44 résultats pour "paiement"

• Datos demográficos por país (2006)PAÍS *NÚMERO DE HABITANTES(MILLONES)TASA DE CRECIMIENTOANUAL

  Datos demográficos por país (2006) PAÍS * NÚMERO DE HABITANTES (MILLONES) TASA DE CRECIMIENTO ANUAL (%) ESPERANZA DE VIDA (AÑOS) EUROPAAlbania 3,2 0,8 75 Alemania 82,4 - 0,2 79 Andorra 0,1 0,7 Austria 8,3 0,0 79 Bélgica 10,5 0,1 79 Bielorrusia 9,7 - 0,6 69 Bosnia-Herzegovina 3,9 0,1 74 Bulgaria 7,7 - 0,5 72 Chipre 1,0 0,4 78 Croacia 4,4 - 0,2 75 Dinamarca 5,4 0,2 78 Eslovaquia 5,4 0,0 74 Eslovenia 2,0 - 0,0 77 España 45,5 0,2 81 Estonia 1,3 - 0,2 72 Finlandia 5,3 0,2 79 Francia 61,2 0,4 80 Greci...

• La balance des paiements

  1 / 2 ■ La balance des paiements ► Elle enregistre les opérations réalisées entre les agents résidents et le « reste du monde». Comment se présente ce document et comment peut-on l'interpréter? 1. Les soldes de la balance des paiements A. Le compte des transactions courantes • La ligne « Biens» comptabilise les exportations (en plus) et les impor­ tations (en moins). La différence exportations -importations constitue le solde de la balance commerciale. • La lig...

• o xyton, onne ozone P pacage pachy- pacs 1 3 page paf paie, paiement paillette paître paladin palas 1 palée palestre palindrome palladien, enne palmiste palplanche palynologie 1 panais pancalisme panda 2 pangolin panique panneton panse panthéiste pantois, oise Panurge papavéracées 2 papelard papyrus 1 parabole pan pandore papillon 3 par (de par) paraclet paradoxe 3 parallaxe paramnésie parapharmacie parapsychique, parapsychologie parave

• Payer ou contesterses contraventions ?

  1 / 2 Payer ou contester ses contraventions ? Payer ses contraventions n'est jamais plaisant! Certains automobilistes contestent les procès-verbaux, d'autres au contraire s'en acquittent aus­ sitôt pour pouvoir bénéficier de certains avantages. • Le paiement immé­ diat : Si vous êtes de ceux qui préfèrent ne pas ouvrir les hostilités avec l'admi­ nistration, vous devrez vous acquitter de l'amen­ de qui vous a été infligée dans les 30 jo...

• Donations : quels sontles droits à payer ?

  1 / 2 Donations .· quels sont les droits à payer ? Les droits de succession à payer à l'État dépendent du degré de parenté entre les héritiers et le défunt, mais aussi de la valeur des biens. Ils sont souvent diminués d'abattements intéressants. En matière de donation, /es règles sont particulières : en effet, afin de ne pas rompre l'égalité entre /es héritiers au moment de l'ouverture de la succession, il est obli­ gatoir...

• Vous régularisez un chèque sans provision avec paiement de lapénalité libératoire

  Lettre-type: Vous régularisez un chèque sans provision avec paiement de la pénalité libératoire La régularisation d'un incident de paiement de chèque n'est effectuée qu'après règlement du chèque rejeté pour défaut de provision et paiement d'une pénalité libératoire dans les conditions et sous les réserves fixées par les articles L. 131-75 à L. 131-77 du Code monétaire et financier. Cette pénalité est calculée sur la fraction non provisionnée du chèque. Elle est fixée à 22 euros par tranche de 15...

• grand oral : Tout le monde doit-il payer l’impôt sur le revenu ? L'impôt sur le revenu doit il être payé par tous ?

  Sujet : Tout le monde doit-il payer l’impot sur le revenu ? Limpot sur le revenu doit il etre payer par tous ? Introduction : J’ai décidé de vous parler d’un sujet qui, régulièrement, remonte à la surface, notamment en période électorale : faut-il rendre universel l’impôt sur le revenu ? Tout d’abord, L’impôt sur le revenu est un impôt auquel sont soumis les particuliers résidant en France et percevant des revenus de source française ou étrangère. Ce dernier est calculé sur la base du rev...

• Lettre-type: Vous demandez des délais de paiement pour régler un rappel decharges locatives important

  Lettre-type: Vous demandez des délais de paiement pour régler un rappel de charges locatives important Depuis des années, vous payez chaque mois des provisions pour charges sans que votre propriétaire procède à la régularisation annuelle des comptes. Et puis, soudain, vous recevez cette fameuse régularisation, ainsi qu'un gros rappel à payer, auquel vous ne pouvez faire face. Vous devrez payer, à moins qu'il n'y ait prescription. Mais, si vous avez des difficultés à vous acquitter en une fois d'...

• Lettre-type: La banque de l'un de vos amis vous demande de payer à sa place,car vous vous étiez porté(e) caution

  Lettre-type: La banque de l'un de vos amis vous demande de payer à sa place, car vous vous étiez porté(e) caution Un(e) de vos ami(e)s a souscrit un crédit pour acheter une voiture. Pour lui rendre service, vous vous êtes porté(e) caution auprès de sa banque pour cet emprunt. Aujourd'hui, sans vous prévenir, votre ami(e) a cessé ses remboursements mensuels. Et la banque vous réclame la somme due, ainsi que des intérêts de retard. Le prêteur doit vous prévenir dès le premier incident de paiement...

• Vous demandez des délais de paiement à la banque qui vous aprêté de l'argent

  Vous demandez des délais de paiement à la banque qui vous a prêté de l'argent Vous avez emprunté de l'argent pour acheter un appartement. Puis vous avez contracté un second crédit pour acquérir une voiture. Mais, aujourd'hui, vous n'arrivez plus à rembourser vos mensualités. Faites des propositions à vos créanciers pour réaménager l'échéancier prévu. S'ils refusent, écrivez-leur pour leur rappeler que la loi sur le crédit permet au juge d'instance de vous accorder des délais de paiement. Si votr...

• Mexique (1986-1987) Le pétrole ne paie plus

  Mexique (1986-1987) Le pétrole ne paie plus Le Mexique avait pourtant promis au Fonds monétaire international de ne pas dépasser les 100% d'inflation en 1986: elle a été de 104%. Le peso n'a cessé de se dévaluer. Le PIB a diminué de 4%. L'investissement global, surtout public, a chuté de 15%. L'activité économique a été découragée par les taux d'intérêt élevés (de 95 à 100%). La dette extérieure (110 milliards de dollars) a dominé tous les débats. Le fait que la communauté internationale ait sui...

• John Hampden1594-1643Hampden fut emprisonné, comme Wentworth et Eliot, pour avoir refusé de payer l'empruntforcé de 1626.

  John Hampden 1594-1643 Hampden fut emprisonné, comme Wentworth et Eliot, pour avoir refusé de payer l'emprunt forcé de 1626. En 1637, son refus de payer l'impôt pour la construction des vaisseaux de guerre lui valut d'être de nouveau jeté en prison. Lorsque, en 1640 le Parlement se réunit, Hampden devint le leader de l'opposition au roi. Après l'échec des tentatives de Charles Ier en vue de le faire arrêter (le roi le soupçonnait de vouloir faire mettre la reine en accusation), Hampden proposa q...

• Accords de MatignonAccord syndicaux sur temps de travail et congés payés conclus le 7 juin1936 après la formation du gouvernement du Front populaire.

  Accords de Matignon Accord syndicaux sur temps de travail et congés payés conclus le 7 juin 1936 après la formation du gouvernement du Front populaire. Les accords Matignon, signés en présence de Léon Blum, prévoient l'augmentation des salaires, l'instauration de conventions collectives, l'élection de délégués ouvriers. C'est le 20 juin que les congés payés seront établis et que la semaine de travail sera fixée à 40 heures.

• Prénom Nom Ville, le DateRueCP Ville A Maître Nom Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de délai de paiement.

  Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville A Maître Nom Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de délai de paiement. Cher Maître, Je tiens à vous réitérer mes plus sincères remerciements suite au dénouement heureux de mon dossier. Votre talent et votre abnégation en sont à l'origine et je ne sais comment vous exprimer ma plus sincère gratitude. Je tiens également à vous signaler que j'ai reçu votre dernière note d'honoraires. Toutefois, j'aurais des difficultés à la régler en intégrali...

• Prénom Nom Ville, le DateRueCP Ville A Monsieur le Juge Nom Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de délai de paiement.

  Prénom Nom Ville, le Date Rue CP Ville A Monsieur le Juge Nom Rue CP Ville CV et Lettre de motivation : demande de délai de paiement. Monsieur le Juge, Je viens de prendre acte de votre jugement rendu le 16/07/2002 en faveur de Monsieur Pierre Saulat, 6, rue de Munich, Roubaix, et me condamnant à lui verser la somme de 1006 euros (6600 F). Je ne conteste nullement le fondement de votre verdict, mais je voudrais vous préciser qu'en ce moment je suis au chômage, et que je serai incapable de lui...

• Basura producida en un añoUn habitante de una ciudad en un país industrializado y rico puede producir hasta 875 kg de basura doméstica en un año.

  Basura producida en un año Un habitante de una ciudad en un país industrializado y rico puede producir hasta 875 kg de basura doméstica en un año. La basura doméstica es a menudo una mezcla de objetos que pueden serreutilizables o reciclados (como periódicos y latas) y material no reciclable (como viejos aparatos electrodomésticos y envases de plástico). Debido a la escasez de terrenos para los vertederos debasuras, muchas ciudades han adoptado programas de recogida selectiva en los que la gente...

• Seychelles (2000-2001) : Accumulation des arriérés de paiement

  Seychelles (2000-2001) : Accumulation des arriérés de paiement Le gouvernement seychellois a accepté, en février 2001, de mettre son secteur financier offshore aux normes de l'OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques), en le purgeant d'ici 2005 des "pratiques fiscales dommageables". Par ailleurs, Mahé se débat toujours dans ses problèmes financiers (manque de devises) et a accumulé, de ce fait, des arriérés de remboursements auprès de plusieurs de ses bailleurs de fonds....

• Julius Payer

• congés payés.

• Turks et Caicos (2002-2003) La prospérité payante aux urnes

  Turks et Caicos (2002-2003) La prospérité payante aux urnes Derek Taylor, «ministre en chef» de cet archipel autonome britannique, a obtenu de justesse un troisième mandat aux élections du 24 avril 2003, grâce à une croissance économique favorable (+ 6 % en 2002). Son Mouvement démocratique populaire a remporté 7 des 13 sièges au Parlement. Sur les 35 000 habitants, qui vivent du tourisme et du secteur offshore, près de la moitié sont des étrangers, notamment des Haïtiens, source principale de m...

• 98 / Les successionsrêt, s'ils ne peuvent être payés immédiatement,de verser au moins des acomptes.

  98 / Les successions rêt, s'ils ne peuvent être payés immédiatement, de verser au moins des acomptes. Combien coûte une succession ? Il n'est pas possible de répondre d'une manière générale à cette question. Tout dépend: 1° de l'importance de l'actif et de sa composi­ tion; 2° de la qualité des héritiers et de leur degré de parenté avec le défunt; 3 ° des actes ou démarches à effectuer après le décès: partage, règlement d'indivision, e...

• Clericus clericum non décimat / Un ecclésiastique ne fait pas payer la dîme à un autre ecclésiastique

  1 / 3 C/ericus c/ericu,n non decimat Un ecclésiastique ne fait pas payer la dîme à un autre ecclésias­ tique Cette expression fait référence à une habitude ecclésiastique (la dîme étant la taxe due par les fidèles en échange de l'administration des sacrements, des actes cultuels., ou des impôts pour l'exploitation de la terre) fréquemment évoquée par les auteurs chrétiens (cf. par exemple Pl 12 .. 161 a : 187., 832b : 187, 834b ; les Decre...

• 158 / L'achat d'un fonds de commerceLe retard dans le paiement du prix sera-t-ilgénérateur d'un gros préjudice?

  158 / L'achat d'un fonds de commerce Le retard dans le paiement du prix sera-t-il générateur d'un gros préjudice? Le notaire prendra, s'il y a lieu, l'initiative de proposer la nomination d'un séquestre (dépo­ sitaire, sorte de gardien) chargé de déposer le prix bloqué à un compte rémunéré, de telle manière que le vendeur trouve ainsi une com­ pensation au fait que son capital pourra rester gelé de longues semaines (deux mois environ si l...

• p ondant à la diminution de valeur résultant du vicecaché, ou une action par laquelle vous demanderez larestitution du prix payé et en contrepartie vous devrezrendre le bien au vendeur.

  1 / 2 pondant à la diminution de valeur résultant du vice caché, ou une action par laquelle vous demanderez la restitution du prix payé et en contrepartie vous devrez rendre le bien au vendeur. Le tribunal compétent varie en fonction de la nature du bien (meuble ou immeuble) de la valeur des sommes en jeu et des dispositions spécifiques de la loi. ///////// 6. Une clause de non-responsabilité insérée //////Ill dans un contrat est-elle valide ? C...

• Investigación y desarrollo (I+D)Investigación y desarrollo (I+D), indicador económico que recoge los gastos anuales de un país en actividades de investigación científica y desarrollo tecnológico.

  Investigación y desarrollo (I+D) Investigación y desarrollo (I+D) , indicador económico que recoge los gastos anuales de un país en actividades de investigación científica y desarrollo tecnológico. Sobre su dimensión, estructura e impacto sobre parámetros como la productividad gira la política tecnológica y científica de los gobiernos, conectada de forma muy estrecha con lapolítica industrial y algunas de desarrollo territorial. Estas políticas suelen formalizarse en programas plurianuales en lo...

• BALZAC, Honoré de(1799-1850)EcrivainAvoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonneà vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.

  BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l’écriture. Il écrit d’abord des romans historiques qu’il publie sous pseudonyme, comme ses premiers romans sentimentaux ou “ noirs ”. En 1829 paraissent un roman historique, Le Dernier Chouan , et un essai, La Physiologie du mariage . Ces deux livres signés de son nom lui valent aussitôt la célébrité. Dans les mois qui suivent i...

• Thomas Wentworth, comte de Strafford1593-1641Comme Eliot et Hampden, Wentworth refusa de payer l'emprunt forcé de 1626 était hostile àBuckingham et favorable à la " Pétition du droit " (1628).

  Thomas Wentworth, comte de Strafford 1593-1641 Comme Eliot et Hampden, Wentworth refusa de payer l'emprunt forcé de 1626 était hostile à Buckingham et favorable à la “ Pétition du droit ” (1628). Mais la pétition une fois acceptée, il quitta l'opposition parlementaire pour soutenir le roi dont il devint le conseiller efficace, bien que cupide. En 1639, il préconisa une invasion de l'Écosse, puis suggéra de faire appel aux troupes d'lrlande (où il était lord-deputy). Lorsque le Parlement se fut r...

• BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l'écriture.

  BALZAC, Honoré de (1799-1850) Ecrivain Avoué chez un notaire pour payer ses études de droit, Balzac abandonne à vingt ans ses études et ce travail pour se consacrer à l’écriture. Il écrit d’abord des romans historiques qu’il publie sous pseudonyme, comme ses premiers romans sentimentaux ou “ noirs ”. En 1829 paraissent un roman historique, Le Dernier Chouan , et un essai, La Physiologie du mariage . Ces deux livres signés de son nom lui valent aussitôt la célébrité. Dans les mois qui suivent i...

• Louis Riel1844-1889Il paya de sa vie son dévouement à la cause des Canadiens français et des métis de l'Ouest duCanada -- tous gens de sa race, puisqu'il était lui-même issu de sang irlandais, indien etfrançais.

  Louis Riel 1844-1889 Il paya de sa vie son dévouement à la cause des Canadiens français et des métis de l'Ouest du Canada — tous gens de sa race, puisqu'il était lui-même issu de sang irlandais, indien et français. Les employés du commerce de la fourrure de la Compagnie de la Baie d'Hudson dans la région de la rivière Rouge, craignaient, en effet, que le transfert des droits territoriaux de la Compagnie au dominion canadien en 1869 n'amène les Anglo-Saxons à s'emparer de leur commerce et de leur...

• John Burgoyne1722-1792Après s'être enfui avec la fille du comte de Derby, Burgoyne fut contraint de vivre en Francede 1749 à 1755 pour éviter d'avoir à payer ses dettes, mais, en 1761 il fut élu au Parlement etreçut à nouveau un commandement militaire.

  John Burgoyne 1722-1792 Après s'être enfui avec la fille du comte de Derby, Burgoyne fut contraint de vivre en France de 1749 à 1755 pour éviter d'avoir à payer ses dettes, mais, en 1761 il fut élu au Parlement et reçut à nouveau un commandement militaire. Il servit en Amérique (1775), avant de remplacer Carleton au commandement des forces armées au Canada (1776) ; l'année suivante, il reçut le commandement en chef des troupes britanniques en Amérique mais dut capituler devant les colons à Sarat...

• España un país dividido

  España un país dividido La cultura de España se construyó a través de los diferentes pueblos que ocuparon la Península Ibérica a lo largo de la historia: vascos, judíos, romanos, celtas. Veremos las diferentes culturas y luego la particularidad de los territorios españoles. Luego veremos los problemas del territorio y finalmente daremos nuestra opinión. Aunque existe un patrimonio cultural común a toda España, la pronunciada singularidad de sus regiones ha dado lugar a muchos eventos cu...

• Les étudiants devront traiter les cas pratiques suivants

  Annale corrigée de l'épreuve de septembre 2002 Les étudiants devront traiter les cas pratiques suivants : I. La SARL Pt'it Mousse a pour activité la commercialisation de divers équipements nautiques. Le 5 mai 2002, la SARL Pt'it Mousse achète à la société Flotine, fabriquant d'équipements nautiques, un lot de gilets de sauvetage d'une valeur de 2 000 €. En règlement de cette opération, Monsieur Leduc, gérant de la société Flotine, tire le 18 mai 20...

• Tourisme et balance des paiements - Italie (en 1980)

• Israël 1994-1995 Une paix cher payée

• Impôts Sujet : Pourquoi paie-t-on des impôts en France ?

  Impôts Sujet : Pourquoi paie-t-on des impôts en France ? Découvrez pourquoi payer des impôts est bien plus qu'une simple formalité financière. C'est le fondement de notre engagement collectif pour une société plus juste et plus solidaire. Explorez comment votre contribution façonne notre avenir commun. En 2022 la France était le pays le plus imposée au monde environ 44,3% du PIB selon l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) L’impôt est une somme d’argent p...

• obligationsComment effectuer une dationen paiementLa dation en paiement est un acte juridique auquel un débiteur peutrecourir en cas de difficulté à acquitter la dette qu'il a envers soncréancier.

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• La Farce de Maître Pathelin (1464)

  La Farce de Maître Pathelin (1464) Représentée en 1464, « l'année de la grande froidure», imprimée en 1470, La Farce de Maître Pathelin est d'auteurinconnu.L'avocat Pathelin ne veut pas payer à Guillaume le drap qu'il lui a acheté. Lorsque le drapier vient réclamer son dû, ilest reçu par la femme de l'avocat, Guillemette. Elle lui affirme que son mari, alité depuis longtemps, ne peut pas êtrel'acheteur. Guillaume, voyant l'avocat délirer, repart tout penaud.Le même Guillaume ayant à se plaindre...

• ¿De qué manera esta película retrata lo difícil que fue la vida de los que luchaban por su país durante la dictadura?

  1. Introducción (incluir aquí la problemática) ¿De qué manera esta película retrata lo difícil que fue la vida de los que luchaban por su país durante la dictadura? "Infancia Clandestina" es una película argentina estrenada en 2011, que se desarrolla en el contexto de la dictadura militar argentina de los años 70. La película cuenta la historia de Juan, un niño de 12 años de edad, y su familia, quienes regresan a la Argentina bajo identidades falsas. Los padres de Juan, Charo y Daniel junt...

• BALZAC - Eugénie Grandet

  — Mademoiselle, monsieur votre père ne voudrait ni partager, ni vendre ses biens, ni payer des droits énormes pourl'argent comptant qu'il peut posséder. Donc, pour cela, il faudrait se dispenser de faire F inventaire de toute lafortune qui aujourd'hui se trouve indivise entre vous et monsieur votre père... — Cruchot, êtes-vous bien sûr de cela, pour en parler ainsi devant un enfant ? — Laissez-moi dire, Grandet. — Oui, oui, mon ami. Ni vous ni ma fille ne voulez me dépouiller. N'est-ce pas, f...

• Allemagne 1991-1992La facture de l'unification

  Allemagne 1991-1992 La facture de l'unification En Allemagne, l'année 1991-1992 a commencé avec une surprise de taille. A la suite de débats passionnés, le Bundestag, le Parlement, a finalement décidé le 20 juin 1991, à une très courte majorité de dix-huit voix, le choix de Berlin comme futur siège du gouvernement et des institutions. Coût prévisionnel de ce déménagement: au minimum 170 milliards FF. Ce vote fut un véritable choc pour de nombreux Allemands de l'Ouest - et pas seulement à cause d...

• chèque.

• Sir Walter Scott (1771-1832)

  Sir Walter Scott 1771-1832 Fils d'un avocat écossais fit toutes ses études à Edimbourg ; la lecture des vieilles ballades publiées par Percy dans ses Reliques et ses randonnées aux cofins de l'Écosse et de l'Angleterre eurent sur lui une influen œ considérable. Sa première œ uvre importante est : le Lai du dernier ménestrel (1805). Son plus beau poème : la Dame du lac , parut en 1810. Il continua d'écrire des vers jusqu'en 1814. A cette date, la publication anonyme de Waverley marque le début...

• billet n.

• moliere