82 résultats pour "obligations"

• obligation.

• OBLIGATION DE PORTERSECOURS AUX PERSONNES ENPERILL'obligation de porter secours aux personnes en péril s'impose bien sûr à tous les citoyens français et auxmédecins.

  OBLIGATION DE PORTER SECOURS AUX PERSONNES EN PERIL LÕobligation de porter secours aux personnes en pŽril sÕimpose bien sžr ˆ tous les citoyens franais et aux mŽdecins. LorsquÕon ne respecte pas cette obligation, cÕest un dŽlit: dŽlit de non-assistance en personne en danger. I. LES TEXTES. A. Texte du Code PŽnal. ÇQuiconque sÕabstient volontairement de porter ˆ une personne en pŽril, lÕassistance sans risques pour lui, ni pour les tiers, il convient quÕil soit pour son action personnelle,...

• Les obligations

  Droit – Chapitre 9 2 e  semestre Les contrats  I/ La notion de contrat   :  Le   contrat   est   un   outil   juridique   essentiel   de   la   vie   juridique.   Il   permet   d’établir   des   liens   avec   des   fournisseurs ou des clients dans le cadre de contrat de vente, des liens entre entreprises dans le cadre   de contrat de partenariat, des liens avec des salari és dans le cadre de contrat de travail. C’est  à la fois   un instrument de circulation des richesses, de constitution de s...

• Devoir: obligation et contrainte

  1 / 2 Devoir: obligation et contrainte 0 Devoir et obligations sociales 1. Limites : prescrit , Interdit , permis • Toute culture prescrit et interdit , dit ce qui doit être, limi tant ce qui peut être, est permis. Règles et valeurs instau rent l'ordre social à part ir de critères du devoi r-être. Ains i, sans le vou loir, en« faisa nt ses devoirs», un enfant intègre à sa façon de penser et d'ag ir des notions déterminantes. • De même, au...

• Devoir : obligation et contrainte

  Devoir: obligation et contrainte 0 Devoir et obli ations sociales 1. Limite s: prescrit , interdit , perm is • Tou te culture prescrit et interdit , dit ce qui doit être , limitant ce qui peut être, est permis . Règle s et valeurs instau rent l'ordre social à partir de critères du devoi r-être. Ainsi, sans le vouloir, en « faisan t ses devoirs» , un enfant intègre à sa façon de penser et d'agir des notions déterminan tes. • De même, aux fo...

• L'obéissance à l'État est-elle toujours une obligation?

  Corrigé du sujet : L'obéissance à l’État est-elle toujours une obligation ? Méthode : Brouillon 1ère phase : Lire plusieurs fois le sujet Repérer le présupposé : L'obéissance est une obligation le problème : toujours les notions principales à définir:État ? Obéissance (sous notion )que l'on doit à + Obligation 2ème phase :Analyse des notions Analyser = Définir les notions précisément en fonction du sujet avec son cour. ? Etat et Obligation Faire au final...

• Peut-on être libres et se sentir obligés ?

  Peut-on être libre et se sentir obligé? La liberté est un droit qui nous est donné dès la naissance comme l’affirme Rousseau “L’homme est né libre” cela est en plus inscrit dans La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 “les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits”. Mais cette liberté peut être difficile à identifier et il peut être même difficile de se rendre compte quand on la perd. La liberté peut s’entendre dans un sens psychologique comme le po...

• Peut-on rester libre en se sentant obligé ?

• Peut-on rester libre et se sentir obligé ?

  Dis ser tation ) Peut-on rester libre et se sentir obligé ? Les clés pour réussir Bien compr endre le sujet • !:obliga tion est-elle un obstacle à la lib erté ? • Au sens strict, l'obligation renvoie à un point de vue juridique ou moral, et prend sa sour ce dans le sujet lui-même : elle correspond au dev oir, ou à l'aut onomie. • On peut toujour s choisir de désobéi r à une obligation, ce qui montre qu' elle ne supprime pas la liberté, et lui donne...

• Les contrats : sources d'obligation

  1 / 2 • Les conin ts : sources d' obli9ation ► La l iberté contractuell e est à l a base d u libéralisme éc onomique. Le d éveloppement de l'intervention de /'É tat rem et-il e n cause l e pr incipe de l'autonomie de l a v olonté? 1. Définition de la notion de con trat Le contrat est une convention par laquelle les cocontractants s'engagent à remplir les obligations qu'ils ont définies. A. L'autonomie de la volonté C'est l'élément fondateur du droit des con...

• Le travail est-il une nécessité, une contrainte, une obligation ?

  VOCABULAIRE: NÉCESSITÉ: Caractère de ce qui ne peut pas ne pas être. Une proposition est nécessaire quand elle est rigoureusement démontrée, qu'on ne peut la refuser; synonyme: apodictique; contraire: contingent. CONTRAINTE : Force ou coercition extérieure qui empêche l'action volontaire. Ne pas confondre avec obligation, qui émane de la volonté. TRAVAIL: Du latin populaire tripalium, «machine à trois pieux » destinée à immobiliser les chevaux pour les ferrer, d'où « instrument de...

• Cas pratique droit des obligations

  Francis, propriétaire d’une salle de sport, a contracté avec une société de nettoyage. Selon le contrat, la société devrait nettoyer la salle 3 fois par semaine et les vestiaires tous les matins. Or Francis a pu constater que les vestiaires n’étaient nettoyés que 3 fois par semaine. De plus il a constaté que le parquet de sa salle de danse a été rayé à différents endroits. Il est engagé avec ce prestataire, qu’il paye chaque mois, pour une durée de 5 ans, le contrat ayant é...

• Comment gérer individuellementet au mieux ses obligations ?

  1 / 2 Comment gérer individuellement et au mieux ses obligations ? Si vous souhaitez vous occuper personnellement du placement de votre capital sans recourir aux services de la gestion collective (FCP ou SICA V), trois solutions s'offrent à vous. Vous pouvez gérer votre portefeuille en direct ; vous pouvez aussi en assurer la gestion par l'intermédiaire d'un mandataire comme une société de Bourse ou une banque ; ou encore,...

• Peut-on se faire assister dansla gestion de ses obligations ?

  1 / 2 Peut-on se faire assister dans la gestion de ses obligations ? Gérer soi-même son portefeuille obligataire n'est pas chose facile. Avec la gestion assistée, vous bénéficiez des conseils de gérants et d'analystes de sociétés de Bourse. La gestion assistée des obli­ gations est la pratique inter­ médiaire entre le compte libre, sur lequel vous déci­ dez seul des achats et des ventes, et le compte géré avec délégation de la...

• La littérature a-t-elle l'obligation d'être morale ? A-t-elle une fonction nécessairement moralisatrice ?

  Analyse du sujet et problématisation Ce sujet englobe la littérature dans son ensemble, sans distinction de genres. Nous devons tenter ici de donner une définition de la littérature afin de délimiter le cadre de la dissertation. C’est la littérature en tant qu’art qui nous intéressera ici. D'une manière générale, la littérature regroupera ici les œuvres ayant soit un but esthétique soit une forme esthétique particulière. La dimension esthétique est donc la finalité de la littérature, critère qu...

• OBLIGATIONS DROITS RESPONSABILITE DU PEFiche synthèse construite par Sylvainsylvain.

  OBLIGATIONS DROITS RESPONSABILITE DU PE Fiche synthèse construite par Sylvain sylvain.duf@voila.fr Ces droits et obligations s’appuient sur le droit c onstitutionnel, le droit public et le droit administratif (quelques exemples : la loi d’orientation de 1989, les décrets comme celui du 6 septembre 90, les arrêtés tels que celui du 25 janvier 2002 sur les nouveaux programmes…). La loi de 1989 nous dit que « les enseignants sont responsables...

• Pour ou contre l'obligation vaccinale et le pass sanitaire ?

  Pour ou contre l'obligation vaccinale et le pass sanitaire ? En janvier 2020, la Covid 19 touche le monde sous tous ses angles, que ce soit sur le point systémique sanitaire, sociétal économique ou politique. Suite à cela, confinement, couvre-feux, port du masque obligatoire, test PCR/Antigéniques, ou autres obligations sanitaires ont étés mises en place dans toute la France afin d'essayer de nous protéger. De par ce fait, des dizaines de milliards de dollars ont été dépensés dans le but de cr...

• Canada (1998-1999): Obligation de négocier

  file:///F/Lycée/angui/3/450599.txt[13/09/2020 02:24:52] Le 20 août 1998, la Cour suprême du Canada rendait un jugement his torique, et très politique, en réponse à trois questions soumises par le gouvernement fédér al en février 1998, pour mettre en cause la légalité d'une éventuelle déclaration unilatérale d'indé pendance par le gouvernement du Québec. Tout en indiquant que ni le droit constitutionnel canadien ni le droit internati onal ne conféraient au Québec le droit de déclarer uni...

• L'expédition du TonkinImpérialisme oblige.

  1 / 2 L'expédition du Tonkin Impérialisme oblige ... 1885 Vers 1880, l'arrivée au pouvoir des ré­ publicains opportunistes, avec Freycinet et, surtout, Jules Ferry, redonne à la France une politique coloniale. En Indochine, le seul problème qui inté­ resse les Français est l'accès au marché chinois. En 1880, le gouvernement fran­ çais décide d'envoyer des troupes au Tonkin. Cette intervention entraîne un double conflit avec l'Annam et la Chine. En 18...

• LES DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES

  imifl ABI ÊITÉ DES ÉLUS LOCAUX Les élus, comme les fonctionnaires, sont couverts par leur collectivité quand il leur arrive de causer involontairement un dommage à quiconque : c'est alors la responsabilité de la collectivité, personne publique, qui est en­ gagée, et non la responsabilité personnelle de l'élu, c'est donc l'assurance de la commune qui intervient (CGCT, art. L. 2123-34), celle du département (CGCT, art. L. 3123-26) o...

• Sierra Léone (2000-2001): Négociations obligées avec le RUF

  Sierra Léone (2000-2001): Négociations obligées avec le RUF L'arrestation, en mai 2000, de Foday Sankoh, l'homme fort du Front révolutionnaire unifié (RUF), sanguinaire mouvement rebelle tirant son butin de guerre de l'exploitation des diamants, n'a pas arrangé la situation du pays (même si, à la mi-2001, on pouvait observer une légère décrispation, notamment avec la libération par les rebelles de centaines d'enfants-soldats). La guerre civile, inaugurée le 23 mars 1991 avec l'attaque d'un poste...

• Mauss, Sociologie et Anthropologie (extrait)Marcel Mauss a proposé une première théorie de l'échange en mettant en évidence dans la communauté primitive des « systèmes de prestations sociales » gouvernés parles trois obligations régissant le « don » : donner, recevoir et rendre.

  Mauss, Sociologie et Anthropologie (extrait) Marcel Mauss a proposé une première théorie de l’échange en mettant en évidence dans la communauté primitive des « systèmes de prestations sociales » gouvernés parles trois obligations régissant le « don » : donner, recevoir et rendre. Il a développé également la notion de « fait social total » utilisée dans son Essai sur le don (1923- 1924), entendant en cela une ou plusieurs manifestations d’une société (tel le don) l’exprimant dans sa totalité et...

• Oie de Gambie:Elle est erratique par obligation.

  1 / 2 Oie de Gambie Elle est erratique par obligation Seule espèce de son genre, l'oie de Gambie est reconnaissable à sa grande taille, à la longueur de son cou et à son aspect peu gracieux. Son allure à terre est plutôt gauche et elle a un vol lourd, bruyant. Comme autres caractères de dét~il, on remarque l'existence d'un long éperon pointu (20 mm chez les mâles) à l'articulation du poignet et la présence d'une bosse sur le...

• Pourquoi Golda Meir fut-elle obligée de démissionner:A.

  Pourquoi Golda Meir fut-elle obligée de démissionner:A. en raison de la majorité obtenue par les conservateurs aux élections de 1975 ?B. à la suite de la guerre du Kippour ?C. en raison de son âge (76 ans) ? B. à la suite de la guerre du KippourLa guerre du Kippour fut fatale à Golda Meir (1898 - 1978). Après avoir été successivement ambassadeur d'Israël en URSS (1948),ministre des Affaires sociales (1949-1956), ministre des Affaires étrangères (1956-1966), et secrétaire générale du Mapaï (196...

• P3 : GESTION DES OBLIGATIONS FISCALESChapitre 3 La

  P3 : GESTION DES OBLIGATIONS FISCALES Chapitre 3 La TVA déductible Intro : Toute entreprise assujettie à la TVA bénéfice du droit à déduction de la TVA qu’elle paie sur ses différents achats de biens, services ou immobilisations. La TVA payée sur achats est donc déductible de la TVA collectée par l’entreprise ou remboursable par l’Etat (crédit de TVA). Il existe 3 conditions générales de déductibilité de la TVA sur achats. I Les conditions géné...

• Dans Le Barbier de Séville (1775), Beaumarchais fait dire au personnage de Figaro : «Je me presse de rire de tout, de peur d'être obligé d'en pleurer.» En 1988, le comique Pierre Desproges meurt d'un cancer, mal qu'il a longtemps caricaturé dans ses sketches doux-amers.Pourquoi rit-on de situations graves, voire tragiques ? N'y a-t-il pas là une contradiction ? Comment l'expliquez-vous ? Vous répondrez dans un développement composé, illustré d'exemples précis tirés de vos lectures mais

  Buffon dans son Histoire Naturelle écrit : «Le rire et les pleurs sont des signes particuliers à l'espèce humaine pourexprimer le plaisir ou la douleur de l'âme.» Et Voltaire observe plaisamment dans l'article Rire du Dictionnairephilosophique : «On dit que quelques personnes sont mortes de rire ; j'ai pensé à le croire, et sûrement il en estdavantage qui sont mortes de chagrin». On rit des bons moments de la vie, quand on ale coeur léger. On pleure,parfois sans le montrer, quand on ne pe...

• Le ramadan: Le ramadan est la quatrième des cinq obligations de l'Islam.

  Le ramadan Le ramadan est la quatrième des cinq obligations de l’Islam. La tradition musulmane rattache cette pratique à Abraham et peut-être même à Noé. C’est en l’an 2 de l’Hégire (624) que le jeûne de tout un mois est institué. Le jeûne islamique consiste dans l’abstention totale de nourriture et de relations sexuelles, de l’aurore au coucher du soleil. Le jeûne commence avant l’aube et prend fin au coucher du soleil. L’islam connaît trois formes de jeûne : - le jeune du ramadan, obligatoire...

• L'auteur a-t-il le devoir/l'obligation de parler ouvertement de lui-même à ses lecteurs ou est-ce une liberté qu'il s'octroie ?

  Le sujet pose vraisemblablement le problème de notre regard sur l’ œuvre et de notre sensibilité à son égard. De plus, il convient de savoir que la question de la place à faire à l’auteur (donc de ce qu’il doit faire ou ne doit pas faire) est l’une des plus controversées dans les études littéraires. En conséquence il s’avère délicat de se prononcer sur le rôle que celui-ci doit tenir dans son oeuvre. D e ce fait, nous pouvons choisir de poser le problème en ces termes : Quels sont les différen...

• Assolement triennal Pratique antérieure à la révolution agricole qui oblige les fermiers à laisser chaque année en jachère le tiers de la surface cultivée.

  Assolement triennal Pratique antérieure à la révolution agricole qui oblige les fermiers à laisser chaque année en jachère le tiers de la surface cultivée.

• Quels sont les différents mouvements de pensés ? L'auteur a-t-il le devoir/l'obligation de parler ouvertement de lui-même à ses lecteurs ou est-ce une liberté qu'il s'octroie ?

  Le sujet pose vraisemblablement le problème de notre regard sur l’ œuvre et de notre sensibilité à son égard. De plus, il convient de savoir que la question de la place à faire à l’auteur (donc de ce qu’il doit faire ou ne doit pas faire) est l’une des plus controversées dans les études littéraires. En conséquence il s’avère délicat de se prononcer sur le rôle que celui-ci doit tenir dans son oeuvre. D e ce fait, nous pouvons choisir de poser le problème en ces termes : Quels sont les différen...

• Il s'en prenait aux chauffards, ces empotés de la banlieue qui causaient tous les bouchons et qu'on devrait obliger à utiliser le métro. André Jacques, la Commanderie, Québec Amérique

• Dans un texte didactique, juridique ou administratif, il arrive toutefois que l'on passe outre à cette obligation du résumé. Bernard Tanguay, l'Art de ponctuer, Québec Amérique

• Dans le Barbier de Séville, Beaumarchais fait dire au personnage de Figaro : « Je me presse de rire de tout de peur d'être obligé d'en pleurer ». Pourquoi rit-on de situation grave voire tragique ? N'y a-t-il pas là une contradiction ?

• Cette entreprise (vous) peut même embaucher, et vous n'avez besoin d'aucun autre statut juridique pour remplir vos obligations légales d'employeur. Jean-Benoît Nadeau, le Guide du travailleur autonome, Québec Amérique

• Peintre de la ChambreLa nomination de Goya comme peintre du roi l'oblige à reprendre son activitéde peintre de cartons pour la manufacture de Santa Barbara.

  Peintre de la Chambre La nomination de Goya comme peintre du roi l’oblige à reprendre son activité de peintre de cartons pour la manufacture de Santa Barbara. La salle à manger du palais royal a encore besoin de tapisseries. Devenu un portraitiste recherché, l’Aragonais juge la tâche fastidieuse et subalterne. Il renâcle. On menace de supprimer son traitement. Il s’entête pour finalement se soumettre, à contrec œ ur. Le résultat, magnifique, ne s’en ressent pas. Le Maçon blessé et Le Pantin so...

• Yahya Khan1917-1980Commandant en chef de l'armée de terre il prend le pouvoir au Pakistan en mars 1969,obligeant le président Ayub Khan à se retirer.

  Yahya Khan 1917-1980 Commandant en chef de l'armée de terre il prend le pouvoir au Pakistan en mars 1969, obligeant le président Ayub Khan à se retirer. Après les élections de 1970, qui sont une victoire pour l'Awami League parti de Mujibur Rahman, il déclenche la répression au Pakistan oriental et est contraint de démissionner à la suite de la guerre avec l'Inde qui entraîne la naissance du Bangladesh en décembre 1971. Il est remplacé par son ministre des Affaires étrangères, Ali Bhutto.

• DEBUSSY, Achille-Claude, dit Claude(22 août 1862-25 mars 1918)CompositeurLa faillite de son père oblige la famille de Debussy à s'installer à Paris,où une parente découvre ses dons.

  DEBUSSY, Achille-Claude, dit Claude (22 août 1862-25 mars 1918) Compositeur La faillite de son père oblige la famille de Debussy à s’installer à Paris, où une parente découvre ses dons. A dix ans il entre au Conservatoire, et à vingt-deux ans sa cantate L’Enfant prodigue lui vaut le premier grand prix de Rome. Il ne passe à la villa Médicis que quelques mois en 1885-1886, et ses envois scandalisent les membres de l’ Institut autant que lui s’exaspère à Rome. Il revient vite reprendre sa place...

• DEBUSSY, Achille-Claude, dit Claude (22 août 1862-25 mars 1918) Compositeur La faillite de son père oblige la famille de Debussy à s'installer à Paris, où une parente découvre ses dons.

  DEBUSSY, Achille-Claude, dit Claude (22 août 1862-25 mars 1918) Compositeur La faillite de son père oblige la famille de Debussy à s’installer à Paris, où une parente découvre ses dons. A dix ans il entre au Conservatoire, et à vingt-deux ans sa cantate L’Enfant prodigue lui vaut le premier grand prix de Rome. Il ne passe à la villa Médicis que quelques mois en 1885-1886, et ses envois scandalisent les membres de l’ Institut autant que lui s’exaspère à Rome. Il revient vite reprendre sa place...

• Le rôle de l'intellectuel : Peut-il se permettre effectivement de vivre dans sa tour d'ivoire retiré du monde ? Son statut de privilégié l'oblige-t-il à demeurer cet homme de lettres (ou artiste) engagé ? S'affranchit il parfois de cette fonction pour mieux explorer des terres inconnues ?

  Le travail de l’écrivain ou de l’artiste, se situe au fil du temps entre le devoir de défendre et de s’engager dans une lutte contre l’horreur (des guerres) et la possibilité d’exister en-dehors des événements qui marque son époque. Le sujet pose donc le problème du choix entre « devoir » et « pouvoir » et interroge en particulier le rôle de l’intellectuel : Peut-il se permettre effectivement de vivre dans sa tour d’ivoire retiré du monde ? Son statut de privilégié l’oblige-t-il à demeurer ce...

• LAW, John (16 avril 1671-29 mars 1729) Banquier, ministre des Finances du régent Philippe d'OrléansF163 Un duel, au cours duquel il tue celui son adversaire, oblige le fils d'un riche orfèvre d'Edimbourg, John Law, à de longs voyages en Europe.

  LAW, John (16 avril 1671-29 mars 1729) Banquier, ministre des Finances du régent Philippe d’Orléans Un duel, au cours duquel il tue celui son adversaire, oblige le fils d’un riche orfèvre d’Edimbourg, John Law, à de longs voyages en Europe. Il y étudie ici et là les systèmes financiers et le jeu qui lui permettent de se constituer une fortune. Il se convainc qu’il faut mettre en place une banque d’Etat, que celle-ci doit drainer à elle l’or et l’argent et mettre en circulation des billets pour...

• L'écrivain contemporain Michel Le Bris déclare :«L'aventure est l'essence de la fiction. [...] Quelque chose arrive à quelqu'un : voilà le point de départ obligé. Sans événements, pas de roman.»En vous appuyant sur des exemples précis empruntés à vos études et à vos lectures personnelles, vous direz quelle place vous accordez à l'aventure dans le roman et vous vous demanderez dans quelle mesure elle vous semble indispensable.

  Introduction Comment définir le roman? Selon l'écrivain Michel Le Bris, «l'aventure est l'essence de la fiction. [...] Quelque chosearrive à quelqu'un : voilà le point de départ obligé. Sans événements, pas de roman». Pourtant un grand romancier,Gustave Flaubert, disait, à l'époque où il rédigeait Madame Bovary, qu'il rêvait d'écrire «un livre sur rien», «un livre qui n'aurait presque pas de sujet, ou du moins où le sujet serait presque invisible» (lettre à Louise Colet, 16 janvier 1852). On...

• Malraux cherche dans ses récits à faire réagir son lecteur, à l'obliger à prendre parti au nom d'une conception de la vie et de la morale. Homme d'action, Malraux écrit comme il vit, transmet les interrogations brûlantes qu'il se pose et qu'il tente de résoudre, non pas par la seule réflexion, mais par la participation directe à l'histoire en mouvement. L'idée que Malraux se fait de son rôle d'homme et de témoin est à la base de sa philosophie héroïque, qui exige que l'on vive dangere

  Introduction Du fait de la volonté même du romancier, de sa vision du monde et de son expérience, de ses choix idéologiques etesthétiques, le lecteur est, bon gré mal gré, entraîné à prendre position par rapport à l'univers qu'il découvre,particulièrement lorsque le roman est marqué par la présence de l'Histoire.Quel effet Malraux, l'aventurier d'«Indochine», le voyageur pressé faisant une courte halte en Chine, l'aviateurrisquant sa vie dans les rangs de l'armée républicaine es...

• A. de Musset écrivait, dans un article publié le 1er novembre 1838, dans la Revue des Deux Mondes, sous le titre De la tragédie, à propos de Mademoiselle Rachel : « Si les règles étaient des entraves inventées à plaisir pour augmenter la difficulté, mettre un auteur à la torture et l'obliger à des tours de force, ce serait une puérilité si sotte qu'il n'est guère probable que des esprits comme Sophocle, Euripide, Corneille s'y fussent prêtés. Les règles ne sont que le résultat des calc

  SUJET-, A.de Musset écriva�t, dans un article publié le 1er novembre 1838, dans la Revue des Deux Mondes, sous le titre De la tragédie, à propos de Mademoisellè Rachel : c< Si les règles étaient des entraves inventées à plaisir pour augmenter la difficulté, mettre un auteur à la torture et l'obliger à des tours de force, ce serait une puérilité si sotte qu'il n'est guère probable que des esprits comme Sophocle, Euripide, Corneille s'y fussent prêtés....

• Est-on moralement obligé de travailler ?

• TD2 – Droit des obligations

  TD2 – Droit des obligations Comme le présente l’avant-projet Catala, « l'offrant dispose d'un important pouvoir unilatéral de rétractation. » Les magistrats de la troisième chambre civile de la Cour de cassation, dans l’arrêt en date du 7 mai 2008 se prononcent sur le sujet de la révocabilité d’une offre d’achat pendant la période précontractuelle. En effet, le 24 juin 2000 madame X signe une proposition d’achat d’un appartement aux bénéfices des consorts Y. Ce même jour elle va alors e...

• Introduction générale du droit des obligations

  Introduction générale du droit des obligations → Conseil bibliographique : • • • Manuel droit des obligations Bertrand Fages (jdj) M. FABRE-MAGNAN, Les obligations, 1. Contrat et engagement unilatéral, PUF, coll. « Thémis droit », 6ème éd., 2021 ( plus détaillé sur les csq) Ph. MALAURIE, L. AYNES et Ph. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, Lextenso, 12ème éd., 2022 ( couvre tous le droit des obligations contrats/repo/régime) §1- La notion d’obligation → L’obligation est une juris vincu...

• La morale nous contraint-elle

  1 / 2 1. La morale nous contraint-elle ? Le candidat veillera à distinguer la. morale comme un ensemble de règles extérieures à un individu et auxquelles celui-ci adhère par conviction religieuse ou autre et le fait d'agir moralement, c'est-à-dire par pur respect du devoir. Dans les deux cas, la morale ne nous contraint pas, mais nous oblige. Le sujet humain reste libre et a toujours la possibilité de désobéir. La morale...

• Le transporteur est-il tenuà une obligation de sécurité ?

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• correction cas pratique droit des obligations

  Première consultation Pour les besoins de son activité, un professionnel, Jean, s’est procuré un bien par l’intermédiaire d’une banque. Celle-ci s’est portée acquéreur du bien pour lui en transmettre la jouissance sur le fondement d’un contrat de location financière. Le professionnel s’est vu transférer tous les droits et actions de la banque contre le vendeur. Or, il a constaté que les camions livrés ne présentent pas les caractéristiques requises mais une charge utile de 900 kg au lieu d...

• Le rouge et le noir analyse linéaire de la conquête de la main

  LA8 : La conquête de la main : On s’assit enfin, madame de Rênal à côté de Julien, et madame Derville près de son amie. Préoccupé de ce qu’il allait tenter, Julien ne trouvait rien à dire. La conversation languissait. Serai-je aussi tremblant et malheureux au premier duel qui me viendra ? se dit Julien ; car il avait trop de méfiance et de lui et des autres, pour ne pas voir l’état de son âme. Dans sa mortelle angoisse, tous les dangers lui eussent semblé préférables. Que de fois ne...