19 résultats pour "dépensé"

• Ces dépenses sont les suivantes :- les intérêts d'emprunts contractés pour l'acquisition, la construction ou les grosses réparations dulogement;les dépenses de ravalement ;les dépenses de grosses réparations ;les dépenses d'isolation thermique.

  1 / 2 Ces dépenses sont les suivantes : - les intérêts d'emprunts contractés pour l'acquisi­ tion, la construction ou les grosses réparations du logement; les dépenses de ravalement ; les dépenses de grosses réparations ; les dépenses d'isolation thermique. Toutefois, pour l'imposition des revenus de 1990, cette réduction d'impôt est réservée aux contribuables dont le revenu net imposable par part n'excède pas 216.940 F. Nous tenons également...

• LES DEPENSES DE LA COMMUNE ET L'ÉLABORATION DES BUDGETS

  imifl ABI ÊITÉ DES ÉLUS LOCAUX Les élus, comme les fonctionnaires, sont couverts par leur collectivité quand il leur arrive de causer involontairement un dommage à quiconque : c'est alors la responsabilité de la collectivité, personne publique, qui est en­ gagée, et non la responsabilité personnelle de l'élu, c'est donc l'assurance de la commune qui intervient (CGCT, art. L. 2123-34), celle du département (CGCT, art. L. 3123-26) o...

• dépense.

• Quels sont les enjeux d’une maîtrise des dépenses sociales ?

• La croissance des dépenses de santé est-elle inéluctable ?

• LES DÉPENSES DE LA COMMUNE ET L'ÉLABORATION DES BUDGETS

  Il Les principes budgétaires Un ens em ble de règles et de principes en matière de droit budgé taire per ­ mettent d'encad rer les pro céd ures d'éla bora tion et d'adoptio n du budg et et d'assurer un con trôle de l'assemblée délibérante sur les füiances de la collec­ tivité. Ces principes budgétaires sont les suivants: -annu alité: obligat ion du vote du budget chaque ann ée; -unit é: le budge t doi t être retracé dans un docum ent un ique qui...

• La croissance des dépenses de santé est-elle inéluctable ?

• Les conséquences économiques de l’évolution des dépenses et prélèvements sociaux.

• Ghana - 1998-1999: Forte augmentation des dépenses publiques

  Ghana 1998-1999 Forte augmentation des dépenses publiques Le budget 1999, présenté par le gouvernement le 5 février, a plus que doublé par rapport à celui de l'année précédente, passant de 1,8 milliard de dollars à 2,81 milliards. Cette augmentation provient des recettes tirées des exportations (notamment or et cacao) en hausse de 9,7 % par rapport à 1997. Trois ministères qui avaient souffert des plans d'ajustement structurel de l'économie en ont été les grands bénéficiaires: l'éducation (...

• P our la plupart d'entre nous, un revenu gagné est leplus souvent trop rapidement dépensé.

  1 / 2 Pour la plupart d'entre nous, un revenu gagné est le plus souvent trop rapidement dépensé. Par ailleurs, une bonne partie de ce rs:venu doit être versée à l'Etat pour le bénéfice de la collectivité. Chaque année, la période de paiement des impôts est un moment dou­ loureux. Le présent chapitre n'est pas une analyse exhaustive des règles et mesures fiscales qui sont passablement touf­ fues et parfois très complexes. Il a été rédigé dans le bu...

• Les dépenses en biens d'équipement du logement sont pratiquement stables (-0,1 % après 5,7 % en janvier). Libération.fr

• Que recouvre en France la notion de dépense publique ? Quelle est l’incidence de celle-ci sur le fonctionnement de l’économie et comment peut-on la comparer à celle des grands pays industrialisés ?

• Pierre Berthelot1580-1620Ami de Régnier, adversaire de Malherbe, il a dépensé beaucoup de talent dans denombreuses petites pièces que leur obscénité a reléguées dans les célèbres recueils des Délicessatyriques (1620) et du Cabinet satyrique (1660).

  Pierre Berthelot 1580-1620 Ami de Régnier, adversaire de Malherbe, il a dépensé beaucoup de talent dans de nombreuses petites pièces que leur obscénité a reléguées dans les célèbres recueils des Délices satyriques (1620) et du Cabinet satyrique (1660).

• En commun le plaisir est plus grand et la dépense moindre

• Pendant que sa femme enchaîne valse sur valse avec des attachés, le simple commis Loisel, dans un salon voisin, cause avec Julien Dentu, jeune attaché, récemment fiancé et ravi par l'ambiance du bal du ministère. Imaginez un dialogue où vous mettrez entre ces deux hommes, que leur situation social oppose, situation d'échanger des arguments sur les dépenses, le luxe, la vraie vie et le paraître.

• Molière fait dire au bourgeois Chrysale dans « les Femmes savantes : Il n'est pas bien honnête et pour beaucoup de causes Qu'une femme étudie et sache tant de choses : Former aux bonnes moeurs l'esprit de ses enfants, Faire aller son ménage, avoir l'oeil Sur ses gens Et régler sa dépense avec économie Doit être sa science et sa philosophie. Dégagez l'idée générale contenue dans ces vers et discutez-la. En quoi est-elle juste? En quoi est-elle excessive ?

• Le gain en rendement du panneau solaire justifie-t-il les dépenses de construction et d’exploitation ?

  Le gain en rendement du panneau solaire justifie-t-il les dépenses de construction et d’exploitation ? Introduction : Les panneaux photovoltaïques sont des dispositifs qui captent l’énergie du soleil pour la transformer en électricité ou en chaleur. Il s’agit d’une solution rentable, en plus d’être respectueuse de l’environnement. Lorsque vous installez des panneaux photovoltaïques chez vous, une question se pose rapidement : quel sera le rendement de ces panneaux solaires ? Il est en ef...

• Les politiques sociales

  Les politiques sociales

• INÉGALITÉS SOCIALES

  INÉGALITÉS SOCIALES 1 Qu'est-ce qu'une inégalité? QÙE SIGNIFIE "INÉGALITÉ" ? • t. -- ' 1 L'égalité" se réfère à une situation où chaque membre d'un groupe reçoit une part d'égale importance d'un bien ou d'un ser­ vice donné ou dispose des mêmes droits et des mêmes obligations. Si quatre enfants se partagent un gâteau, la répartition sera "égali- taire" si chacun reçoit un quart du gâteau. "Égalitaire" ne signifie pas nécessair...