321 résultats pour "constituerait"

• Constituante.

• Constitution.

• CONSTITUTION

  Définition Constitution: Formellement, la Constitution désigne l'ensemble des règles juridiques élaborées et révisées selon une procédure supérieure a celle utilisée pour la loi ordinaire. Matériellement, institue et organise les institutions politiques et protège les droits et libertés des citoyens.    ?>Texte juridique, loi constitutionnelle, a une fonction particulière car lien direct avec l'Etat. Quand création de l'état 1ère chose = const. En 1787 const de l'état fédéral, 1ère des lois et s...

• Droit constitutionnel: la constitution de 1958

  Livre : pierre esplugas-labatue : droit constitutionnel. ƒdition spŽcial droit.TITRE 1 - LES ACTES La constitution de 1958 a donnŽ naissance ˆ un rŽgime politique : la Ve rŽpublique. Une image rend compte de ce que sont les actes en droit constitutionnel : l'ordre juridique ressemblerait ˆ une pyramide des normes. Cette prŽsentation on la doit ˆ un juriste autrichien : Kelsen. L'ordre juridique est composŽ de normes organisŽes de manire hiŽr...

• CONSTITUTION

• CONSTITUTION

• Constitution

  1 CONSTITUTION DE LA QUATRIEME REPUBLIQUE PRÉAMBULE Le Peuple Malagasy souverain, Affirmant sa croyance en Andriamanitra Andriananahary , Résolu à promouvoir et à développer son héritage de société vivant en harmonie et respectueuse de l’altérité, de la richesse et du dy namisme de ses valeurs culturelles et spirituelles à travers le « fanahy maha-olona », Convaincu de la nécessité pour la société malagasy de retrouver son originalité, son...

• lA CONSTITUTION

  1er Semestre Institutions politiques et  administratives  (Cours de Mme Mouannes) L’État est une des formes d'organisation politique et juridique d'une soci été ou d'un pays. Il a   é té pr écédé par la Polis grecque, la res publica romaine, le Saint Empire romain germanique   etc. Il est d élimit é par des fronti ères territoriales  à l'int érieur des quelles ses lois s'appliquent et   est constitu é d’institutions par lesquels il exerce autorit é et pouvoir; la l égitimit é de cette   autori...

• les fonctions de la constitution

  • Dissertation : « Les fonctions de la constitution » En France comme ailleurs, la constitution est un point essentiel du droit. En effet, en commençant par la signification générale du terme constitution, cela désigne deux choses. Cela désigne d'abord un processus, l'action de constituer, l’action d'établir. En effet, les Etats Unis ont été les premiers à établir une grande constitution écrite. Auparavant, la monarchie était presque entièrement régie par le droit coutumier. Par la s...

• LA CONSTITUTION DE 1791

  LA CONSTITUTION DE 1791 Le 4 septembre 1791, la France est en liesse : le roi a solennellement accepté la Constitution nouvelle, la Révolutionest achevée. L'élaboration de cette Constitution a été lente. Pendant deux ans, les membres de la Constituante etles comités successifs ont discuté avec beaucoup d'âpreté de grands problèmes : y aurait-il une ou deux Chambres? Donnerait-on au roi le droit de veto absolu ou seulement de veto suspensif ? Quel serait le mode électoral ? Enfinle texte définit...

• Dissertation constitution 1793

  En 1793, la plupart des révolutionnaires se sont modérés, et une nouvelle constitution émerge   : la constitution du 24 juin 1793. À la fois novatrice et en continuité avec les principes même de la Révolution, cette constitution est très intéressante, dans la mesure où elle est mixte, accordant ainsi une grosse majorité de révolutionnaires, en particulier les modérés. Dans cette dissertation, nous allons d’abord voir en quoi elle prop...

• Dissertation constitution européenne

  Lucy Amidieu du ClosDissertation Droit Constitutionnel Sujet : La notion de "Constitution europŽenne" vous semble-t-elle pertinente ? Introduction : Ç Toute SociŽtŽ dans laquelle la garantie des droits nÕest pas assurŽe, ni la sŽparation des pouvoirs dŽterminŽe, nÕa pas de Constitution. È selon la DŽclaration des Droits de lÕHomme et du Citoyen de 1789. La Constitution europŽenne est un traitŽ mis au point lors de la convention de Rome...

• La souveraineté sous la constitution de 1958

  SALOMON Nina GROUPE 36 DROIT CONSTITUTRIONNEL La souveraineté sous la constitution de 1958 « La démocratie implique la participation du peuple à l'exercice du pouvoir. » L'article 3 de la Constitution de la Ve République du 4 octobre 1958 le précise. La question de l'origine du pouvoir est fondamentale, non seulement d'un point de vue juridiqu...

• la constitution

• droit des constitutions titre 1 chapitre 3

  Droit constitutionnelle chapitre 3 : Le régime politique des Etats-Unis. Introduction : rappels historiques et présentation générale Un des pays les plus influents du monde. c’est un exemple au niveau de la démocratie. Elle remonte à 1787. C’est une source pour tous les pays du monde qui accède au régime démocratique mais de manière paradoxale très peu de pays dans le monde ont copié le régime américains. Il...

• qu'est-ce que la raison ? Comment est-elle constituée ? Quel est son rôle dans la connaissance ?

  Qu'est-ce que la raison ? Comment est-elle constituée ? Quel est son rôle dans la connaissance ? INTRODUCTION. — La raison est le propre de l'homme. On reconnaît bien aux animaux supérieurs une certaine intelligence, mais on ne prétend pas qu'ils soient raisonnables. Qu'est-ce donc que cette faculté qui fait notre grandeur et notre force ? I. Qu'est-ce que la raison ? — Nous fondant sur le mot lui-même et partant d'une sorte de définition par l'usage, nous pouvons répondre tout d'abord : la ra...

• Td droit administratif sur la Constitution

  TD7 DROIT ADMINISTRATIF • CONSTITUTION = Norme juridique suprême de l’Etat qui pose des principes d’organisation sociale et qui réglemente l’activité des pouvoirs politiques • D’après le juriste autrichien du non de Hans Kelsen, le droit se présente sous la forme d’une pyramide : et il met au sommet la Constitution → traités ratifiés et les conventions → lois organiques → principe général du droit → règlements → décisions individuelles • => Théorie moniste, chaque norme trouve sa légitim...

• Dissertation révision de la Constitution de la Ve République

  La révision de la Constitution sous la Vème République « Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa Constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures ». Selon l’article 28 de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, il est nécessaire qu’une constitution puisse être modifiée dans le but de s’adapter aux évolutions de la société. Ainsi lors du référendum organisé le 28 septembre à l’initiative...

• La séparation des pouvoirs sous la Constitution de 1791 (politique)

  la séparation des pouvoirs sous la Constitution de 1791. La déclaration des droits de l’Homme et du citoyen, préambule de la Constitution des 3 et 4 septembre 1791, nous rappelles dans son article 16 que « toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » La séparation des pouvoirs est une expression traditionnelle utilisée dans le droit constitutionnel occidental pour désigner les enseignements...

• Quel a été le role ou l’apport de la Constitution sous le régime de la Ve ?

  Carl Smith en définissant la constitutin nous dit « Elle est le fruit d’un compromis dilatoire consistant à être d’accord sur une chose sans qu’il y ait une entente. » Dit autrement, la rédaction d’un texte constitutionnel résulte de la mise en avant des intérêts généraux au détriment des convictions personelles. Et ce texte auquel est soumise notre réflexion est extrait de la conférence de pressetenue par le général De Gaulle le 31 janvier 1964. Notons que le général De Gaulle était un...

• LOMENIE DE BRIENNE, Etienne-Charles (1727-1794)Homme d'Eglise et philosophe surnommé " l'Antimoine ", il prend, grâce à l'appui de Choiseul, une part active à la révision des constitutions et des observances religieuses.

  LOMENIE DE BRIENNE, Etienne-Charles (1727-1794) Homme d’Eglise et philosophe surnommé “ l’Antimoine ”, il prend, grâce à l’appui de Choiseul, une part active à la révision des constitutions et des observances religieuses. Il attaque violemment Calonne à l’assemblée des Notables et lui succède, en qualité que chef du Conseil des finances, en 1787. Il fait enregistrer par le Parlement les édits sur le commerce des grains, sur les assemblées provinciales et sur la corvée, mais il se heurte à l’oppo...

• Les JacobinsRévolutionnaires membres de la Société des amis de la Constitution (Club des jacobins) créée en 1789, ils rassemblent au départ des hommes d'opinions diverses, allant des modérés tels que La Fayette ou Sieyès aux intransigeants tels que Robespierre ou Brissot.

  Les Jacobins Révolutionnaires membres de la Société des amis de la Constitution (Club des jacobins) créée en 1789, ils rassemblent au départ des hommes d’opinions diverses, allant des modérés tels que La Fayette ou Sieyès aux intransigeants tels que Robespierre ou Brissot. Après la fuite du roi en 1791, les partisans d’une monarchie constitutionnelle forment le club des Feuillants, tandis que les partisans de la déchéance du roi se réunissent sous la houlette de Robespierre dans le club rebaptis...

• La Constitution civile du clergéUne boîte de Pandore.

  1 / 2 La Constitution civile du clergé Une boîte de Pandore Après avoir nationalisé les biens du cler­ gé, aboli les vœux monastiques et fermé un grand nombre de couvents, l'Assem­ blée constituante décida de réorganiser l'Eglise de France, sans toutefois tou­ cher aux questions spirituelles. Cette Constitution civile du clergé, d'inspira­ tion gallicane, élaborée par un comité, donna lieu à de longues et âpres discus­ sions entre les députés. Malgré les...

• Vénézuela (1999-2000): Nouvelle Constitution

  Vénézuela (1999-2000): Nouvelle Constitution La première année de pouvoir du président Hugo Chavez (investi le 2 février 1999) a été marquée, jusqu'au début de l'année 2000, par une rafale de réformes politiques approuvées à chaque fois à une large majorité par les Vénézuéliens, avec pour point d'orgue le référendum plébiscite du 15 décembre 1999 - 70 % de "oui" - entérinant la nouvelle Constitution de la République bolivarienne du Vénézuela, tel que se nomme désormais le pays de l'or noir des C...

• TOUT ETAT EST-IL CONSTITUÉ D’UNE NATION ?

  TOUT ETAT EST-IL CONSTITUÉ D’UNE NATION ? INTRODUCTION: Comme il est rédigé dans l’Article 3 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen: “le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation”. Ainsi la nation constitue un élément pleinement participatif à la solidité et à la légitimité de l’Etat, mais est-elle essentielle à sa création et à son existence ? → trouver une citation plus appropriée. La nation est-elle un élément constitutif de l’Etat ? Définition...

• La Constitution de l'an VIIIEntre la république et la monarchie.

  1 / 2 La Constitution de l'an VIII Entre la république et la monarchie 1799 Après le coup d'Etat du 18 brumaire 1799, trois consuls provisoires, Sieyès, Bonaparte et Ducos, sont chargés, avec l'aide de commissions législatives, de concevoir un projet de Constitution. Boulay de la Meurthe transcrit les idées de Sieyès au fur et à mesure de nom­ breux entretiens. Diverses ébauches sont rédigées, puis abandonnées. Les trois consuls cherchent...

• Hume (1711-1776): LA CONSTITUTION DE LA NATURE HUMAINE

  Hume (1711-1776) LA CONSTITUTION DE LA NATURE HUMAINE L , esprit humain n'a pas de nature origi,nelle ; sans facultés, sans organisation interne, il se réduit à l'origine à un ensemble incohérent d'idées, une collection ino,·ganisée de toutes les impressions qui l'affectent et l'ont affecté. L'esprit n'est au départ qu 'imagination, non pas productrice d'idées neuves, mais reproduc­ trice servile d'impressions reçues. L'esprit humain se. construit une nat...

• Porc:Il constitue le principal fournisseur de viande.

  1 / 2 Porc Il constitue le principal fournisseur de viande Le porc est l'un des animaux domesti­ ques les plus largement répandus au monde et il constitue le principal four­ nisseur de viande pour la consomma­ tion humaine. Très facile à élever, il supporte aisément les conditions cli­ matiques les plus diverses et produit une viande succulente, parmi les mieux appréciées. La domestication du porc remonte à la plus haute Antiquité. Son o...

• La «Constitution de 1875»Vers un régime d'Assemblée.

  1 / 2 La «Constitution de 1875>> Vers un régime d'Assemblée Après l'échec de la Restauration monar­ chique, le succès des républicains aux élections municipales de 1874 et la crainte d'un réveil du bonapartisme inci­ tent les orléanistes à se rallier à l'idée d'une République modérée. «Ne pou­ vant faire la monarchie, il faut faire ce qui s'en rapprocbe le plus>>, déclare le comte de Paris. De ce fait, au début de 1875, l'Assemblée entrepre...

• NOYAULe noyau constitue le coeur de l'atome.

  1 NOYAU Le noyau constitue le c œ ur de l'atome. Autour du noyau, les électrons « gravitent » à la façon des planètes autour du Soleil. Le noyau atomique est constitué de protons et de neutrons. Les premiers sont des particules porteuses d'une charge électrique, tandis que les deuxièmes sont neutres au point de vue électrique. C'est précisément la charge des protons qui confère au noyau la capacité d'attirer les électrons dont la charge est de signe opposé, et de les retenir autour de lui. Mê...

• Le Président de la République dans la Constitution de 1958 (extraits)

  Le Président de la République dans la Constitution de 1958 (extraits) Article 5 : Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire, du respect des accords de la Communauté et des traités. Article 11 : Le Président de la République, sur proposition du gouver...

• Qatar (1998-1999): Mise en chantier d'une Constitution

  Qatar (1998-1999): Mise en chantier d'une Constitution Cheikh Hamad, le chef de l'État, a annoncé, le 16 novembre 1998, la mise en chantier d'une Constitution permanente prévoyant la mise en place d'un Parlement démocratiquement élu. Les élections municipales du 8 mars 1999, premier recours au suffrage universel dans l'émirat, ont constitué un début de succès pour la démocratie mais un échec pour les femmes candidates, dont aucune n'a été élue. Au plan économique, l'émirat a déployé de gros effo...

• 172 / Les associationsComment constituer une association?

  172 / Les associations Comment constituer une association? 1 ° Des personnes se réunissent pour créer le groupement qui doit réaliser l'objectif recher­ ché. Le nombre importe peu; encore faut-il qu'ils soient au moins deux; ce sont les fonda­ teurs. 2° Ils rédigent des statuts. La plus grande liberté de texte est reconnue, dès l'instant qu'ils ne comportent pas de clauses illicites ou con­ traires à la loi de 1901 et à l'esprit démocrati­ qu...

• TETE ET COU:Intro:Tête constituée de la boite crânienne et du massif facial.

  TETE ET COU: Intro: Tête constituée de la boite crânienne et du massif facial. Extrémité céphalique constituée à sa partie inférieur par le cou. Les vaisseaux qui émergent à la racine de la région cervicale sont responsable de la vascularisation mais également de tout le massif facial mais aussi de toute la région du cerveau. I- La tête: A) Le crâne: Grandes régions de la boite crânienne, qui est formée de 8 os dont 2 sont pairs et symétriques. Les autres se disposant sur la ligne médiane. Vue s...

• Module 2 fiche: Les étapes de la constitution des sciences exactes et des sciences de l’homme

  Module 2: Les étapes de la constitution des exactes et des sciences de l’homme : Intro: Pensées scientifiques -> extreme spécialisation, dispersion des disciplines scientifiques. Sciences exactes : maths; médecine, physique, chimie, astronomie. Sciences humaines : sociologie, psychologie, l’économie politique; ethnologie => + on progresse dans les techniques d’observation et de mesure, + de nouveaux objets apparaissent et + les sciences se multiplient. Science et non science : disti...

• AnatomieInnervation du coeur11/01L'innervation du coeur comprend 2 parties :oL'Innervation propre au coeur ( innervation intrinsèque )Elle est constitué de tissus nodaux.

  Anatomie Innervation du coeur 11/01 L’innervation du coeur comprend 2 parties : • L'Innervation propre au coeur ( innervation intrinsèque ) Elle est constitué de tissus nodaux. • L'Innervation extrinsèque qui est constitué de 2 parties, un système orthosympathique et un système parasympathique → Le bon fonctionnement résulte d'un équilibre entre ces 2 systèmes Le système orthosympathique augmente le rythme du coeur Le système parasympathique a tendance a diminuer le rythme cardiaque. Il es...

• Adolphe de Nassauvers 1250-1298Comte du petit territoire de Nassau constitué en 1225, Adolphe fut élu roi en 1292, grâceaux efforts de l'archevêque de Cologne qui voulait l'opposer à Albert de Habsbourg.

  Adolphe de Nassau vers 1250-1298 Comte du petit territoire de Nassau constitué en 1225, Adolphe fut élu roi en 1292, grâce aux efforts de l'archevêque de Cologne qui voulait l'opposer à Albert de Habsbourg. En 1294, Adolphe fut à la solde des Anglais, contre la France, mais il évita d'entrer en guerre en raison de certains versements de fonds effectués par les Français. Son attaque contre la Thuringe et Meissen en vue d'en faire une puissance domaniale propre irrita contre lui les princes Électe...

• Swaziland (2004-2005): Une nouvelle Constitution

  Swaziland (2004-2005): Une nouvelle Constitution Le 13 juin 2005, le Parlement a adopté une nouvelle Constitution. Si les partis restent interdits, la Commission pour le traité constitutionnel (Constitutional Drafting Committee – CDC –, créée en 1996) a introduit des dispositions sur les libertés d’association et des femmes. Sortant de son isolement autocratique, l’État a signé quatre traités sur les droits de l’homme, mais l’ONG Amnesty International a dénoncé leur non-intégration dans le droit...

• Qatar (1999-2000): Préparation d'une nouvelle Constitution

  Qatar (1999-2000): Préparation d'une nouvelle Constitution La démocratisation voulue par Cheikh Hamed ben Khalifa s'est poursuivie. Il a installé, le 13 juillet 1999, la commission chargée d'élaborer la nouvelle Constitution. Sourd aux protestations de ses voisins, il a laissé à la chaîne privée de télévision par satellite Al-Jazira une liberté de ton unique dans la région. Il a accueilli les dirigeants du Hamas palestinien (islamiste) chassés de Jordanie. Pour favoriser les investissements, l'é...

• LES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA CONSTITUTION

  Le titre XII de la Constitution traite « des collectivités territoriales » (articles 72 à 75- 1). e Les collectivités territoriales de la République sont les communes, les dé­ partements, les régions, les collectivités à statut particulier et les collectivités

• THOMAS Romane Vendredi 13 février 2015COMPO FRANÇAISQUESTION DE CORPUSLe corpus est constitué de trois textes.

  THOMAS Romane Vendredi 13 février 2015 COMPO FRAN Ç AIS QUESTION DE CORPUS Le corpus est constitué de trois textes. On peut y trouver De l'esprit géométrique et de l'art de persuader de Blaise Pascal. Ce dernier est un auteur du XVII°s de l'époque moderne. Ensuite on peut aussi y trouver un discours de Victor Hugo intitulé Actes et paroles I, énoncé à l'Assemblée législative. Ce discou...

• Assemblée constituante de 1848Première assemblée française élue au suffrage universel, elle est convoquée par le gouvernement provisoire issu de la révolution du 24 février 1848.

  Assemblée constituante de 1848 Première assemblée française élue au suffrage universel, elle est convoquée par le gouvernement provisoire issu de la révolution du 24 février 1848. Composée de 900 membres indemnisés pour la première fois (25 francs par jour de session), elle rassemble une large majorité de républicains modérés, le second groupe en importance représentant les monarchistes. Lors de sa première réunion, le 4 mai, l’Assemblée constituante proclame la I re République. Contestée par l...

• La constitution d'ensembles économiques régionaux accompagne le mouvement de la mondialisation

  La constitution d’ensembles économiques régionaux accompagne le mouvement de la mondialisation Ce n’est pas comme dans les cantines où il faut choisir entre fromage et dessert. Régionalisation et mondialisation vont de pair. L’affirmation peut surprendre : ouvrir sa porte aux voisins, n’est-ce pas, d’une certaine manière, rendre l’accès moins facile à ceux qui n’ont pas la chance d’être vos voisins ? Les nations à l’ambition libre-échangiste qui, en 1947, ont porté sur les fonts baptismaux le Ge...

• Si l'histoire des voyages et des voyageurs est déjà longue, celle du tourisme peut, en revanche, être rapportée au développement du phénomène social contemporain que constitue le loisir.

• CELLULEGÉNÉRALITÉSLa cellule constitue l'unité structurelle et fonctionnelle fondamentale des êtresvivants.

  1 CELLULE GÉNÉRALITÉS La cellule constitue l'unité structurelle et fonctionnelle fondamentale des êtres vivants. Les formes de vie les plus simples sont représentées par des cellules uniques capables de se reproduire par duplication. Les organismes supérieurs - c'est-à-dire presque toutes les plantes et les animaux, y compris l'homme - sont constitués de nombreuses cellules organisées en systèmes complexes qui ont des fonctions spécialisées et sont reliés entre eux par des systèmes de communic...

• Les polysaccharides:première carac ne sont pas seulement constitués de sucres classiques, mais de dérivés d'un certainnombre de sucre.

  Les polysaccharides: première carac ne sont pas seulement constitués de sucres classiques, mais de dérivés d'un certain nombre de sucre. Le C est substitué par un autre gpment (N, P ou S). OH peut être substitué par un autre groupement fonctionnel. Quelques exemples de dérivés: Glucose = un des sucres les plus abondants. On retrouve plus souvent le D-Glucose. Ex: dérivés de l'α D glucose: – GLUCOSAMINE (alpha D glucosamine), a sur son C2 un NH2. A partir de cette glucOSAMINE on peut avoir de...

• Batista, à l'époque où il respectait encore un tant soit peu la Constitution cubaine, dut faire une "concession"importante; laquelle:A.

  Batista, à l'époque où il respectait encore un tant soit peu la Constitution cubaine, dut faire une "concession"importante; laquelle:A. il quitta le pouvoir en 1944 et s'exila en Floride après avoir été battu aux élections ?B. il intégra deux ministres communistes à son gouvernement pour obtenir leur appui lors des élections de 1940 ?C. malgré les pressions américaines, il respecta les grèves anti-américaines de 1934 ? A. il quitta le pouvoir en 1944 et s'exila en Floride après avoir été battu...

• Médecine première annéeAnatomieLe système nerveuxIntroduction :Le système nerveux constitue la partie la plus complexe de l'anatomie.

  Médecine première année Anatomie Le système nerveux Introduction : Le système nerveux constitue la partie la plus complexe de l’anatomie. A. définition Il correspond à l ensemble des structures qui assurent la réception, l’intégration, la transformation et la transmission des informations qui proviennent de l’environnement de l’organisme. B. Les deux grandes parties du système nerveux a. le système nerveux centrale il comprend la moelle épinière, le tronc cérébrale,...

• Analyse linéaire l'Albatros: En quoi ce petit poème constitue-t-il un apologue sur l’intolérance de la société humaine ?

  Baudelaire, poète de la modernité, publie son grand recueil Les Fleurs du mal en 1857. Il expérimente en passant du romantisme, au mouvement parnassien, puis en insufflant le symbolisme, qui est un mouvement consistant à considérer que chaque chose dans le monde ont une signification secrète. De même, il remet au goût du jour la forme oubliée du sonnet, et popularise le poème en prose ( Spleen de Paris , 1869). Il mène une vie de tourments et de difficultés dont l’angoisse s e retrouve...

• L'apologue constitue-t-il une forme d'argumentation efficace ?

  L'apologue constitue-t -il une forme d'argumentation efficace ?