Ue5 : Droit judiciaire PrivéExam : oral = Tirage au sort sur question de cours et une ou 2 question de cours a côté.

« Ue5 : Droit judiciaire Privé Exam : oral = Tirage au sort sur question de cours et une ou 2 question de cours a côté. Introduction Générale. La procédure civile au sens strict gouverne le déroulement du procès , en première instance et sur voie de recours.

Ce terme de procédure civil n'est qu'un aspect de l'intitulé de ce cours , car il est intitulé droit judiciaire privé , lequel va être défini comme l'ensemble des règles dont l'objet est d'assuré la sanction des droits subjectif et plus généralement des prérogative reconnu au justiciable .Ainsi défini le droit judiciaire privé , englobe l'étude des juridictions , c'est à dire le cours d'institution judiciaire , le fonctionnement des juridiction et aussi leurs compétences , ca d la répartition des affaire que fais le législateur en fonction de la nature du litige.

Le droit judiciaire privé englobe aussi l'action en justice , laquelle renvoi au condition du recours au juge , le droit judiciaire privé englobe aussi la théorie de l'instance , l'instance c'est le déroulement du procès devant les différentes juridictions .

Le droit judiciaire privé car destiné a assuré la sanction , englobe aussi les procédure civile d'exécution , plus souvent connu sous le terme de saisine.

La procédure civil au sens large , apparaît comme un droit sanctionnateur , dans la mesure où elle est destiné a assuré la réalisation du droit substantielle lorsque celui-ci est contesté , et à ce moment là on parle de juridiction contentieuse , et elle assure aussi la réalisation du droit substantielle lorsque la loi subordonne l'existence du droit au contrôle du juge étatique , on parle alors en terme de procédure de matière gracieuse, cette dernière évolue en fonction de la société , quand matière gracieuse en général c'est par détermination de la loi.

La sanction des droits substantielle est en principe assuré par les juridictions étatiques cependant l'état n'interdit pas au parti de recourir à des modes alternatif de règlements des litiges (MARL) et c'est MARL vont être regrouper autour de 3 qualification , la conciliation la médiation et l'arbitrage ,ces 3 modes qui sont des substitue a la juridiction étatique ont un fondement commun qui est la commune volonté des partie d'écarter le recours au juge , c'est pourquoi on parle de mode conventionnelle de règlement des litiges ( on ne peut imposer une conciliation ou médiation) , par contre il faut faire une distinction entre ces 3 modes selon le mode de résolution du litige ,lorsqu'on est en conciliation ou en médiation on est sur un mode conventionnelle de règlement amiable du litige , on parle de règlement amiable car la solution qui met fin au litige est connu et accepté des parties , en revanche en matière d'arbitrage le tribunal arbitrale tranche le litige par une sentence qui a autorité de la chose jugé et la décision s'impose au parti et donc l'arbitrage c'est un mode conventionnelle de règlement juridictionnelle du litige.

Les règles communes au 3 modes , il y en a 2 types ,ici la parti veut écarter le recours à la juridiction étatique , il en résulte que pour les 3 modes en principes ont ne peut recourir à un mode alternatif de. »