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Synthèse Consulat

Publié le 18/04/2025

Extrait du document

« Synthèse Consulat A la fin de la Révolution française, la France connaît une période de bouleversement politique et économique.

Le Directoire était un exemple de régime marqué par la corruption, l'effondrement des finances et la guerre à l'extérieur.

Face à ceci, Napoléon Bonaparte va émerger comme une figure centrale à la fin du XVIIIe siècle en instaurant le Consulat, qui sera en place de 1799 à 1804.

Nous allons donc découvrir les caractéristiques de ce régime issu d'un coup d'État et dirigé par trois consuls, ainsi que sa transformation en Empire, c'est-à-dire un régime fonctionnant autour d'un pouvoir unique et central.

Nous pouvons donc nous demander comment le consulat, établi par Napoléon Bonaparte, a-t-il permis de répondre à l'instabilité politique en France tout en renforçant les pouvoirs du premier consul. Nous verrons tout d'abord comment le consulat a été établi.

Ensuite, nous analyserons l'organisation de ce régime ainsi que les caractéristiques de sa constitution.

Finalement, nous observerons les conséquences de sa mise en place et comment il a pris fin. Dans le document 1, un extrait d'une lettre de Napoléon Bonaparte à son frère Joseph, datant de 1799, Napoléon évoque ses intentions avant l'arrivée du consulat.

Nous remarquons qu'il dit vouloir mettre fin au chaos de la révolution en instaurant un nouveau régime politique.

En effet, ce dernier dit « J'entends que mon gouvernement réunisse tous les Français ».

Ici, son désir de mettre fin à l'instabilité politique est mis en évidence. Cependant, l'utilisation de l'expression « mon gouvernement » montre son intention d'avoir un rôle central dans la direction de la nation.

D'autre part, il évoque également que cette réunification ne peut se faire sans un moyen de rendre les multiples partis inoffensifs. Effectivement, il déclare à son frère « les divers partis ne peuvent être continues et devenir inoffensifs les uns aux autres que par une clé de voûte assez forte pour ne céder à aucun effort ».

Cette citation démontre ce que Napoléon croyait être essentiel pour la stabilité de son régime.

Effectivement, ce dernier utilise le terme « clé de voûte » qui signifie une pierre centrale qui maintenait autrefois l'ensemble d'une structure ensemble.

Le terme exprime ici le pouvoir central qui ne doit pas être affaibli par la pression et les tentatives des divers partis.

On sous-entend qu'il souhaite devenir cette clé de voûte en instaurant un gouvernement dans lequel les pouvoirs sont concentrés.

D'après tout ceci, Napoléon ne peut pas vraiment être considéré comme un révolutionnaire.

Celui-ci souhaite non seulement mettre fin à la révolution en mettant en place un gouvernement aux pouvoirs centralisés, mais aussi faire revenir les émigrés, c’est-à-dire les partisans de la monarchie absolue, s'étant réfugiés à l'étranger.

En effet, il dit que « la révolution ne finira que par le retour des émigrés, des prêtres, tous assujettis et contenus par un bras de fer.

C'est ici qu'on nous indique que ce dernier ne cherche pas du tout à prolonger la révolution, mais au contraire à la stabiliser avec une autorité forte symbolisée par le bras de fer.

Sa vision est donc le renforcement d'un pouvoir central, ainsi que le retour d'éléments de l'ancien régime à condition que ceux-ci soient soumis et contrôlée, tout ceci étant complètement opposé aux principes de la Révolution française.

Suite à ceci, Napoléon va profiter de la faiblesse de la France pour organiser un coup d’état.

Il parvient à entourer les députés de 9 au 10 octobre 1799 qui vont alors être obligés de changer le régime.

Après que Napoléon imposera par la suite sa nomination en tant que 1er consul, le Consulat sera établi comme régime politique de France.

A présent que nous avons vu comment le Consulat a été établi, penchons-nous maintenant sur son fonctionnement et les caractéristiques de sa constitution. Selon Montesquieu, les trois pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires doivent être séparés pour assurer un équilibre entre eux.

Après la Révolution française et le renversement de la monarchie absolue, la séparation des pouvoirs est poussée jusqu'à l'extrême avec le Directoire.

Effectivement, les Directeurs n'ont pas le droit de veto, c'est-àdire le droit de bloquer toute résolution ou décision, quelle que soit l'opinion majoritaire.

Ils ne sont pas à l'initiative des lois et ne participent pas à leur promulgation.

Il serait donc intéressant d'observer l'évolution de cette séparation des pouvoirs dans le Consulat après la fin du Directoire.

Selon le document 2, qui est un schéma de la répartition des pouvoirs dans la constitution de 1799, le premier consul, Napoléon Bonaparte, possède le pouvoir exécutif avec la capacité de commander les armées, désigner les ministres et être à l'initiative des lois.

Le pouvoir législatif, quant à lui, est réparti entre le Conseil d'État, le Sénat, le Tribunal et le corps législatif qui vote, vérifie et discute des lois.

A première vue, on pourrait croire qu'il y a bien une séparation des pouvoirs, cependant, on peut observer que le premier consul nomme le Conseil d'État et le Sénat, qui vont alors nommer le Tribunal et le corps législatif.

On obtient donc un premier consul ayant un pouvoir exécutif et contrôlant ceux ayant le pouvoir législatif.

De plus, avec seulement les listes des candidats, déjà choisis par le Sénat, pour lesquels le vote est possible au suffrage universel masculin, on peut dire que le contre-pouvoir est quasi inexistant.

La séparation des pouvoirs n'étant pas respectée, le consulat est essentiellement un régime autoritaire.

En outre, d’après le document 3, un ensemble d'extraits de la Constitution du Consulat, daté du 13 décembre 1799, on nous informe que le gouvernement est censé posséder trois consuls.

Comme nous l'indique principalement l'article 39 « le gouvernement est confié à trois consuls, nommés pour dix ans, et indéfiniment rééligibles ».

On nous dit donc.... »

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