substitution.
Publié le 08/12/2021
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substitution. n.f.
1. ÉCONOMIE :
remplacement d'un bien ou d'un facteur par un autre. Ce processus est central dans
l'analyse marginaliste de la consommation et de la production. Quand le prix relatif d'un
bien baisse par rapport aux autres biens, le consommateur rationnel leur substitue ce
bien ; de même, quand le salaire s'élève relativement au prix des machines, le producteur
rationnel substitue du capital au travail. Un raisonnement en terme de complémentarité
insiste au contraire sur le fait que la consommation d'un bien ou l'utilisation d'un facteur
requièrent celles d'autres biens ou facteurs dans des proportions relativement fixes, ce qui
suscite des discontinuités (par exemple, la production ne peut s'accroître que si les
quantités disponibles de tous les facteurs augmentent ensemble).
2. DROIT :
disposition faisant obligation au bénéficiaire d'une libéralité de conserver, sa vie durant, les
biens donnés ou légués, pour les transmettre à son décès à un tiers désigné à l'avance par
le donateur ou le testateur. Ce type de clause, dit substitution fidéicommissaire, est interdit
par la loi, mais celle-ci admet en revanche la stipulation connue sous le nom de substitution
vulgaire, par laquelle le disposant désigne un tiers appelé à recueillir le don ou le legs au cas
où le donataire ou le légataire ne le recueillerait pas.
Complétez votre recherche en consultant :
Les corrélats
legs
testament - 2.DROIT
substitution. n.f.
1. ÉCONOMIE :
remplacement d'un bien ou d'un facteur par un autre. Ce processus est central dans
l'analyse marginaliste de la consommation et de la production. Quand le prix relatif d'un
bien baisse par rapport aux autres biens, le consommateur rationnel leur substitue ce
bien ; de même, quand le salaire s'élève relativement au prix des machines, le producteur
rationnel substitue du capital au travail. Un raisonnement en terme de complémentarité
insiste au contraire sur le fait que la consommation d'un bien ou l'utilisation d'un facteur
requièrent celles d'autres biens ou facteurs dans des proportions relativement fixes, ce qui
suscite des discontinuités (par exemple, la production ne peut s'accroître que si les
quantités disponibles de tous les facteurs augmentent ensemble).
2. DROIT :
disposition faisant obligation au bénéficiaire d'une libéralité de conserver, sa vie durant, les
biens donnés ou légués, pour les transmettre à son décès à un tiers désigné à l'avance par
le donateur ou le testateur. Ce type de clause, dit substitution fidéicommissaire, est interdit
par la loi, mais celle-ci admet en revanche la stipulation connue sous le nom de substitution
vulgaire, par laquelle le disposant désigne un tiers appelé à recueillir le don ou le legs au cas
où le donataire ou le légataire ne le recueillerait pas.
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legs
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