SPÉCIFICITÉ DU DROIT SELON ARISTOTE

« �;PÉCIFICITÉ DU DROIT SELON ARISTOTE ( omme son maître Platon, Aristote (384-322 av.

J.-c.J a exercé une influence capitale sur la philosophie occidentale en général et sur celle du droit en particulier.

On a même pu dire que c'est Arist ,ote qui " fut probablement le fondateur de la philosophie du droit, si l'on prend ce mot au sens strid " (M.

Villey, Philosophie du droit).

C'est en tous cas la dodrine aristotélicienne du droit qui domina, à travers ses interprètes scolastiques ( surtout Thomas d'Aquin), du XIII• au XVII• siècle.

loii civile et naturelle ce qui doit régler la conduite des hommes, de tous les hommes: c'est un art qui concerne la vertu subjective des individus.

Le « droit » (to dikaion) ne s'identi­ fie pas � l'observance ou au désir d'observance de ces lois morales, bien qu'il ne soit pas sans rapport avec elles.

C'est une justice spéci­ fique, une justice particulière.

Le droit ne vise pas en effet � faire qu'un individu soit juste, � le forcer � être vertueux.

Le droit est d'abord une relation : il n'y a pas de droit pour un individu isolé ; le droit est un fait social, il n'existe que dans la cité : il est « politique ».

Le droit porte ensuite sur des biens, maté­ riels ou immatériels (richesses, honneurs, pouvoirs, etc., mais aussi peines).

Il porte sur la répar­ tition de ces biens : le droit, c'est donner à chacun selon sa part: ni plus, ni moins que sa part.

Le droit a donc pour objet le juste partage des biens et des charges dans la société.

� Un ;uste milieu Pour Aristote le juste (to dikaion) est un « juste milieu » (me son).

Sa morale est ainsi une morale du juste milieu, de l'équilibre, dans le sujet, par quoi se définit la vertu.

Pareillement le droit consiste dans un juste milieu, mais dans les cho­ ses, dans leur égale répartition.

Il revient au juge d'effectuer cette répartition.

ÉGALITÉS ARITHMÉTIQUE ET PROPORTIONNELLE Aristo� dis�*4'a! une double éga­ lité: 1) L'égalité arithmétique qui s'établit en�O des personnes égales. 2) L'égalité géométrique ou propor­ tionnelle, qui ne réside pas direc�­ ment entre les biens répartis, mais entre des rappor�X préé�.+X entre les personnes et les biens (on donne plus à celui qui a droi� à plus, par son mérite, sa position sociale, e� . Pour Aristote, il n'existe pas d'anta­ gonismei entre la nature et la loi comme le veulent les sophistes: cette distinction permet même de renforcer la valeur de la loi civile.

Si celle-ci n'est pas la loi naturelle, elle s'appuie sur elle : le législateur doit en Hffet nécessairement tenir compte des lois dé la nature, de la réalité; par exemple la législation sur l'usage du feu ne saurait igno­ rer la nature du feu.

On peut donc considérer qu'au-del� du droit posi­ tif, il existe un droit naturel, objec­ tif, fondé sur la nature des choses, que manifeste le droit positif et qui lui sert de modèle.

LE DROIT NE VAUT PAS POUR TOUS Mais ce droit naturel est-il la même chose que la justice? Ou faut-il encore distinguer la loi (nomos) de la justice (diké)? Ju�;tice générale et ;ustice pairticulière En rejetant la conception platoni­ cienne d'un Bien universel et absolu, Aristote refuse l'idée d'une Justice transcendante.

Cependant, il existe bien pour lui une justice générale, qui est la loi morale, uni­ versellement valable.

« Il y a une justice et une injustice dont tous les hommes ont comme une divina­ tion et dont le sentiment leur est naturel eit commun, même quand il n'existe entre eux aucune commu­ nauté ni aucun contrat.

» (Rhétori­ que, 1373b).

Cette loi morale, c'est Selon Aristote, il ne peut donc y avoir de droit entendu au sens strict que dans le cadre d'un État et entre des citoyens, c'est-� 18F2 entre des individus libres et égaux.

Or Aristote nie que tous les hom­ mes soient par nature libres et égaux.

Une inéga lité naturelle Il existe en effet selon Aristote des inégalités naturelles: certains hommes ont naturellement une nature d'homme libre, d'autres une nature d'esclave ; les femmes sont naturellement inférieures aux hom­ mes, etc.

Ainsi le statut juridique appliqué � ces différents êtres humains, qui ne leur reconnaît pas de droit civil, a-t-il un fondement naturel.

C'est pourquoi, selon Aristote, il n'y a pas véritablement d'injustice légale vis-� Q8I des inférieurs, tels que les femmes, les esclaves, les enfants, puisque l'on ne saurait commettre d'injustice vis-�Q8I de soi-même et que les femmes, les esclaves, les enfants, sont une pro­ priété de l'homme libre, une partie de lui-même.

Pas de dro its de l'homme Le droit aristotélicien ne reconnaît donc pas ce droit subjectif que sont les droits de l'homme.

L'« homme » de ces derniers est en effet un homme abstrait, général, universel; or l'homme d'Aristote est toujours concret: homme, femme, enfant, adulte, homme libre, esclave, et tous n'ont pas de droits, beaucoup n'ayant que des devoirs.

Pour Aristote seuls certains hom­ mes ont des droits.. »