soviets

soviets, « conseils «, assemblées de délégués élus en Russie, puis en Union soviétique.

Les premiers soviets de députés — ouvriers, paysans ou soldats — se constituent au moment des grèves de la révolution de 1905, puis de nouveau à partir de février 1917. Après la révolution d'Octobre, et sur les directives de Lénine, les bolcheviks en font des organes politiques majeurs du nouvel État.

L’organisation des soviets est définie en 1918 par la Constitution de la République socialiste fédérative soviétique de Russie (RSFSR), puis en 1922 par celle de l’Union des républiques socialistes soviétiques (URSS). Les soviets sont des organes représentatifs de l’ensemble de la population. Selon les termes de la Constitution, ils forment la base politique de l’URSS. Ils sont hiérarchisés selon un système pyramidal : chaque soviet désigne des délégués au soviet de l’échelon supérieur (canton, district, province), ceci jusqu’au Soviet suprême.

Les députés des soviets locaux sont renouvelés tous les deux ans et demi au suffrage universel direct, par les hommes et par les femmes de plus de 18 ans. Mais le véritable pouvoir appartient au Parti communiste de l'Union soviétique (PCUS). Celui-ci joue un rôle primordial dans la désignation des candidats, et la procédure d’élection consiste moins à laisser les électeurs choisir leurs représentants qu’à les contraindre à plébisciter les choix politiques du PCUS. Les candidatures multiples ne seront finalement tolérées qu’à partir de l’ère Gorbatchev.

Le Conseil des soviets, rebaptisé Soviet suprême par la Constitution de 1936, est l’« organe supérieur du pouvoir d’État de l’URSS «. Renouvelé tous les quatre ans (puis tous les cinq ans à partir de 1977), comme les Soviets suprêmes des républiques fédérées et autonomes, il est composé de deux assemblées législatives égales en droit : le Soviet de l’Union et le Soviet des nationalités.

Les compétences du Soviet suprême sont, en fait, très limitées. Le véritable contrôle de l’administration fédérale est délégué à un comité central exécutif doté d’un bureau permanent, le Praesidium et, progressivement, le Soviet suprême ne se réunit que quelques jours par an pour adopter le budget ou pour ratifier les décrets promulgués.

Le Praesidium du Soviet suprême est la présidence collective de l’Union soviétique. Il comprend un président qui assume la charge de chef de l’État, et un vice-président par république fédérée. L’élection du Praesidium n’est qu’une formalité, le pouvoir de décision appartenant aux organes centraux du Parti communiste.

En décembre 1988, des amendements constitutionnels ont tendu à réformer le Soviet suprême de l’Union soviétique pour en faire un organe permanent, élu par le Congrès des députés du peuple. L’abolition du rôle dirigeant du Parti communiste en février 1990, puis la décentralisation, ont permis aux Soviets suprêmes des Républiques d’exercer un rôle accru.