romain (droit).

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romain (droit). droit de l'ancienne Rome. Ce droit n'offre pas seulement un
intérêt historique. Il imprègne encore, à des degrés divers, certains droits
contemporains et il constitue, en tout cas pour les juristes, un thème de réflexion
fécond, ce qui explique qu'il soit enseigné dans les universités du monde entier.
Première expression écrite, dans l'histoire romaine, d'un droit d'origine coutumière,
la « Loi des Douze Tables », que l'on s'accorde à dater du milieu du V e siècle avant J.-C.
et qui a suivi de peu l'institution de la république, est longtemps restée la base du droit
civil ( jus civile ) ; mais une évolution liée aux transformations de la vie économique et
sociale allait s'opérer, surtout à compter du IIe siècle avant J.-C. Elle s'effectua sous la
double influence des jurisconsultes de profession, dont les consultations relatives à un
cas déterminé (responsa) étaient considérées comme s'imposant au juge qui, lui, n'était
pas un professionnel, et, surtout, des édits des magistrats, dont dépendaient
l'introduction et le jugement des procès (préteur urbain et préteur pérégrin à Rome,
gouverneurs dans les provinces).
Ainsi s'est développé, à côté du jus civile ancien, complété par le travail des
jurisconsultes (jurisprudentia), un droit nouveau dit jus honorarium, ou encore droit
prétorien, caractérisé par une grande souplesse face aux situations concrètes de la vie
quotidienne. Parallèlement, les règles de procédure ont évolué dans le sens d'un moins
grand formalisme, la pratique ayant vu se développer, à côté des « actions de la loi »
(legis actiones) de l'ancien droit, une procédure nouvelle moins contraignante, dite
procédure formulaire, dans laquelle le magistrat chargé des affaires judiciaires délivre
aux parties un écrit nommé formule, déterminant la question que le juge aura à trancher
et la solution qu'il devra donner au litige en fonction de sa réponse à cette question.
Sous l'Empire, une source de droit nouvelle apparaît avec les constitutions
impériales, qui revêtent des formes variées et finiront par prendre le nom de lois
(leges). Leur nombre ira en augmentant, à tel point qu'un besoin de codification de
textes demeurés épars se fera vite sentir. La première compilation officielle des
constitutions impériales est le Code théodosien (438 après J.-C.). Il faudra cependant
attendre le règne de l'empereur de Byzance Justinien pour assister à une codification de
l'ensemble du droit romain de l'époque, nommée depuis le Moyen Âge Corpus juris
civilis. Le Code, paru en 529 et remanié en 534, réunit les constitutions allant d'Hadrien
à Justinien. Le Digeste, promulgué en 533 et connu également sous le nom de
pandectes ( voir ce nom ), constitue une véritable encyclopédie du droit romain civil
classique, qui se réfère à l'oeuvre des principaux jurisconsultes. L'empereur Justinien a
également été à l'origine de la publication d'un manuel à l'usage des étudiants, les
Institutes. On lui doit enfin les Novelles, recueil de ses propres constitutions
postérieures à 534.
Bien qu'essentiellement pragmatique, le droit romain ancien, tout en se dégageant
peu à peu de toute influence religieuse, a su faire une part importante aux
considérations de morale, de bonne foi et d'équité. On voit même s'affirmer, chez
certains jurisconsultes, l'idée d'un droit naturel supérieur et commun à tous les
hommes, y compris les esclaves ou les barbares vivant en dehors de l'Empire romain.
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