remembrement.
Publié le 06/12/2021
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remembrement.
remembrement, ensemble d'opérations foncières et techniques qui ont pour objectif, dans un périmètre défini, de réaliser une redistribution des terrains et d'adapter le
parcellaire aux usages auxquels on le destine. Le remembrement est surtout connu pour son rôle dans l'adaptation de certaines structures agraires, mais il est aussi très
pratiqué dans les opérations d'urbanisme en ville ou en banlieue.
Dans l'espace rural, le remembrement permet de constituer des structures d'exploitation nouvelles. La taille des exploitations n'est pas toujours agrandie, mais la dispersion
parcellaire peut être réduite jusqu'à la constitution d'une exploitation d'un seul tenant, parcelles et bâtiments étant réunis. Le travail de l'exploitant et les opérations
culturales mécanisées en sont facilités.
Les procédures de remembrement sont décidées au niveau départemental et réalisées par une commission communale qui définit le périmètre, recense et évalue les terres
concernées. Chaque propriétaire reçoit une superficie agricole égale en valeur de productivité à celle qu'il a apportée dans « la masse de répartition «. Le remembrement
modifie donc le cadastre. Il s'accompagne de travaux connexes : réaménagement des routes et des chemins, et parfois des réseaux de drainage, arasement de talus et de
leurs haies dans les pays de bocage. Ces opérations qui modifient le paysage et quelquefois les données microclimatiques locales (vent, ruissellement) ont été vivement
critiquées et ont fait l'objet de précautions accrues.
En France, le remembrement a été très pratiqué dans les régions de grandes cultures du nord et du centre.
Dans l'espace urbain ou périurbain, la forte valeur foncière du sol et son morcellement extrême se conjuguent pour rendre difficile une opération qui est cependant
indispensable à la cohérence de l'urbanisme. La procédure est complexe, elle implique la constitution d'une association des propriétaires concernés (association foncière
urbaine). Cette association, sous le contrôle de l'administration, peut procéder au remembrement et à l'équipement du terrain dans le cadre des prescriptions (plan
d'occupation des sols).
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remembrement.
remembrement, ensemble d'opérations foncières et techniques qui ont pour objectif, dans un périmètre défini, de réaliser une redistribution des terrains et d'adapter le
parcellaire aux usages auxquels on le destine. Le remembrement est surtout connu pour son rôle dans l'adaptation de certaines structures agraires, mais il est aussi très
pratiqué dans les opérations d'urbanisme en ville ou en banlieue.
Dans l'espace rural, le remembrement permet de constituer des structures d'exploitation nouvelles. La taille des exploitations n'est pas toujours agrandie, mais la dispersion
parcellaire peut être réduite jusqu'à la constitution d'une exploitation d'un seul tenant, parcelles et bâtiments étant réunis. Le travail de l'exploitant et les opérations
culturales mécanisées en sont facilités.
Les procédures de remembrement sont décidées au niveau départemental et réalisées par une commission communale qui définit le périmètre, recense et évalue les terres
concernées. Chaque propriétaire reçoit une superficie agricole égale en valeur de productivité à celle qu'il a apportée dans « la masse de répartition «. Le remembrement
modifie donc le cadastre. Il s'accompagne de travaux connexes : réaménagement des routes et des chemins, et parfois des réseaux de drainage, arasement de talus et de
leurs haies dans les pays de bocage. Ces opérations qui modifient le paysage et quelquefois les données microclimatiques locales (vent, ruissellement) ont été vivement
critiquées et ont fait l'objet de précautions accrues.
En France, le remembrement a été très pratiqué dans les régions de grandes cultures du nord et du centre.
Dans l'espace urbain ou périurbain, la forte valeur foncière du sol et son morcellement extrême se conjuguent pour rendre difficile une opération qui est cependant
indispensable à la cohérence de l'urbanisme. La procédure est complexe, elle implique la constitution d'une association des propriétaires concernés (association foncière
urbaine). Cette association, sous le contrôle de l'administration, peut procéder au remembrement et à l'équipement du terrain dans le cadre des prescriptions (plan
d'occupation des sols).
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