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Optimus est legum interpres consuetudo

Publié le 06/01/2022

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« Optim•s est lq11m interpres consaet•do L'habitude est la meilleure interprète des lois Cette maxime de Callistrate (cf.

la glose à Digeste.

1, 3, 37) fut reprise par Jean de Salisbury (Metalogicon, 1, 16); elle a la même significa­ tion que la phrase : Minime sunt mutanda quae interpretationem cer­ tam semper habuerunt, > (Boniface VIII, Sixième livre des Decretalia, S, 12.

Regulae iuris, 45, cf.

déjà Paul, Digeste, 50, 17, 114) sont elles aussi liées à ce principe.

Nos langues européennes possèdent encore des pro­ verbes similaires : cf.

par exemple en français Coutume vainct droit et L ·usage fait la loi ; l'habitude a force de loi ( cf.

aussi n.

924) ; en por­ tugais O costume è rei, porque faz lei ; en espagnol El uso hace ley ; en anglais Custom has the force of law (Mota 145).

Sur l'importance de la consuetudo sur un plan non juridique, cf.

n.

171 S.. »

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