Ne bis in idem

« Ne bis in idem Non deus fois sur la même chose Cette expression, comprise actuellement comme une invitation à ne pas répéter deux fois la même chose, est en fait à l'origine un principe du droit romain, selon lequel une même actio ne pouvait être conduite une deuxième fois quel qu'ait été le résultat du premier procès (on utilise généralement la foi lï111le complète, Ne bis in idem crimen iudicetur) : sur l'importance de ce précepte dans l'histoire du droit romain, cf.

P.

Landau, >, 87, 1970, 124-156 et Liebs N 6.

Citons quelques textes fondamentaux qui énoncent ce principe : un passage des Institutions de Gaius ( 4, 108) ; la glose Non potest de Johannes Teutonicus sur le Décret de Gratien (2, 2, 1, 14, 1 ), mais aussi Quintilien (7, 6, 4 ), qui trouvait cette expression peu claire et qui se demandait si le bis désignait le demandeur ou l'action.

Il est possible que l'expression Actum, ne agas, >, ait renvoyé au même principe (cf.

par exemple Plaute ..

Pseudo/us ..

261 ; Térence, Phormio.

419: Cicéron, Epistulae ad Atticum ..

9, 6, 6; 9, 18, 3 ; De amicitia, 22.

85 ; saint Jérôme, Contre les en'eUrs de Pélage, 1, 25 ; Pierre le Chantre, Verbum abbreviatum ..

1, 45 ; pour d'autres exemples, cf.

Otto 42 : la locution Actum agere est elle aussi encore employée de nos jours).

Une règle juridique similaire devait exister en droit grec, puisque Démosthène (Contra Leptinem, 147) indiquait qu'il n'était pas possible d'intenter deux fois une action pour la même cause.

Actuellement notre sentence est parfois mal comprise et traduite comme une invitation à ne pas faire deux fois de suite la même erreur ( cf.

n.

1908).. »