Montesquieu: La séparation des pouvoirs: « il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir»

« Montesquieu La séparation des pouvoirs: « il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir» ■ Indications générales Montesquieu (1689-1755), dans De /'Esprit des lois, veut appliquer aux faits politiques la même approche rigoureuse que les newto­ niens en sciences physiques.

Il s'agit donc de montrer les liens rationnels qui unissent cer­ tains types de population avec certaines f o rmes de gouvernements, et ceux-ci avec cer­ taines lois.

C'est aussi sur ce modèle de la physique que repose la notion d'équilibre des pouvoirs.

Ill Citation «Il y a, dans chaque État, trois sortes de pou�E1K la puissance législati�( la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, et la puis­ sance exécutrice de celles qui dépendent du droit ci�1> Par la première, le prince ou le magistrat fait des lois pour zm temps ou pour toujours, et corrige ou abroge celles qui sont faites.

Par la seconde, il fait la paix ou la guerre, en�E1( ou reçoit des ambas­ sades, établit la sûreté, prévient les in�R2EDU Par la troisième il punit les crimes, ou juge les différends des particuliers.

On appellera cette dernière la puis­ sance de juger [ ..

] Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps des principaux ou des nobles ou du peuple exerçaient ces trois pou�E1KRc (De !'Esprit des lois, 17 48, livre XI, chap.

6.) Il Explication Il y a donc trois pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire.

La liberté civile n'est possible que si ces pouvoirs sont séparés de manière � s'entre-équilibrer.

Si le législatif et l'exécutif sont confondus, c'est la tyrannie; si le juge est législateur, « le pouvoir sur la vie et la liberté des citoyens serait arbitraire» ; et si le juge est chef du pouvoir exécutif, il peut devenir un oppresseur.

Il Principales notions concernées la politique; la liberté.

Voir aussi les repères: cause/fin; légal/légitime; obliga tion/ contrainte.

■ Exemple d'utilisation Le texte de Montesquieu est un des textes f on­ da teurs du l ibéra lisme pol itique, qui cherche � définir le s conditions de possibilité de la lib erté politique, contre le de spoti sme.

C 'est un bon exemple � opposer � la notion de « de spo­ tisme éclairé».

Ce q ui est intéressant, c'est que le caractère ra tionnel de l'organisation du pou­ v oir ne consiste pas , che z Montesquieu, dans le car actère rationnel de s gouvernants ou de s s uje ts, mais da ns la structure du pouv oir, q ui doit pe rmettre � la liberté d'être prés ervée malgré (et mêm e grâ ce à ) l'ir rationalité de s es acteurs.

C 'est un texte intéressant � com parer ave c les thèses de Rousseau, q ui considère q ue la v olonté générale est i ndivisible.

SUJET T YPE: Le pouvoir politique p eut-il échap­ per à l'a rbitraire? Il C ontresens à ne pas commettre La théorie de Montesquieu est moin s de n ature juridique que pol itique e t sociale.

Les troi s pouvoirs ne représentent en effet pas pour l ui de si mples fo n ctions de l'organisation pol itique, mais aussi des groupes s ociaux di s­ tincts.

Com me da ns l'Angleterre de 1730 (qui lui sert de modèle), où le pouvoir est réparti en tre le monarque, l'assemblée du peupl e et l' assemblée de la n oblesse.

C'e st donc d'abord pour lui l'équilibre e ntre les groupes s ociaux q ui assure la modérati on du régime.

Sans cela , une s éparation des pouvoirs pure ­ ment juri diq ue ne sera it q u'un e simple f açade.

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