L'ORDRE DES MEDECINSL'ordre des médecins est un organisme créé le lendemain de la deuxième guerre mondiale.
Publié le 22/05/2020
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LÕORDRE DES MEDECINS
LÕordre des mdecins est un organisme cr le lendemain de la deuxime guerre mondiale.
CÕest le garant
des connaissances morales de la profession mdicale.
LÕUniversit et la facult de mdecine sont les garants des connaissances techniques mdicales.
LÕordre des mdecins est une connaissance morale.
Les syndicats mdicaux ont des intrts matriels.
Les buts de cet ordre des mdecins est de veiller au maintien des principes de moralit, de probit et de
dvouement indispensables lÕUniversit de la mdecine.
Il veille galement lÕobservation par tous ses
membres, des devoirs professionnels.
Il a pour vocation dÕassurer la dfense de lÕhonneur et de
lÕindpendance de la profession mdicale.
I.
ORGANISATION DE LÕORDRE DES MEDECINS.
Nous sommes en pleine rforme de lÕordre des mdecins.
LÕordre des mdecins exerce, au jour dÕaujourdÕhui, par lÕintermdiaire des conseils dpartementaux,
rgionaux, et du conseil national.
A.
Les conseils dpartementaux.
Les conseils dpartementaux sont en dessous des conseils rgionaux.
Le conseil dpartemental est compos dÕun certain nombre de conseillers lus au suffrage universel.
Ce sont tous des mdecins inscrits au tableau.
Les fonctions des conseils dpartementaux sont nombreuses.
Le conseil est charg de la tenue du tableau de lÕordre.
Il vrifie que vous avez notamment le
diplme pour tre inscrit.
Il fait de mme pour les spcialistes voulant sÕinscrire au tableau.
Il doit
vrifier les comptences et les diplmes.
Il est aussi charg de dlivrer les licences de remplacement.
Pour remplacer, il faut que lÕordre
dlivre une licence, et cÕest le dpartemental qui sÕen charge.
Le dpartemental est galement comptent en matire de plaques et dÕordonnances.
Il vrifie les
ordonnances.
Il ne faut pas mettre nÕimporte quoi sur les en-ttes.
Il vrifie les plaques apposes sur
votre cabinet.
LÕordre a galement, dans le dpartemental, une fonction en matire de contentieux.
Il quilibre
les groupes, les contrats dÕinstallation ou les contrats de remplacement.
B.
Les conseils rgionaux.
Le conseil rgional de lÕordre des mdecins est avant tout la juridiction disciplinaire de premire
instance.
Il sanctionne les infractions par rapport au code de dontologie.
Ils peuvent infliger un certain
nombre de sanctions, pouvant tre un avertissement, un blme, une interdiction temporaire dÕexercer
pendant un mois, deux mois, six mois...
La suite la semaine prochaine.
1www.mediprepa.com.
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