Lex posterior derogat priori
Publié le 05/01/2022
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1 / 2 Lex posterior derogat priori
Une loi postérieure abroge une lol antérieure
Ce brocard est très fréquemment employé en cas d'antinomie entre des
lois ordinaires.
11 dérive d'un passage de Modestinus (Digeste, l, 4, 4),
qui énonçait le même principe en grec (µETayf~OTEpal 6taTaeEl~
loxvpoTf pat Twv ,rpo aùTwv e LCJL ), lequel sera réatli, 111é par Balde de
Ubaldis lorsqu'il commentera
Digeste, 9, 2, 1 ; on trouve un concept
semblable chez Marius Victorinus
(Explanationes in Ciceronis
Rhetoricam,
2, 49).
Citons d'autres fo111,lllations, notamment leges
posteriores priores contrarias abrogant, c< Les lois postérieures abro
gent
les lois précédentes qui leur sont contraires>> (Liebs L 6) et Jus
posterius derogat priori (Liebs J 186).
Ce n'est pas l'unique critère de
caducité d'une loi : cf.
d'autres brocards, dont Lex posterior generalis
non derogat priori specia/i,
c< Une loi postérieure de portée générale
n'abroge
pas une loi précédente à portée spéciale>>, qui est cité expres
sément comme une exception
à notre nonne (Liebs L 44) ; Lex specia
lis
per generalem non derogatur et Lex specialis derogat generali,
> (Liebs L 52) et il existe
aussi des critères d'ordre hiérarchique, selon lesquels une
loi émanant
d'une instance supérieure
rend inefficace une loi promulguée par une
instance inférieure (I.e:,: superior derogal inferiori, cf.
Liebs L SS).
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