Les douanes

« • A l'époque féodale, les seigneurs -111e-de-France -, le roi doit séparément.

11mp0t sur le sel-sont affermés établissent des droits de douane respecter les privilèges des sont réunis par bail de six ans à une compagnie aux frontières de leurs domaines provinces.

Certaines provinces, par s./ly de financiers connue sous et s'en approprient le produit Ces notamment en pays d'oo; acceptent en un seul l'appellation de clerme générale •.

34tonnes taxes se confondent avec les péages la levée d'Impôts nouveaux.

et même bail • la Révolution met un terme à Poids total et les droits de circulation prélevés D'autres, surtout en pays d'oc.

qui reço~ cette structure complexe, issue de des saisies de sur les marchands qui traversent s'en affrandlissent par un paiement le nom de négociations souvent difficiles entre cannabis opérées un domaine .

le rattadlement forfa~ire.

Désormais, les mêmes •bail des les intérêts locaux et le pouvoir royal, par la douane des grands fiefs au domaine royal droits que ceux en vigueur aux en supprimant les douanes intérieures française n'entraine pas la disparition de ces frontières extérieures du royaume et en établissant un tarif unique pour en2ooz barrières intérieures.

Des penMsions seront perçus à la lim~e entre ces les douanes extérieures.

Au départ 4,6 millions spéciales demeurent nécessaires deux groupes de provinces.

trés fibéral, ce tarif est peu à peu élevé pour faire passer une mardlandise l'artisan de au point d 'atteindre, notamment lors Nombre d'articles d'une province à l'autre .

les douanes Du lVI' liU IWI' Slkll la réforme du blocus continental napoléonien, de contrefaçons aux frontières jouent quant à elles un • Ce système perdure jusqu 'au capitale des niveaux trés élevés .

saisis par les services Depuis que le commerce existe, rôle moins fiscal que préventif contre moment qui consiste • Malgré une baisse des taux en 1815, douaniers les droits de douane co~uent les exportations de métaux précieux.

où, en 1551, à supprimer le protectionnisme, destiné à protéger français l'une des premières sources de de munitions ou de denrées de lleluflll partiel - l'agriculture et l'Industrie nationales, en200Z recettes des ~tats, tout en permettant première nécess~é.

Ainsi, en 1305, lui subst~e lement demeure la règle au cours du à ces derniers d'assurer un contrôle • 1'1111/ppe un dro~ les douanes XIX • siècle .

les tentatives menées sous 25000 des mardlandises.

Installée aux le lW unique, intérieures le Second Empire en vue d'abolir Nombre de frontiéres, la *- a longtemps le domaine les plus gênantes.

Dés lors, le les entraves au commerce extérieur spécimens symbolisé le protectionnisme de lttat forain , terr~oire se trouve divisé en trois n'aboutissent que tardivement : d'espèces animales Elle exerce d'importants pouvoirs qui frappe parties distinctes : les cinq grosses le 23 janvier 1860, une convention menacées sur les édlanges internationaux toutes fermes.

qui acceptent la liberté condue avec l'Angleterre écarte d'extinction de mardlandises, s'étant w confiée presque les mardlandises sans exception intérieure et le tarif douanier extérieur tout tarif prohibitif .

saisies f:rr la douane ançaise au fil du temps le soin d'appliquer tous les et est fixé à 8 deniers par livre établi par Sully ; les provinces réputées • la Ill' République promulgue à en200Z une multitude de réglementations produits de valeur.

Toutefois, plusieurs étrangères , qui conservent leurs son tour, en 1881, un nouveau tarif concernant ceux-. »