Le colonat

« I) U N STATUT DIFFICILE À DÉFINIR : A) L ES ORIGINES ET CARACTÉRISTIQUES DU COLONS : L E COLON A DES ORIGINES POUR LE MOINS FLOUES .

I L SERAIT APPARU DANS L ’E MPIRE EN G AULE .

C EPENDANT UN SYSTÈME PROCHE DU C OLONAT FUT DÉCOUVERT AU 2 E SIÈCLE APRÈS J ÉSUS -C HRIST EN E GYPTE .

I L S ’ AGISSAIENT DES T ENANCIERS L IBRES DES TERRES IMPÉRIALES .

E N EFFET , DEPUIS SA CONQUÊTE ET LA FIN DE LA PÉRIODE PHARAONIQUE , L ’E GYPTE ÉTAIT UNE TERRE PROPRIÉTÉ PRIVÉE DE L ’E MPEREUR .

I L Y A ÉGALEMENT EUT DES BARBARES TRAVAILLANT DANS DES DOMAINES ROYAUX , EN P ROVINCE D ’A FRIQUE . C’ EST EN 332 QUE L ’E MPEREUR C ONSTANTIN RÉDIGE UNE CONSTITUTION RECONNAISSANT ET RÉGLEMENTANT LE COLONAT EN EN FAISANT UNE INSTITUTION A PART ENTIÈRE .

L ES C OLONS SERONT DÉFINITIVEMENT FIXÉS SUR LES TERRES EN 393. L E C OLONAT S ’ EST DÉVELOPPÉ DANS L ’E MPIRE R OMAIN AU COURS DU B AS -E MPIRE (284-585).

S ON STATUT ÉVOLUERA AU FUR ET À MESURE D ’ UNE CONDITION FISCALE ( BASÉE SUR LES I MPÔTS PAYÉS PAR LES PROPRIÉTAIRES , EN FONCTION DU NOMBRES DE C OLONS PRÉSENTS , DU NOMBRES DE PARCELLES ET D ’ HECTARES CULTIVÉS : LA J UGATIO ET LA C APITATIO ), VERS UNE CONDITION SOCIALE HÉRÉDITAIRE . E N EFFET , LORSQUE UNE PERSONNE DEVENAIT C OLON , SA DESCENDANCE L ’ ÉTAIT PAR LA MÊME .

C EPENDANT SI UN ENFANT AVAIT SES PARENTS DONT L ’ UN ÉTAIT C OLONS ET L ’ AUTRE NON , IL SUIVAIT LE STATUT DE LA MÈRE , SELON LA RÈGLE ROMAINE DE P ARTUS V ENTREN S EGUITUR (« LA PROGÉNITURE SUIT LE VENTRE DE LA MÈRE »). L E C OLON ÉTAIT UN HOMME LIBRE DANS LE DROIT , MAIS PAS DANS LES FAITS DE LA VIE COURANTE . B) N I UN ESCLAVE , NI UN HOMME LIBRE : P LUSIEURS ÉLÉMENTS NOUS PERMETTENT DE PLACER LE C OLON À LA FOIS PARMI LES ESCLAVES ET À LA FOIS PARMI LES HOMMES LIBRES . E N EFFET , LE C OLON AVAIT LA FACULTÉ D ’ ÊTRE CRÉANCIER OU DÉBITEUR . D E PLUS , LE C OLON POSSÉDAIENT DES BIENS PROPRES ET POUVAIENT SE MARIER , MAIS SEULEMENT AVEC UN CONJOINT ( E ) DE MÊME CONDITION SOCIALE C ’ EST - À - DIRE , AYANT ÉGALEMENT LE STATUT DE C OLON . L E C OLON POUVAIT ENFIN ACCÉDER AUX TRIBUNAUX , SAUF VIS - À - VIS DE SON MAÎTRE EXCEPTÉ LES CAS EXCEPTIONNELS TELS QUE LES CRIMES DE TOUTES SORTES SUR SA PERSONNE . C EPENDANT , LE C OLON NE POUVAIT PAS QUITTER OU S ’ ENFUIR DE LA TERRE À LAQUELLE IL ÉTAIT RATTACHÉ SOUS PEINE DE POURSUITE DE LA PART DE SON MAÎTRE .

C ELUI - CI AVAIT ÉGALEMENT UN DROIT DE CORRECTION SUR LE C OLON . L E C OLON ÉTAIT SOUMIS À DE NOMBREUSES CORVÉES FIXES .

I L NE POUVAIT PAR AILLEURS SE VENDRE À UN AUTRE PROPRIÉTAIRE , SANS L ’ ACCORD PRÉALABLE DE SON MAÎTRE . I L EXISTAIT CEPENDANT LA POSSIBILITÉ DE PRESCRIPTION .

L E C OLON POUVAIT RETROUVER TOUTE SA LIBERTÉ S ’ IL AVAIT REMPLI LA FONCTION DE C OLON DURANT 30 ANS POUR LES HOMMES ET 20 ANS POUR LES FEMMES . M AIS LA CONDITION HÉRÉDITAIRE A ÉTÉ L ’ UN DES PARAMÈTRES VERS UNE TENDANCE SERVILE DU STATUT DU C OLON . II) L A PLACE ET L ’ ÉVOLUTION DU COLONAT DANS L ’E MPIRE ET AU - DELÀ :. »