LA RESPONSABILITE MEDICALEI.

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GENERALITES.La responsabilitŽ mŽdicale signifie tre responsable.

Il faut pouvoir rŽpondre de ses actes, et expliquerpourquoi on a agi de la sorte ou pourquoi on nÕa pas agi.Chaque acte engage notre responsabilitŽ.

On engage Žgalement notre responsabilitŽ lorsque nousnÕagissons pas.Exemple: Les vaccinations.On sait parfaitement que la vaccination antitŽtanique est obligatoire, et quÕelle est parfaitement efficace.Si volontairement, vous oubliez de ne pas vacciner telle ou telle personne, et que la personne en question,contracte le tŽtanos, il est clair que votre responsabilitŽ est clairement engagŽe.LÕimage du mŽdecin se dŽvalorise progressivement dans la sociŽtŽ.

De plus, le dŽsir dÕinvalidationexplique aussi cette augmentation du nombre de procs contre les mŽdecins.Il faut quand mme relativiser les choses.Chaque annŽe, en France, il y a environ 400 millions dÕactes mŽdicaux rŽalisŽs, et 10 000 accidents.

Oncompte environ 20 000 plaintes.

Sur ces 20 000 plaintes, un millier font lÕobjet dÕune instruction pŽnale,et une cinquantaine de condamnations.Le premier point de dŽpart possible est une rŽflexion intempestive.

Le deuxime type de plainte est lemanque de communication.Le mŽdecin conoit sa responsabilitŽ au moment o il agit.II.

LES DIFFERENTS TYPES DE RESPONSABILITE.Quels sont les diffŽrents types de responsabilitŽ existants et applicables aux mŽdecins ?On relve 4 types de responsabilitŽ mŽdicale du mŽdecin:- Les responsabilitŽs de sanctions dirigŽes contre le mŽdecin lui-mme:- La responsabilitŽ pŽnale, si le mŽdecin commet une faute par rapport ˆ la loi pŽnale.

Onlui inflige une peine, une sanction.- La responsabilitŽ disciplinaire, si le mŽdecin commet une infraction par rapport ˆ notrecode de bonne conduite, code moral, ou code de dŽontologie.- Les responsabilitŽs de rŽparation.

On demande une indemnisation pour tenter de rŽparer.- Exercice mŽdical libŽral, en mŽdecine de ville ou en clinique privŽe.

Cette responsabilitŽde rŽparation sera ŽvaluŽe par lÕinstruction civile.- MŽdecine hospitalire publique, CHU, h™pital gŽnŽral.

Il sÕagit de responsabilitŽ derŽparation dans le cadre de droit public.

Les juridictions administratives seront chargŽes detrancher.. »