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La gabelle.

Publié le 17/05/2020

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« 1 / 2 La gabelle Impôt indirect sur le sel perçu jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, la gabelle était un des impôts permanents de la monarchie.

Perçu de façon très inégale selon les régions, selon un sytème complexe, il donnait lieu à une contrebande intense et était particulièrement impopulaire.

Le système de perception Philippe VI établit une taxe sur le sel par les ordonnances de 1341 et 1343, qui devint définitive à partir de 1383.

Le sel, entre­ posé dans des greniers (chambres à sel) était vendu pour le compte des marchands par des officiers royaux (grenetiers), qui majoraient le prix de vente d'un droit, fixé arbitrairement par le roi.

Les contribuables étaient tenus d'en consommer annuelle­ ment une certaine quantité (sel du devoir).

Aux XVIIe et XVIII• siècles, la perception, très inégalement répartie, se faisait selon six régimes différents.

Les pays de grande gabelle (Bassin parisien) étaient les plus lourdement taxés; depuis 1680 (ordon­ nance de Colbert), le sel ne pouvait venir que de Brouage (Charente- Maritime) et du pays nantais; tout autre était déclaré "faux sel".

Dans les pays de petite gabelle (Sud­ Est, Midi), où la production était abon­ dante, la consommation était libre.

Dans les pays "rédimés" (du Poitou à la frontière espagnole), longtemps soumis aux An­ glais, la gabelle avait été supprimée à perpétuité contre un versement forfaitaire, à cause des résistances populaires.

Dans les pays de salins (duché de Bourgogne), approvisionnés par les mines de Franche­ Comté, la gabelle, très faible, consistait en une majoration du prix de vente.

Dans les pays du quart-bouillon (Basse-Norman- XIVe -XVIIIe siècle die), le sel était obtenu dans les sauneries, où le sable imprégné d'eau de mer était bouilli; le roi prélevait le quart de la pro­ duction.

Enfin, les pays francs (Nord, Nord­ Ouest) étaient exemptés.

Un impôt impopulaire Si l'impôt était théoriquement applicable à tous, en fait la noblesse, le clergé et les fonctionnaires bénéficiaient du franc salé (sel vendu à un prix inférieur).

Selon les régions, la prix de la livre de sel pouvait varier d'un demi-sou à 13 sous, ce qui provoquait une contrebande très active.

Les contrebandiers (faux sauniers) étaient traqués par les gabelous et sévèrement punis -des galères et même de mort en cas de contrebande armée.

La suppression de la gabelle fut l'une des premières revendica­ tions des cahiers de doléances en 1789 et fut réalisée par 1 'Assemblée constituante en 1790.

Témoignage " ...

un impôt si disproportionné dans sa répartition qu'il fait payer dans une pro­ vince vingt fois plus que dans une autre; si rigoureux dans sa perception que son nom seul inspire l'effroi; un impôt qui, frappant une denrée de première nécessité, pèse sur le pauvre autant que sur le riche ...

" Calonne, 1787 2 / 2. »

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