La convention de Ramsar et la protection des zones humides en Haïti

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SOMMAIRE Introduction générale…………………………………………………………………. 1 Première partie: De l’importance des zones humides pour la biodiversité… 8 Chapitre I : Les multiples apports des zones humides dans l’équilibre des écosystèmes…………………………………………………………………………….. 9 Chapitre II : La consécration des zones humides à travers les instruments, mécanismes internationaux, particulièrement dans la convention de Ramsar……………………………………………………………………………………. 20 Deuxième partie : les limites juridiques et institutionnelles relatives à la protection des zones humides en Haïti…………………………………………………………... 37 Chapitre I : de l’effectivité des textes juridiques nationaux portant sur la protection des zones dites humides en Haïti…………………………………………………… 38 Chapitre II : La protection des zones humides, un élément majeur pour l’environnement et le développement en Haïti……………………………………. 54 Conclusion………………………………………………………………………………. 63 Bibliographie…………………………………………………………………………….. 65 Liste des figures………………………………………………………………………… 69 Annexes…………………………………………………………………………………...71 Table des matières……………………………………………………………………... 79 Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 1 INTRODUCTION GENERALE. La convention de RAMSAR de 1971, définit les zones humides comme des régions où l’eau est le principal facteur déterminant, l’environnement et la vie végétale et animale associée. On les trouve là où la nappe phréatique affleure ou est proche de la surface du sol, ou encore là où la terre est recouverte par des eaux peu profondes.1 Dans cette logique, sont considérées comme des zones humides selon la convention, les espaces suivants : « étendues de marais, de fagnes, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas six mètres2 ». Cela étant dit, on peut comprendre la place grandissante qu’occupent les zones humides dans les différents territoires et /ou encore dans les différents pays. La composition de ces sites contribue à maintenir l’équilibre de la biodiversité et sert d’habitat à bon nombre d’animaux. Malgré cela, si l’on se rapporte à la déclaration de Martha Rojas URREGO, l’actuelle Secrétaire Générale de la convention de RAMSAR portant sur les zones humides, on peut voir qu’en dépit des multiples bienfaits que peuvent procurer ces dernières, elles ne sont pas toujours prises en compte par les différents acteurs. En ce sens, la Secrétaire Générale nous livre les propos suivants : « Pourtant, les zones humides sont très mal comprises et fortement sous-estimées. Paradoxalement, il s’agit à la fois de l’écosystème le plus productif de notre planète mais aussi le plus menacé : les zones humides disparaissent au rythme le plus rapide, plus vite que les forêts. Et cet écosystème est peu reconnu, y compris par les écologistes et les décideurs politiques. »3 1 Secrétariat de la Convention de Ramsar, 2013, (Le Manuel de la Convention de Ramsar : Guide de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971), 6e édition. P. 10. 2 Secrétariat de la Convention de Ramsar, 2013, (Le Manuel de la Convention de Ramsar : Guide de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971), 6e édition. Op.cit., P. 10. 3 https://www.ramsar.org/fr, mot de la Secrétaire générale de la convention de RAMSAR, Martha Rojas URREGO, intitulé « Pourquoi les zones humides sont importantes pour un avenir durable » pp 10-12. Consulté le 10 juillet 2021. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 2 Partant de cela, la protection des zones humides devient une nécessité tant sur le plan international que national. Ces dernières, pour répéter Martha Rojas URREGO, fournissent de l’eau douce et de la nourriture, des éléments essentiels à toute vie sur terre. En outre, elles atténuent les effets du changement climatique, en protégeant les côtes contre les évènements climatiques (tempête, submersion) par exemple.4 Dans cette même perspective, l’ingénieure agronome Edna BLANC CIVIL, montrant les multiples apports des zones humides en Haïti, eut à révéler ce qui suit « ces écosystèmes prennent davantage d’importance. Du fait de la précarité socio- économique de la grande majorité de la population, celle-ci tire l’essentiel de ses moyens de substances des écosystèmes naturels, dont les zones humides5. En effet, les zones humides haïtiennes sont d’une importance capitale en Haïti. Toutefois, leur protection, leur gestion constitue une réelle menace pour la biodiversité. En ce sens, l’auteure dans son article classifie différents types de menaces qui peuvent porter atteinte à la santé de ces écosystèmes. Selon elle, ces menaces ne sont pas exhaustives. Néanmoins, la liste des menaces citées est d’une importance capitale pour comprendre les défis à relever en vue d’arriver à la valorisation et à la protection des zones humides en Haïti. À cet effet, l’auteure présente les dangers tels ; la surpêche, la pollution terrestre et les déchets, l’élevage libre, La déforestation, la coupe abusive d’espèces forestières endémiques et de mangroves, les espèces invasives, le problème foncier, la sédimentation et l’ensablement, l’urbanisation anarchique et la mise en place d’infrastructures, les évènements climatiques extrêmes, le manque de recherche,6 comme étant de grandes menaces à la survie de ces espaces. Il convient de signaler que face à ces différentes situations, les structures étatiques, ainsi que les dispositifs juridiques, n’arrivent pas réellement à endiguer, à stopper les risques de perte de biodiversité que connaissent ces sites qui, non seulement contribuent à l’équilibre des écosystèmes, mais aussi aident les familles haïtiennes à subvenir à leurs besoins. 4 Martha ROJAS URREGO, op.cit., p 10. 5 Edna BLANC CIVIL, « Les zones humides d’Haïti : quelle gouvernance » pp 68- 73. 6 Edna BLANC CIVIL, op.cit., p 70-71. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 3 Toujours dans cet ordre d’idée, la professeure en reprenant une déclaration de Jean Wiener, fait état de la faiblesse des outils et mécanismes juridiques encadrant la protection de l’environnement en Haïti, dont les résultats peinent à se faire sentir. En ce sens, elle met en exergue l’idée suivante : « La valeur des services éco systémiques dépasse tout ce qui peut être réalisé en termes d’investissements. Il serait mieux d’investir dans la préservation que dans la restauration. Si pour les mangroves les activités de réhabilitation paraissent ardues mais possibles, pour les herbiers marins c’est encore plus compliqué et pour les récifs coralliens c’est presque impossible. Les résultats ne sont pas à la hauteur des ressources, du temps et de l’énergie dépensés. »7 S’intéressant aux moyens pouvant permettre une meilleure prise en charge de ces zones, l’auteure agence les arguments suivants : « Le système de gouvernance des zones humides/aires protégées existant en Haïti ne permet pas une prise en charge et un contrôle réels de ces sites. Pour qu’elles puissent jouer leur rôle et fournir les services éco systémiques nécessaires aux populations, il faudrait qu’une gestion durable en soit faite, sur la base d’une gouvernance efficace corroborée par une mise en oeuvre de plans de gestion appropriés. Malheureusement, très peu de zones humides bénéficient d’un plan de gestion. Il est recommandé que les partenaires nationaux et internationaux conjuguent leurs efforts avec ceux du gouvernement afin d’aider à la préservation des espèces animales et végétales et à la conservation de leurs habitats, pour maintenir un niveau d’équilibre au niveau des écosystèmes, élément indispensable à la survie de l’Homme. Au final, il serait important que l’État haïtien adhère à la Convention de Ramsar afin de donner plus de force légale aux divers efforts et initiatives que les acteurs prennent en matière de protection des zones humides »8. Partant de ce constat, il nous incombe de poser deux (2) questions. La première étant considérée comme principale, s’articule ainsi : Comment est-ce que la convention de Ramsar peut-elle permettre une meilleure protection des zones humides haïtiennes ? La seconde interrogation, se veut une ouverture nous permettant de rechercher les potentialités de ces espaces en Haïti. En ce sens, elle est énoncée de la manière 7 Edna BLANC CIVIL, op.cit., p 72 8 Op.cit., p. 73. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 4 suivante : En quoi une meilleure protection de nos zones humides favorisera-t-elle le développement durable en Haïti ? Par anticipation pour répondre à ces questions, les hypothèses suivantes sont adoptées : ➢ Hypothèse principale • L’application de la convention de Ramsar en Haïti, peut permettre une meilleure protection des zones humides en favorisant le renforcement des dispositifs et mécanismes juridiques portant sur la protection de ces sites. Elle permettra également une meilleure coordination des acteurs nationaux impliqués dans la protection et la gestion de ces espaces, ainsi qu’une meilleure collaboration entre ces acteurs et les institutions internationales. ➢ Hypothèse secondaire • Les multiples ressources des zones humides, font d’elles des éléments essentiels qui répondent aux besoins économiques de la population. Par conséquent, leur protection constitue un important facteur pouvant permettre de tirer profit à long terme des potentialités de ces sites sans compromettre leurs rôles dans l’équilibre des écosystèmes. Par conséquent, les objectifs de ce travail sont : ➢ Objectifs principaux • Voir les limites des dispositions juridiques haïtiennes, ainsi que les institutions chargées de protéger les zones humides et montrer la nécessité d’adhérer à la convention de Ramsar, en vue d’une meilleure protection de ces espaces. • Montrer l’importance des zones humides dans l’équilibre des écosystèmes et plus particulièrement dans le cas d’Haïti, montrer son importance dans les activités économiques. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 5 ➢ Objectifs secondaires : • Voir les perspectives qui se dégagent par rapport à la convention et par rapport aux zones humides dans le monde. • Montrer l’intérêt de la coopération internationale dans la protection et la gestion des zones humides en Haïti. ➢ Les limites du travail. Dans le cadre de ce travail sur la protection des zones humides, il n’y aura pas de recherche sur le terrain, ni de rapport au cas par cas pour chaque zone identifiée comme telle. Ce qui enlèvera sans doute au travail une dimension empirique qui aurait pu permettre d’avoir des informations pertinentes sur la vie des populations avoisinant ces zones, sur les rapports que développent ces communautés avec ces sites, mais aussi sur l’état réel de détérioration de ces derniers qui sont d’une importance capitale pour l’environnement haïtien. Néanmoins, ce travail de recherche comportera une analyse des mécanismes juridiques existants en vue de pallier les problèmes de protection dont ces sites font l’objet. Outre cela, ce travail mettra l’accent sur l’importance de la convention de Ramsar comme instrument juridique pouvant aider dans la protection de ces zones. Enfin, il permettra aux acteurs concernés de travailler à ce que ces espaces jouent pleinement leurs rôles dans le développement durable en Haïti. ➢ Justification du travail. La réalisation de ce travail s’inscrit dans le cadre de l’obtention du diplôme de Master 2 en Droit International et Comparé de l’Environnement, mention Droit International de l’Environnement décerné par l’Université de Limoges. Il se veut aussi un travail innovant, compte tenu de l’absence de recherche portant spécifiquement sur cette question en Haïti. Il convient également de dire que depuis quelques temps, les problèmes liés à la gestion, ainsi qu’à la protection des zones humides commencent à Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 6 être posés sur le plan institutionnel. Malheureusement, l’efficacité des mesures prises dans ce domaine par les autorités haïtiennes continue de faire débat. Ce qui constitue un handicap majeur pour ces milieux qui sont considérés comme des sources de vie pour certaines communautés. Par conséquent, nous nous sommes intéressés aux zones humides d’une part, à cause de leurs multiples contributions à la biodiversité, mais aussi en raison des potentialités économiques qu’elles offrent, d’autre part, en vue de voir comment à travers la convention de Ramsar, dont Haïti n’est pas signataire, protéger le mieux possible ces zones tout en inscrivant leurs exploitations dans une perspective de développement durable. Ainsi dont, l’énorme contribution de ces zones, l’absence d’effectivité de textes nationaux qui s’y rapportent, ainsi que l’absence d’Haïti dans la plus grande convention concernant les zones humides, nous ont suscitées à réaliser ce travail de master qui s’intitule la convention de Ramsar et la protection des zones humides en Haïti. ➢ Méthodologie du travail. Ce travail de recherche s’inscrit dans une approche méthodologique dite qualitative. En ce sens, nous partons d’une démarche hypothético déductive pour pouvoir orienter notre travail. Ce faisant, la priorité sera donnée à la recherche documentaire. Cette dernière, selon les auteurs Jérôme DINET, Jean-François ROUET et Jean-Michel PASSERAULT, citant des définitions d’AFNOR de 1993 et de Bibeau 1998, « […] correspond à l’ensemble d’« action, méthodes et procédures ayant pour objet de retrouver des fonds documentaires les références des documents pertinents »9. Ce type de recherche, équivaut à identifier et à accéder à des ressources informationnelles qui ont déjà été traitées et éditées10. Dans cette optique, un ensemble d’ouvrages, d’articles, de rapports officiels portant sur la question seront mis à profit. Ainsi, nous pensons, comme nous le dit Marion 9Jérôme DINET, Jean-François ROUET et Jean-Michel PASSERAULT, « Les « nouveaux outils » de recherche documentaire sont-ils compatibles avec les stratégies cognitives des élèves ? » Quatrième colloque hypermédias et apprentissages. Pp 140-162. Janvier 1998. P, 151. Les auteurs ont cité une définition d’AFNOR 1993, puis de Bibeau 1998. 10 Ibid p. 151 Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 7 Almaric citant Gumuchian et Marois, que « Le travail qui consiste à explorer la littérature est intéressant dans la mesure où il suggère les orientations et les analyses existantes qui sont susceptibles de fournir des points de départ ou des hypothèses au chercheur 11». ➢ Présentation du travail. Ce travail contient une introduction qui tente de montrer l’importance des zones humides, mais aussi les enjeux et défis auxquels font face ces sites qui nécessitent d’être protégés. À cet effet, ce travail comportera deux (2) parties subdivisées en quatre (4) chapitres, huit (8) sections et une conclusion. Chaque chapitre contiendra deux (2) sections. Dans la première partie qui coiffera les deux premiers chapitres, il est question pour nous de montrer de manière spécifique les multiples avantages que procurent les zones humides d’une manière générale, ainsi que les mécanismes internationaux qui vise à protéger ces écosystèmes. La première partie a pour titre : De l’importance des zones humides pour la biodiversité. La deuxième partie ayant pour titre, les limites juridiques et institutionnelles relatives à la protection des zones humides en Haïti, comporte également deux (2) chapitres. Nous tenterons dans cette partie de montrer les limites des mécanismes juridiques tendant à protéger ces sites. Ensuite, tout en dégageant des perspectives de développement durable, nous allons essayer de montrer l’urgente nécessité de la protection des zones humides et l’impact bénéfique que cela aura dans l’environnement haïtien. 11 Marion Amalric. « Les zones humides, appropriations et représentations. L’exemple du Nord-Pas de Calais ». Géographie. Université des Sciences et Technologie de Lille - Lille I, 2005. P.76. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 8 Première partie : De l’importance des zones humides pour la biodiversité. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 9 Chapitre I : Les multiples apports des zones humides dans l’équilibre des écosystèmes. Dans cette partie, l’emphase sera mise sur les bienfaits que procurent les zones humides à l’environnement. Il y aura aussi une typologie sur les espaces (sites) qui sont catégorisés comme tels, de même qu’une brève littérature de ce que sont les zones humides sera insérée dans ce chapitre. Outre cela, Les principales zones humides haïtiennes seront identifiées, ainsi que leur apport à la biodiversité. Section I. Pour une littérature scientifique des zones humides. 1.1) Quid des zones humides La convention de Ramsar définit les zones humides comme des régions où l’eau est le principal facteur déterminant l’environnement et la vie végétale et animale associée. On les trouve là où la nappe phréatique affleure ou est proche de la surface du sol, ou encore là où la terre est recouverte par des eaux peu profondes.12 Il y a de multiples autres travaux qui tentent d’appréhender ce que sont les zones humides. Ces dernières étant considérées comme des zones où la terre est imprégnée d’eau, elles sont donc des zones de transition entre terre et eau qui recouvrent « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année 13». Ces espaces désignent une multitude de paysage telle « les estuaires, lagunes, étangs, lacs, marais, marais salés, vasières, tourbières, prairies humides, forêts marécageuses, ou encore lagons et mangroves dans les régions tropicales 14». 12 Le Manuel de la Convention de Ramsar : Guide de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971), 6e édition. Op.cit., P 10. 13 www.zones-humides.eaufrance.fr, « Les milieux humides, entre terre et eau », rubrique Entre terre et eau, Janvier 2013. P. 2. Consulté le 26 juillet 2021. 14 Ibid. P 2. Université de Limoges-Faculté de Droit et des Sciences Économiques/ Travail de fin d’études de Master II DICE/ Mike Kervin JOSEPH. 10 Olivier Montreuil, dans sa thèse de doctorat, nous dit ceci des zones humides, « Elles sont situées à l’interface entre le milieu aquatique et le milieu terrestre et s’étend de part et d’autre des cours d’eau. Elles sont caractérisées par la présence d’eau à la surface ou à proximité de la surface du sol de façon temporaire ou permanente 15». Marion Almaric, dans un travail assez original, montre un visage dual que l’on peut associer aux zones humides. En effet, il nous dit que ces dernières sont : « Ce sont des conservatoires d’espèces naturelles, des lieux où le patrimoine notamment floristique est préservé et ce, depuis des siècles (pollens, espèces endémiques…). Ces aspects sont reconnus par l’homme, voire exploités (usages médicinaux, recherche scientifique, sensibilisation et éducation). Idem pour les capacités naturelles des zones humides en terme de régulation : l’épuration naturelle des eaux, le rôle de tampon et de restitution dans les phénomènes de crues ou d’étiages sont autant d’avantages reconnus et mis en valeur par l’homme depuis qu’il les observe et les fréquente. D’autre part, les zones humides représentent une certaine forme de contrainte ou de danger pour l’homme et ses activités. Du fait que les zones humides n’ont pas de limites fixes, du fait que l’élément qui les constitue principalement, l’eau, est mouvant et parfois incontrôlable, du fait également du vécu de l’homme aux abords de ces zones, de la peur face à des manifestations naturelles mais inconnues (feux follets), une méfiance, parfois même une malveillance à leur égard s’est développée dans certaines sociétés humaines, en fonction des âges 16». Ce dernier, dans son travail, se basant sur certaines représentations que se font les hommes sur ces zones là, mais aussi sur les difficultés qui existent de les contrôler, fait apparaitre l’idée que ces sites peuvent constituer des menaces dans l’appréhension de certaines communautés. Il met en garde contre cette tendance à vouloir maintenir les zones humides et nous livre les tendances naturelles des zones humides en disant ceci : « Conserver une zone humide à l’état « humide » c’est finalement contrarier la nature et aller à l’encontre de la dynamique naturelle. En effet, la dynamique qui caractérise les zones humides est celle de l’atterrissement, c’est-à-dire du « passage progressif d’un milieu aquatique vers un milieu plus terrestre par comblement, dû à la sédimentation minérale et à l’accumulation de débris végétaux » (Manneville, et al, 1999) La dynamique naturelle des zones humides est donc de 15 Olivier Montreuil. « Relation entre l’ordre des bassins versants, l’organisation spatiale et le fonctionnement hydrologique et hydrochimique des zones humides riveraines ». Sciences du Vivant [q-bio]. AGROCAMPUS OUEST. 16 Marion Amalric. « Les zones humides, appropriations et représentations. L’exemple du Nord-Pas de Calais », Op.cit., P. 68.