Ignorantia legis neminem exscusat
Publié le 05/01/2022
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«
lgnorantia legis neminem erscmat
L'ignorance de la loi ne peut servir d'excuse à penonne
Ce brocard désigne un principe juridique communément accepté.
En
réalité, les juristes romains distinguaient la iuris ignorantia.
qui était
considérée comme inadmissible, parce que
déjà fautive en soi, de la
facti ignorantia, qui ne constituait pas une faute ( cf.
Paul.
Digeste, 22,
6.
9 ; Code de Justinien, 1, 18 : Gratien, Concordia discordantium
canonum,
2, 1.
4, 12 sq.
; 2, 22.
4, 23, mais aussi Thomas d'Aquin,
Summa Theo/ogiae, 2/2, 59, 4, 1): c'est de ce principe que découlent
les règles luris ignorantia nocet.
facti non nocet ( ou excusai), > ( Liebs N 34 ), et plus rarerement
f.f!tlorantia iuris quod quispiam tenetur ..
tcire neminem excusai,
> (Bayer 838).
Dans la littérature chrétienne,
l
11
ignorantia legis désigne l'ignorance de la parole du Christ, caractéris
tique des barbares:
c'est pourquoi Salvien de Marseille (De guberna
ti,,ne Dei,
6, 2, 9) affi111,ait : il/os ignorantia legis excusai, nos scientia
,1c·c11.fal, >; Thomas de
C"hobham reprend lui aussi notre principe juridique ; cf.
Summa de arte
p1 4uedicandi, 3 : lgnorantia iuris divini nullum excusai, >.
Parmi les proverbes modernes,
citons notre proverbe français
Nul n'est censé ignorer la loi
( cf.
Lacerda-Abreu 197)..
»
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