Hygiène, sécurité et environnement
Publié le 04/03/2024
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Hygiène, sécurité et environnement
1.
Définitions de quelques concepts :
La sécurité : a pour objet la protection des personnes contre les accidents.
La santé : a pour objet la protection des personnes contre les maladies.
La prévention : est le moyen qui permet d’assurer la sécurité des personnes et de
préserver leur santé
Accident du travail : Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la
cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée
ou travaillant, à quel titre ou en quel lieu que ce soit, pour un ou plusieurs chefs
d’entreprise.
Maladie professionnelle : Une maladie est professionnelle, si elle est la conséquence
directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou
résultent des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
Les maladies professionnelles sont définies par des tableaux, elles sont au nombre de
98.
Le danger : Le danger est une potentialité d’événement dommageable, en d’autres
termes la capacité d’un matériel, d’une substance, d’une méthode de travail de causer un
événement dommageable.
Exemple : l’électricité.
Le risque : Le risque est une notion qui tient compte à la fois de la probabilité de
survenance d’un événement dommageable et de la gravité des conséquences possibles
de cet événement.
Exemple : chute, brûlure, électrisation, électrocution.
Exemple : Une prise dans une chambre vide, c’est un danger mais quand une personne
entre ça sera un risque.
2.
Réglementation :
L’Algérie a mis en place tout un dispositif de prévention basé sur un ensemble de moyens :
Législatifs et réglementaires.
Techniques : services d’hygiène et sécurité, services de médecine du travail, institut de
prévention des risques professionnels.
Des niveaux de concertation : commission d’hygiène et de sécurité, conseil national
d’hygiène, de sécurité et de médecine de travail.
Comité de participation.
De contrôle : inspection du travail.
Des instruments : règlements intérieurs des organismes employeurs.
Le ministère du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale, se charge de la sécurité et de la
santé au travail en liaison avec les institutions concernées et les partenaires sociaux.
La politique nationale de protection de la santé des travailleurs s’appuie en particulier sur une
connaissance et une articulation permanente du dispositif de prise en charge de la santé et de
la sécurité.
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2.1.
Les enjeux de la prévention des risques professionnels(PRP) tendent à :
Protéger la santé et la sécurité des travailleurs.
Créer un emploi de qualité.
Adapter au mieux le travail à l’homme.
Répondre aux obligations de la prévention.
Favoriser le dialogue social dans le cadre de la PRP.
Contribuer à la performance de l’entreprise par l’existence d’une ressource humaine
protégée.
2.2.
La prévention interne à l’entreprise :
2.2.1.
Les Obligations des Employeurs (Directeurs):
Le chef d’établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et
protéger les travailleurs de l’établissement, y compris les travailleurs temporaires.
Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels,
d’information et de formation ainsi que la mise en place d’une organisation et de moyens
adaptés.
2.2.2.
Les Salariés :
Conformément aux instructions qui lui sont données par l’employeur, dans les conditions
prévues au règlement interne, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en
fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que
de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au
travail.
2.2.3.
Les Délégués du Personnel :
Les DP sont élus dans les établissements occupant au moins onze (11) salariés.
Ils présentent aux employeurs toutes les réclamations collectives ou individuelles
relatives
à l’application des lois (protection sociale, hygiène te sécurité……..).
2.2.4.
Le Comité d’Entreprise :
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Il est obligatoire dans les entreprises de plus de cinquante (50) employés.
Il a pour objet d’assurer une expression collective des salariés.
Le C.E est informé et consulté sur :
L’introduction de nouvelles technologies.
Les conditions de travail.
L’organisation du travail et de la technologie.
L’hygiène et la sécurité (programme de formation).
2.2.5.
Le C.H.S.C.T :
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail contribue à la protection de
la santé et à l’amélioration des conditions de travail de tous les salariés travaillant dans
l’établissement, sa mission :
Procède à l’analyse des risques et des conditions de travail.
Effectue des enquêtes après AT ou MP.
Donne son avis sur le règlement intérieur.
Est consulté avant toute décision de transformation de postes et des conditions de
travail.
Concourt à la formation « sécurité » dans l’entreprise.
2.2.6.
Le Médecin de Travail :
Le Médecin de Travail est le conseiller de l’employeur et des travailleurs concernant :
L’amélioration des conditions de vie et de travail.
L’hygiène générale de l’établissement.
La protection des salariés contre l’ensemble des nuisances.
2.2.7.
Les Sections Syndicales :
Les sections interprofessionnelles peuvent s’organiser librement dans toutes les
entreprises.
Ils désignent un ou plusieurs délégués syndicaux pour les présenter auprès du chef
d’entreprise.
Ils porteurs de revendications syndicales en matière d’hygiène, de sécurité et de
conditions de travail.
2.2.8.
Le Service Sécurité :
Le Service de Sécurité est chargé d’une mission d’aide et de conseil dans la préparation
et la mise en œuvre d’une politique préventive en matière de sécurité et d’hygiène du
travail.
Le Service Sécurité est un conseiller technique dans différents domaines auprès de
l’employeur et des employés.
2.3.
Organismes extérieurs à l’entreprise :
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2.3.1.
Inspection du travail :
Sous l’aspect Hygiène et Sécurité, le contrôle concernera particulièrement :
Respect de la réglementation du travail (horaires, médecine de travail, travail des
enfants…).
Existence et bon fonctionnement des institutions de représentants du personnel.
Respect des règles de préventions contre les risques professionnels.
Conduite d’enquête accidents et maladies professionnelles.
2.3.2.
Caisse Nationale des Assurances Sociales (CNAS) :
La sécurité sociale est l’assureur du risque professionnel.
2.3.3.
L’Institut National de Prévention des Risques Professionnels (INPRP) :
Entreprendre toute action visant à promouvoir la sécurité au travail.
Conseil et assistance.
Etude et recherche.
Formation et information.
Enquêtes et statistiques.
Normalisation.
3.12.
Les 9 principes généraux de prévention :
Eviter les risques.
Evaluer les risques qui ne peuvent être évités.
Combattre les risques à la source.
Adapter le travail à l’homme (conception du poste de travail).
Tenir compte de l’état d’évolution de la technique.
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou moins dangereux.
Planifier la prévention.
Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les
protections individuelles.
Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
3.
Différents dangers et risques en milieu professionnel :
3.1.
Dangers physiques :
Bruit, vibrations.
Extrêmes de température.
Rayonnement (rayons ultraviolets, rayons X, champs électromagnétiques).
Charge de travail physique importante, mouvements énergiques, travail dans des
espaces confinés.
3.2.
Dangers d’ordre chimique :
Amiante, fibre de verre.
Vapeurs, fumées, poussières (par exemple : fumées de bitume, gaz d’échappement de
diesel, silice cristalline).
Solvants (asthme professionnel, allergies, asbestose, cancer).
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3.3.
Dangers d’ordre biologique :
Bactéries (par exemple : légionellose, salmonelle)
Moisissures et champignons.
3.4.
Facteurs de risque psychosociaux :
Contraintes temporelles.
Travail par équipes, travail week-end, travail de nuit,
Travail avec le personnel d’une ou de plusieurs entreprises extérieures (problèmes de
communication).
Stress professionnel (fatigue, risque d’accident accru).
3.5.
Pictogrammes de danger :
4.
Analyse des risques :
Danger : (phénomène dangereux) cause capable de provoquer une lésion ou une
atteinte à la santé.
Exemple : Pièce avec bavure.
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Situation dangereuse : Toute situation ou une personne est soumise à un ou plusieurs
dangers.
Exemple : L’opérateur manipule une pièce male ébavurée.
Accidents du travail et maladies professionnelles :
Exemple : Coupure de la main.
Préjudice :
Préjudice humain : douleur,....
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