Histoire politique et constitutionnelle

« Histoire politique et constitutionnelle Introduction générale Examen= 3heures+ commentaire de texte. Constitution de 1958, La France est considéré comme un « laboratoire politique et constitutionnel unique au monde ». Aucun pays n’a vue autant de régime politique différent.

Succession de révolution et de renversement de régime.

En France il a été complexe d’instaurer un régime politique stable, on peut le voir avec la numérotation de nos régime « Vème république ».

Entre 1789 et 1958= 15 constitution se sont succédé la France est à la recherche du meilleur régime.

Plusieurs tradition révolutionnaire, césarienne, parlementaire… Droit français marqué par un moment de rupture= la révolution , rupture violente et définitive. Le terme révolution a un sens : Sens astronomique, une révolution c’est le mouvement qu’accomplie un astre autour d’un autre astre, à partir du XVIII ème siècles ce sens est employé politiquement qui renvoie à un changement brusque et extraordinaire des institutions politiques.

C’est une remise à zéro, une humanité nouvelle. CHAPITRE PRÉLIMINAIRE – LE CRÉPUSCULE DE L’ANCIEN RÉGIME Section 1 – La contestation de l’absolutisme § 1 – Les idées nouvelles Au XVIII ème siècles = mutation intellectuelle, les grands principes de la monarchie sont mis à balle d’où le catholicisme, la monarchie du roi divin, concentration des pouvoirs, privilège des riches, critiqué par les philosophes des lumières.

Montesquieu ou Rousseau posent idées nouvelles, condamne abus, excès, et tous avances des mécanismes constitutionnels nouveaux qui viendrais limiter l’absolutisme et l’arbitraire du pouvoir. - Montesquieu, noble et magistrat, pense pour une monarchie parlementaire.

Il distingue trois fonctions étatiques, l’exécutif, législatif, judiciaire, craint abus du pouvoir « Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir» pensée légicentrisme « la liberté est le droit de faire tout ce que les lois permettent ». - Rousseau théorie de la démocratie, directe, souveraineté au peuple, qui par la loi exprime la volonté générale.

Parle de transfère de la souveraineté.

Légicentrisme « l’homme est né libre et partout il est dans les fers » il a une vision favorable de la loi du peuple qui va mener a des excès considérable.

« la loi peut tout faire, la loi ne peut mal faire ». La physiocratie, mouvement important dans cette révolution, avec François Quesnay, Le marquis de Mirabeau et Du pont de Nemours.

Ce sont les fondateurs de la science économique et du libéralisme économique.

Et ils considèrent que chacun a des droits naturels et que l’état doit les reconnaître, se sont les premiers a parler de droit de l’homme.

« liberté, la propriété et la sûreté ».

Critique excès et les abus. § 2 – L’opposition des parlements Autre opposition avec les lumières, parlement sont 13 est doivent juger au nom du roi souvent en appel et sont chargés d’enregistrer les lois du roi= transcrire sur le registre les lois nouvelles qui ont été adopté.

Or les parlementaires vont se saisir de leur devoir pour rentrer en conflit avec la royauté et bloquer les réforme, vont dvp la « théorie des classes ».

Ce parlement sont composés de nobles, ont des privilèges.

Ils entendent participer a l’élaboration de la loi « des co-législateur ».

Parlementaire et roi sont en conflit, bloquent les réformes qui toucheraient à leurs privilèges.

En 1766 « séance de la flagellation » Louis XV se déplace au parlement de Paris pour affirmer son autorité et rejeter les contestations des parlementaires.

Ils ne défendent pas la nation mais leurs intérêts .

Louis va essayer de supprimer les parlements et réformer la justice « réforme Maupeou ».

Conflit de violence extrême, Louis est vieux et va décéder en 1774 et son successeur va être mal conseiller et va rappeler les parlementaires et ne pourras pas réformer, pire mouv de son règne. § 3 – Des crises à répétition Profonde crise qui rendent le contexte explosive. - Crise financière, depuis 1777 le déficit publique na cessé de croître.

Louis XVI ne pourra pas réformer, en 1786 l’État est au bord de la faillite, car les impôts ne sont pas payés, pas assez. - Crise sociale, 1788 hivers terrible, il est glaciale et le prix du pain est en hausse, famine provoque émeute dans les boulangeries ou moulins.

Villes et campagnes sont touchés par la misère, 10 % de Paris est mendiant. - Crise institutionnelle le pouvoir royal se montre incapable depuis plusieurs décennies de mener à bien des réformes structurelles importante.

De part la résistance des privilégiés, s’oppose à toute création d’impôts pour eux.

Il décide de recourir au États généraux. Section 2 – Le recours aux États généraux Contexte de crise en 1787, le contrôleur général des finances Loménie de Brienne recherche à reformer les impôts, l’égalité de tous devant l’impôt en instaurant des impôts proportionnelles au revenu auquel les trois ordres sont soumis.

Les privilégiés refusent cette réforme est exige la réunion des état généraux.

Louis décide de convoquer cette institution qui n’avait pas été réunit depuis 1614.

Réuni pour mai 1789, changement majeur. § 1 – Comment voter aux États généraux ? L’opinion pub s’interroge sur la forme de EG et sur le vote car personne de vivant n’a encore vue cette institution en œuvre .

Comment le vote doit-il se passer ? Si c’est pas par ordre le clergé et les nobles vont s’allier.

Par tête ? Il faut autant de membre dans chaque ordre.

C’est cette solution qui va être retenu.

300 clergé, 300 député et 300 du tiers-état.

Louis XVI double le tiers mais on sait pas si on vote par tête ou ordre.

La question est non tranché jusqu’au moment de l’ouverture des EG. § 2 – Qu’est-ce que le Tiers-État ? Tout le monde doit, peut, voter.

1 er fois depuis longtemps au peuple de faire un choix politique, ont une grande liberté de parole.

Ainsi en 1789 Sieyès publie Qu’est-ce que le tiers-état ? Il commence par se poser la question et répond TOUT.

Deuxième question Qu’a-t-il été jusqu’à présent dans l’ordre politique ? RIEN.

Dernière question Que demande-t-il ? A devenir QUELQUE CHOSE. Il explique que le tiers-état représente les 19-20 ème du revenu national mais qu’il ne compte pour rien.

Il associe le tiers-état à la nation.

Il pense que le roi ne doit pas se reposer sur les privilégiés, il pose le concept de souveraineté nationale.

Pour lui la nation doit s’exprimer par des représentants.

Il se méfit du peuple.

80 % des français ne parle pas français, selon lui il est trop tôt pour les faire participé et que les représentants sont compétent. § 3 – La rédaction des cahiers de doléances Pendant les élections de représentant, chaque circonscription locale, les habitants et lecteurs doivent remplir les cahiers de doléances.

Près de 55 000 cahiers sont rédigés. L’immense majorité des cahiers se concentre sur des questions locales, pas sur des changements de gouvernement.

« Timidité révolutionnaire ».

Certains cahiers aborde le sujet des mandats représentatifs et impératifs.

Impératif= mandant ou les députés ne sont pas charger de représenter des mandent mais simplement être des portes paroles. Régime installé sous les états généraux.

Représentatif = conception moderne, le cas actuellement, les députés ne représente pas une ville mais la nation.

Il ne rend pas de compte.

A la suite des élections, 1200 députés sont élus, à partir de maintenant la révolution commence. PREMIÈRE PARTIE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE (1789-1799) La révolution n’est pas un tout unique et cohérent, la France est confronter à une série de mouvement révolution qui empêche un système politique stable affirmé. CHAPITRE 1 – L’ÉMERGENCE D’UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE (1789-1791) Début du mi-mai les représentants des trois ordres se présente pour les états-généraux. Section 1 – L’été 1789 : une révolution juridique Marque la mort de l’ancien régime sur tout les plans : - Constitutionnelle les EG prononcent l’abandon de l’exclusif du roi - Social, entrée de l’armée et du peuple - Abolition des privilèges § 1 – Des États généraux à l’Assemblée nationale constituante 5 mai 1789 première séance des états généraux, à Versailles.

Clergé et noble bien habillés et le tiers-état devait être en noir, ils ont l’impression d’être marginalisés.

Le roi fait un discours, considéré comme maladroit (il n’a jamais parler devant autant de monde) parle pas du vote par tête, ni des questions importantes et ni des cahiers de doléance. Parle que de l’impôt, déception, le contrôleur des finances parle à son tour et toujours sur les impôts. Fin de la séances les trois ordres doivent se séparer dans des salles différentes. Mal pris par le tiers-états, commence à discuter.

Le lendemain plusieurs députés du tiersétat annonce qu’ils refusent se nom car ne veut rien dire veulent comme nom « député des communes », vivent sur place et discute beaucoup.

C’est le premier acte politique, rejet d’un ordre politique.

Les jours qui suivent il se passe rien car il vérifie les mandats, les papiers.

Presque un mois rien se passe sauf des discutions. Le 12 juin le tiers-état commence à s’impatienter et demande.... »