Etat et Justice

« ÉTAT ET JUSTICE Le concept de Justice : Le terme de « justice » désigne à la fois une institution (le pouvoir judiciaire), une valeur et une qualité morale.

En tant que valeur, elle correspond au respect du « droit », impliquant d’accorder « à chacun ce qui lui revient », selon la formule d’un juriste romain. Qu’est-ce que la justice ? Quels sont les attributs de la justice et autres symboles ? La déesse grecque Thémis est représentée avec un glaive à la main, symbole du châtiment, une balance dans l’autre, pour l'équilibre qu'elle maintient, et les yeux bandés en signe d’impartialité. 1) La balance : égalité, équité, équilibre, harmonie, paix, ordre, stabilité, prudence. 2) Epée : fermeté, pouvoir, puissance, aspect répressif de la Justice. 3) Les yeux bandés : Positif : ne se laisse pas influencer par les apparences, elle ne peut pas être corrompue donc impartiale, impartialité. Négatif : risque de devenir mécanique, doit tenir compte de la particularité des cas. 4) Genou plié : humilité, flexibilité, pouvoir, magnanimité (= clémence, générosité). 5) Livre : commandement 6) Main de la justice : la place centrale de la Justice dans l’exercice du pouvoir autant que sa nécessité. 7) Serpent : prudence, sagesse, la justice de doit pas être expéditive. Les attributs de la justice ? L’Allégorie de la Justice et du droit, elle est généralement représentée avec : ➢ Une épée ou un glaive à la main, symbole du châtiment Le glaive et l'épée de Justice sont avant tout des symboles de puissance qui se démarquent de la balance, symbole d'équité non-violent.

Sans force pour appliquer les décisions, la balance est inutile, ces deux armes symbolisent cette fonction.

Les deux armes sont des instruments de la vérité agissante ; à ce titre, elles rappellent pour les professionnels du droit que le pouvoir de juger consiste à examiner et peser, mais aussi trancher et sanctionner. ➢ Une balance dans l’autre, pour l'équilibre qu'elle maintient Les notions d'équilibre, d'harmonie et d'ordre président à l'existence de la Justice ; la balance caractérise ces trois aspects et les matérialise en trois interprétations différentes suivant l'inclinaison des deux plateaux. C'est sur ce mécanisme de la pesée que ce symbole s'est construit à travers l'Histoire.

Si les décisions de Justice étaient allégoriquement stables sur le balancier, elles étaient automatiquement considérées comme équitables. ➢ Les yeux bandés en signe d’impartialité. À part l'impartialité, le bandeau permet à la Justice de ne pas voir les personnes qui se présentent devant elle.

Ainsi, allégoriquement, la Justice ne peut ni deviner de quel côté penche la balance ni trancher par le Glaive dans la bonne direction : elle devient alors seulement mécanique. Les autres symboles de l’Allégorie de la Justice ➢ Les genoux dénudé : La position du genou est une marque de pouvoir : le garder droit est un signe de courage, le plier est un signe d'humiliation mais aussi d'humilité.

En ce sens, le genou est un symbole de majesté et de grandeur. En des temps où les relations entre les hommes étaient contraintes par des ordres et où le système féodal empêchait toute élévation sociale, il était souvent d'usage de se diriger vers les genoux d'un seigneur ou d'un roi pour s'y agripper lorsqu'on voulait obtenir la clémence de celui-ci. ➢ Les Tables de la Loi Associées à l'idée que la loi vient de Dieu, les Tables de la Loi ont acquis une valeur profane remarquable en 1789 lorsque les révolutionnaires les ont choisies pour asseoir la nouvelle place de la loi.

Source d'inspiration depuis la fin du XVIIIe siècle, les Tables de la Loi ornent aujourd'hui la plupart des édifices de la Justice en France, gage d'un attachement sans précédent à ce symbole du droit. C'est à la Bible hébraïque que se rattache le symbole des Tables de la Loi, définies par les livres sacrés de l'Exode et du Deutéronome comme des tables en pierre sur lesquelles Dieu a gravé les Dix Commandements remis à Moïse. Les tables furent ensuite placées dans la légendaire Arche d'alliance qui trôna pendant de nombreuses années dans le Temple de Salomon à Jérusalem, véritable emblème du pacte divin entre Dieu et son peuple. ➢ La main de Justice. La main de Justice fut jusqu'en 1792 l'emblème du pouvoir judiciaire des rois de France conféré par Dieu.

Le roi est représenté par le pouce, la raison par l'index, la charité par le majeur et la foi catholique est symbolisée par l'annulaire et l'auriculaire. C'est seulement à partir du XIIIe siècle que la main de Justice s'imposa comme un symbole indissociable du pouvoir royal. À l'aube de la Révolution, ce pouvoir fut de plus en plus discuté par les Parlements (nom donné aux tribunaux à l'époque), notamment sous le règne de Louis XV.

Il fut ensuite placé au second plan par la Constitution du 3 septembre 1791 pour être finalement supprimé définitivement en même temps que tous les autres pouvoirs royaux le 10 août 1792. ➢ Le Serpent. Le Serpent symbolise la prudence et la sagesse. Définitions Droit et justice sont inséparables. C'est d'abord ce dont témoigne l'étymologie de Justice, du latin Jus, le Droit. Justice désigne la Vertu qui exige le respect du Droit, sa défense, son extension. Les Anciens la définissent comme la volonté de « donner à chacun ce qui lui revient» (suum cuique tribuere). Une multitude de termes nous viennent alors immédiatement à l'esprit : équité, ordre, l’harmonie, égalité… Ce qui laisse présager d'une difficulté à dire précisément ce que l'on veut désigner sous le terme de « justice ». La définir comme la volonté constante d'attribuer à chacun le Droit qui lui est dû, nous conduit aussi à souligner l'ambiguïté du Droit, lequel peut s'entendre en deux sens : ➢ d’un point de vue subjectif, le Droit peut apparaître comme une exigence de la conscience qui réclame un bien, un «dû ».

Elle fait état d'une légitimité, celle de la règle ou d'un principe => la justice morale qui renvoie à l’attitude d’un homme vis-à-vis de son prochain quant au respect de sa personne dans toutes ses dimensions (bien, dignité) ; elle implique la valeur de réciprocité. ➢ d'un point de vue objectif, ou positif, le Droit désigne les lois écrites, le code propre à une société donnée, variable selon le temps et les lieux, c'est-à-dire l'ensemble des normes de la vie sociale et sont exprimées dans les lois, coutumières ou écrites.

Le pouvoir positif est appliqué par le pouvoir exécutif de l'État.

=> La justice objective renvoie, elle, au code établi.

Elle définit l'ensemble des droits particuliers, les pouvoirs d'agir qu’autorise le droit. Être juste, c'est obéir aux lois, lesquelles doivent être respectées absolument, sauf à remettre en question le Droit, qui a une dimension universelle. « Que chacun suive les lois de son pays » Que l’ÉTAT naisse du FAIT et non du DROIT, ne signifie pas qu’il est illégitime, mais qu’à l’origine et de manière plus neutre, il est «ARBITRAIRE», ce qui veut dire « qui dépend de l'arbitre». La loi positive imposée par l'État n’est donc pas dépourvue de légitimité, contrairement à ce que pensent les défenseurs du droit naturel (voir par exemple Antigone), elle est plutôt « l'essence de la loi » elle-même. C'est ce paradoxe que développe Pascal dans ses Pensées sur la justice : l'on peut obéir aux lois positives et contraignantes de l'État en pensant qu'elles sont intangibles même si on les sait arbitraires, car c'est un devoir de passer sous silence cela, et de laisser croire quand on est un politique habile, qu'elles sont justes et que l'État exerce un pouvoir légitime et supérieur au nom d'un droit transcendant… Les lois de l'État et le pouvoir exercé en leur nom sont bien en effet totalement relatifs à des effets historiques, à des contextes conflictuels, mais ce n'est pas pour autant qu'il ne faut pas y obéir instamment. Rien ne serait plus dangereux que de tomber dans le scepticisme, relativisme dangereux répandu par les demi-habiles.

Pascal veut nous convaincre : «Que chacun suive les lois de son pays ». Notre devoir d'obéissance n'a de sens que parce qu'un État a le droit d'exercer un pouvoir.

Notre devoir d'obéir est le corollaire de ce droit qu'a l'État de l'exiger.

Et s’il est de notre devoir d'obéir à l'État, pouvoir des pouvoirs, c'est parce que cela seul garantit la stabilité de son établissement dont on a tout à gagner, car tous les hommes voulant en effet dominer, c'est toujours l'instance la plus puissante qui a finalement le dernier mot et à laquelle il faut obéir afin que cesse le conflit permanent et destructeur dont parle Hobbes. LE CONCEPT D’ÉTAT : L’État (du latin stare, « tenir debout ») désigne un ensemble institutions venant encadrer la société pour la gouverner.

En ce sens, l’État est lié au pouvoir et se distingue du corps social lui-même. L’ÉTAT ENTRE FAIT ET DROIT Georges Duby défend la thèse dans Le Dimanche de Bouvines que ➢ Si la bataille de Bouvines en 1214 qui.... »