droit privé

« SOUS SECTION 5 : Structure spécifique de la règle de droit. Une règle juridique est toujours construite sur le même schéma : Le Syllogisme = Raisonnement « si … alors » Le « si » : correspond a une hyptohèse et cette hypothèse est une situation juridique , de faits.

Le « alors » : Cest la conséquence que la loi fait produire à cette hypothèse. (Ex : art 312 du Code Civil : « L'enfant conc u « ou né » pendant le mariage à pour le père le mari ». Le si : Si l'enfant est concut pendant le mariage le alors : qu'il a pour père le mari Ex : art 311 du CodePénal : « Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui » Le si = Si la soustraction de la chose d'autrui le alors = cest un vol Il commence par le alors , car cest un texte de définition , il définit le vol. Ex : art 1382 , hypothèse =une personne a causer un dommage a autrui alors = il doit le réparer.) Le juge : Est là pour app liquer la loi .

Ce qui signifie qu'il doit faire fonctionner le syllogisme .

Il va rechercher dans quel texte du code rentre cette situation de fait.

Il va donc comparer les faits qu'il lui sont présentés à l'hypothèse du texte. Ce travail de comparaison s ’appelle = la qualification. (Ex : Une femme va voir un avocat pour lui expliquer sa situation avec son mari .

Mais ils ne sont pas mariés .

Donc l'avocat dit qu'il n'y a pas de qualification , ils peuvent pas divorcer. Ex : J'ai oublier mon code civil , alors je vais demander à l'autre de me prêter le sien , mais je vais lui oublier de lui rendre , et il va porter pour vol , donc le juge va comparer avec l'art 311, mais en fait il l'avait prêter donc c'est pas une soustraction.) Lorsque le juge qualifie les faits, il y a deux hypothèses : ➢ Les faits qu'ils lui sont soumis correspondent a l'hypothèse , donc le juge est obliger d'en déduire les faits juridiques prévus par les textes.

(= les faits sont les mêmes). ➢ Lorsque les faits ne correspondent pas , le juge ne peut pas appliquer ce texte là , donc la qualification ne marche pas , il ne peut pas condamné.

Il peut rechercher si un autre texte correspond mieux à ces faits là.

( = les faits ne sont pas les mêmes). Le travail de déduction = C'est a dire qua nd on tire les csq de la qualification , sa s'apelle la sanction. Le raisonnement du juge est un raisonnement descendant (=syllogistique, on part de l'hypothèse.) Raisonnement téléologique : C'est un raisonnement inverse.

Le juge va se fixer le but auque l il veut parvenir , ensuite il va organiser un raisonnement remontant justifier sa solution. Ex : Un accident qui est causer par un cheval , il est aller sur une autoroute car il a été effrayé par un bang d'avion , il s'échappe sur l'autoroute et provoqu e un accident face à une. »