DROIT PÉNAL TD 1

« DROIT PÉNAL TD 1 Comme l’avait précisé Jean-Jacques Rousseau dans son œuvre, du Contrat social, il convient que le peuple sauvegarde le bien-être général par le truchement du législateur.

De nos jours, la torture telle qu’il est observable sur le dessin du document proposé, est sévèrement condamnée.

Ici il s’agit de la torture de la roue.

Cette méthode était, à l’époque, réservée aux gens qui avaient commis les pires crimes, comme répandre la peste noire. Ces temps étaient marquées par une application d’une justice violente.

Celui qui ne pouvait éteindre la vengeance légitime des victimes par une somme d'argent prévue par la loi devait « rendre le poing ».

C’est à dire que l’accusé subissait une mutilation compensant celle infligée à la famille de la victime. Du point de vue de la justice pénale en effet, la torture était cependant régulée à plusieurs niveaux. Tout d’abord, on ne torturait que dans les cas extrêmes, pour les crimes les plus odieux.

Ensuite, tous n’étaient pas condamner à la torture (les femmes enceintes, les enfants, les jeunes, les anciens). Si aujourd’hui le droit a évolué à travers nos mentalités, et que la torture est considérée comme immorale, à l’époque elle était considérée comme un « mal nécessaire ».

Faisant de l’aveu la reine des preuves, la torture était utilisée en derniers recours lorsque tous les moyens d’investigations étaient épuisés. Mais de nos jours, le législateur a procédé à de nombreuses et profondes réformes sur le système procédural de manière à garantir le respect de chacun et une plus grande efficacité.

Le système est tel, que nous prenons désormais compte du statut et de la psychologie du coupable. De la vengeance du sang à une justice publique humanisante, de quelle manière les procédures pénales ont-elles évolué ? La société au fur et à mesure des siècles condamne ou ne condamne pas les ce qui choque moralement.

Entre 1500 et aujourd’hui, il est facilement observable un changement d’opinion quant à la torture.

Deux modes de pensée sont donc mis en évidence très facilement.

Il s’agit de la tolérance de la torture en tant que « mal nécessaire » ( I ) puis de la condamnation de la sanction par la société pour sa cruauté envers l’humain. Tout d’abord, …. I - Un règne de l’ordre par un mal nécessaire A) Le droit pénal et la fonction répressive - Une ambition rétributive (vengeance) apaisement sociale par une compensation équitable (https:// books.openedition.org/pur/8964?lang=fr) - Intimider l’infracteur ou éliminer la menace B) Le droit pénal en tant que fonction expressive de la société - En accord avec la morale de la société (de l’époque) et condamner selon ses règles (https:// books.openedition.org/pur/8964?lang=fr) - II - L’humanisation du camp accusé A) La prise en compte de la possibilité de l’erreur juridique - L’affaire Dreyfus ou Calas (https://www.lautreprepa.fr/wp-content/uploads/2016/07/Dissertation-deDroit-Pénal-2016.pdf) - La diversification des modes de preuves et l’assouplissement du régime de la preuve B) D’une notion d’élimination du coupable vers une ambition de réintégration dans la société - La DDHC, les philosophes des lumières questionnement de la pertinence des peines sévères et cruelles - La 2nd Guerre Mondiale En effet, toute société, dans l’Histoire, ne vit pas sans règles.

Ce sont généralement, dans un premier temps, des normes répressives, car ces normes visent à assurer un certain ordre social, pour protéger la société.

Ces règles varient fortement et donnent lieu à des réponses différentes d’une époque historique à une autre. Malgré tout, leur évolution dans toute société humaine, trahit certaines tendances plus ou moins proches.

Si on regarde d’avantage cette étude du droit pénal, on constate que, dans plusieurs civilisations, différentes des unes des autres, à l’origine, existait un système juridique, dominé par le système de la vengeance privée, avant que, progressivement, se voit s’installer une justice publique.

Les autorités politiques, qui se sont peu à peu installés, ont pris en main, la répression des crimes et des délits, qui, avant cela, était assurée par des particuliers.

Ainsi, quel que soit lieu ou l’époque, l’encadrement de la violence et sa répression, se font au nom de l’intérêt commun. D’autres choses peuvent néanmoins justifier la prise en main de cette violence, il peut y avoir des facteurs moraux, philosophiques, ou religieux.

Le champ d’étude du droit pénal est alors immense.

Il s’agit ici d’une étude limitée au droit pénal français, mais les origines de ce droit pénal, sont également antérieures, et plongent ses racines dans le droit romain, origine des droits occidentaux contemporains.

Cependant, le droit pénal français, dans ses aspects procéduraux, trouve également son origine dans un autre droit, qui est le droit canonique, présent dès la fin de l’Antiquité mais qui se développe surtout pendant la période médiévale. Le droit canonique est le droit de l’Église chrétienne.

Au même titre que le droit romain, son influence se répand dans toute l’Europe occidentale. Il y a aussi les anciens droits germaniques, qui se développent au cours de la période du Haut Moyen-Age. Son influence est déterminante, notamment sur les notions de peines et de réparations.

En revanche, à partir de la période féodale, la France modèle certaines règles sur les institutions juridictionnelles, à partir du XVIème, siècle, qui correspond à la période des temps modernes.

C’est à partir de cette période où la monarchie capétienne a achevé son système et mis en place un système administratif.

Par conséquent, l’étude pénale se fonde sur les différentes branches du droit pénal (II), notamment ses règles de fond et ses règles de forme. Comment rédiger l’introduction : - Situation géo-temporelle du document - Source et contexte social Plan : Être général dans le I - A) et le II - B) et mettre le coeur de notre réponse dans le I - B) et II - A). Le début doit suivre l’introduction et la fin doit montrer une ouverture. Pas de conclusion. Beccaria : philosophe des lumières. Il défend la proportionnalité des peines et de leur définition selon les délits ou crimes commis.

Il prône l’abolition de la torture et de la peine de mort.

Il considérait en effet que celles-ci étaient inutiles et inefficaces. - La cruauté des peines ne changera pas ce qu’il s’est passé. - Selon lui le but est de supprimer la menace. - L’égalité des personnes devant la peine (les vieux, jeunes, femmes enceintes, les ecclésiastiques, les bourgeois…). - Le fait que ce soit public et régulier rend la peine banal et nulle..... »