droit des biens

« Droit des biens Introduction Les choses et les biens Le droit des biens est traité aux articles 516 et suivants .

2 e livre du CC « les biens et les différentes modifications de la propriété » bien et prop ont des bien de parenté dès le CC, le droit de prop sera un des points important de ce droit des biens Définition global des dt des biens : un bien, comporte les choses.

Nous sommes donc environnés de choses sur lesquelles nous au ront des droits.

Des choses les plus importantes, au moins importantes, toutes peuvent être appropriables.

Tout ce cours sera une réflexion sur les moyens juridique d’avoir des droits sur ces choses.

Mais ces choses sont très variés, elles peuvent être imm atériels (film, émission audiovisuelle). Ainsi, dans notre société de l’information, les biens informationnels, immatériels, deviennent presque plus importants que les biens matériels.

Il y a donc une grande variété de ces biens sur lesquels on aura des dr oits, bien que différents, le droit de propriété s’appliquera sur tous ces biens. Intérêt théorique dans la mesure où dans le droit libéral, la propriété est un pilier du droit (au même titre que la famille). Le droit a la prop est un droit constitutionnel , l’emporte généralement quand il est face à d’autre droit. Un bien : selon le dictionnaire le petit robert, il s’agit d’une chose tangible susceptible d’appropriation. Cette première définition non juridique nous montre un certain nb de chose, à savoir qu’un bien est une richesse avant tout, nous montre qu’il existe un lien nécessaire entre le bien et la prop. La définition met l’accent sur la chose et non pas sur les détenteurs de cette choses, les propriétaires.

Ainsi, on ne peut comprendre cette visio n que si on réfléchi sur notre histoire.

Si l’accent est mis sur les choses ici, c’est que le CC n’a pas voulu reprendre les idées de l’AR ou la prop était une juxtaposition de personnes sur un bien.

Dans le droit anglo-saxons, eux ont conservé l’idée que la chose est l’occasion d’un rapport de droit, ainsi on est considéré comme propriétaire que lorsqu’on possède un certain nombre d’ « estates ». Du coup, dans le CC on a opéré une réification de la chose, càd que lorsqu’on parle de droit des biens, on parl e de droit réel et non personnel. Autre constatations, la notion de chose et celle de bien ne coïncide pas nécessairement.

Si on reprend une veille définition du 19 e s.

: les biens sont toutes les choses qui peuvent procurer à l’homme une certaine utilité, sont susceptible d’appropriation privée.

Donc ne sont considéré comme des biens, que les choses qui sont susceptible d’échanges, et donc celles qui ont une certaine rareté a opposer avec les choses commune (air, eau). A côté de ces choses tangibles, dit b ien corporel, matériel, sont apparus rapidement des biens qui ne sont pas des choses, mais ayant une valeur et qui sont immatériel, qui sont des. »