droit commercial
Publié le 15/11/2023
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Droit commercial
S1 2023-24
Droit commercial
Introduction
Examen → qcm (points négatifs) / 5 question de cours 1h,
Le DC parfait hétérodoxe mais il correspond a demande et au besoin du commerce.
Il faut
tous mettre sur des thèmes juridiques, partout il y a du droit commercial surtout à notre époque.
Plusieurs mani res d’aborder le droit commercial.
Le droit commercial est un droit qui
s’applique aux commer ants.
Juridiquement c’est un droit d’exception.
Le droit commun civil est
une de ces branches est le droit commerciale, elle existe pour tenir compte de la spéci é de
l’activité commerciale.
Le droit de la consommation régit ce droit commercial et permet une
protection de la partie lapsus faible du DC.
Le droit de la consommation et le droit du commerce
(deux branches qui vont ensemble et ne vivent l’une sans l’autre).
D’autres droits s’y rapportent ,
droit des sociétés commerciales, droit de la concurrence, des instamment de Payement et le droit
des entreprise en di cultés, droit du fonds de commerce et des baux commerciaux.
Spéci que
car il s(applique a des personnes spéci ques qui ont choisit le métiers de commerce.
Principe de
liberté du commerce et de l’industrie aujourd’hui (post-révolution ≈ 1791).
La rapidité caractérise le Dc, pour cela il faut que le droit s’adapte rapidement au évolution
économique.
Droit très donner sur l’apparence, sinon cela ne fonctionne pas.
Il est nécessaire
d’une con ance entre les parties.
La compréhension mutuelle joue un rôle aussi.
Droit qui est
international, il n’est pas théorique dans sont application mais plus pratique, vecteur de relation
international, avec les grandes routes du commerce.
Droit ouvert sur le monde pas de privation ni
de limite, on prends des points forts des autres pays.
Le domaine du DC, Son histoire , Ses sources , Son organisation `
Section 1 : Le domaine du DC
Droit d’exception et son domaine doit être délimité, par la conception du droit commerciale que
l’on a
→ Conception subjective = appliquer le DC au seul commerçant, restreint a un droit
professionnel.
Relation subjective car a partir de la personne que ce crée le droit.
Le défaut et que
chaque personne doit ce déclarer comme tel, la un défaut de cette conception.
C’est la
conception d’AR.
→ Conception « objective » = l’acte qui est passée qui justi e ou non de l’application du
DC, peut importe la personne c’est l’acte qui compte.
Défaut comment savoir si cela est son
activité principale.
Aspect libérale donne envie mais beaucoup de domaines inconnus et glissant
sur le domaine du droit.
Pas de conception satisfaisante, l’activité pro ≠ vie perso.
Les deux se combine, pour cela
le code de commerce, at L121-1, « que sont commerçant ceux qui exerce acte de commerce et
en font leur activité habituelle ».
Section 2 : L’histoire du DC
Période antérieur au CDC puis époque CDC puis post CDC.
§1- Période antérieur au CDC
L’antiquité représente peu d’intérêt bien que l’empire Romain ces étendu sur tous l’Europe.
Mais
économie compliquer car repose sur l’esclavage.
Période de la rente et de la « clientes » cour
privé qui permet de garder son rang à travers la cité.
Économie de graine.
La véritable apparition
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du droit république du nos Italie , Genève Rome Venise, après Bruges Envers ( Belgique),
Champagne ( bourgogne) , Troyes, Provin ( All et Fr) et transport de monnaie avec chèques.
Garantit de payement de la lettre de change = l’aval, nécessite une con ance et une circulation
des richesse.
Née a ce moment la « lex mercatoria » ou loi des marche, en France cela est remit
d’aplomb.
Loi de Colbert sur le commerce ordonnance de 1673 sur le commerce terrestre puis
1681 sur la mer.
Craque par les loi de Le Chapelier 14 et 17 juin 1791.
Décret d’Allard du 2 et 17
mars 1791 postule la liberté de commerce et d’industrie.
La révolution s’occupe plus tard de
l’échafaud et de la guerre pas bon pour le commerce.
§2 - Le CDC de 1807
En 1806 Napoléon veut un CDC a cette volonté le Corps législatif ( Ancienne Assemblé
national) décidé de voter 5 loi distincte réunit en un code promulguer le 15 septembre 1807 avec
648 article.
4 livres le compose , I - Commerce en générale , II - commerce maritimes , III- faillite
et banqueroute IV - juridiction commerciale.
Il y avait rien sur les banque et les sociétés
commerciales qui exister déjà au RU et dans les Etats Allemand.
Vieillot et mal écrit = droit du
passer, s’inspire des ordonnances de Colbert sur le forme que sur le fonds, lors de sa recti cation
33 article de 1807 perduraient.
§3 Période post CDC
Le CDC = code du 18 ème , mais utilisé au 19 ème, période d’innovation technologie ,
d’un capitalisme non nancier et féroce a l’égard du monde ouvrier.
Fin 19 ème pour le passeport
ouvrier, car pas de mouvement d’ouvrier a cause de leurs « conditions ».
19 ème, période de dé
codi cation, avec le « génie des grandes lois » présentent en France 1844 sur les brevet
d’invention (plus de 100 ans), loi de 1865 sur les cheques ( codi er dans le CDC actuel), 24 juillet
1867 sur les sociétés commerciales ( renouveler en 1965) , loi de 1909 loi sur le fond de
commerce.
Avec un libéralisme qui bat son plein.
Le XX è après la 1er GM, contrôle de credit
nationalisation , loi sociale importante ( 14→ 82).
Loi commerciales suivent le libéralisme nationale
et celui de l’EU qui arrive .
Croyances des pères fondateurs de 2 chose , que la libre circulation
des personnes bon, amis ou ennemis, circulation doivent etre les commercent (bien ,
marchandise et ux).
Pas de contrôle des prix libéralisme économique.
Comme le commerce est une activité plus libéré naturelle et importante , on considère que
le fait d’échouer ≠ a la mort civile, car fait partie de la vie de la société.
La loi ne fait que traiter et
ne sanctionne plus les échec commerciaux.
La loi cherche le développement de l’activité
économique, avec les auto-entrepreneur.
Le CDC recti er dans les années 2000, le 18 septembre, création d’un code à droit
consistant.
L’id e générale est de r unir toutes les grandes lois et on va les codi er que ce soit le
droit des entreprises ou autre...
Le code de commerce est divis en 9 livres,
→ commerce général
→ société commerciale
→ clause de vente
→ liberté de prix et concurrence
→ e et de commerce et garanti
→ di culté des entreprise
→ juridiction commerciale
→ profession réglementer
→ autre mer
CDC raté car il ne codi e pas tous, c’est un code de généralité
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Section 3 : Les sources du DC
3 catégories de source , Nationale , Internationale et Communautaire
§1- Les sources nationale
3 types de sources
la loi , la jurisprudence et l’usages
A - la loi
Depuis le 4 octobre 58 la loi et le décret se partage la compétence pour réglemente le DC,
loi = liberté de commerce, application = décret.
Il y a une constitutionnalisation du DP et du DC
autour du thèmes de la liberté du commerce.
L’idée et éviter que le commerce qui fonctionne
devient les commerce de centre-ville.
Les villes peuvent refuser les entrepôt « sauvages »
supermarché cacher, pour re-dynamiser certaines villes.
Il a une constitutionnalisation du droit
commerciale
B - La jurisprudence
La jurisprudence na pas de sens créateur a propre parle , elle applique une situation.
La
concurrence déloyale vient de la jurisprudence.
La jurisprudence pose les base de critère
spéci que a beaucoup de situation plus précise, pour le bon fonctionnement de la concurrence
commerciale.
La jurisprudence se pose la question de savoir qui est encore commercent
aujourd’hui.
C - L’usage
Important car les usage en nature = mé ance vis a vis de l’organisation étatique depuis tjrs
il existe des usage qui sont reconnu par le Code civil, (article 1103 et suivant), le stère pour le bois
mesure de bois encore utiliser alors que la métrique a changer depuis.
Certains usage du droit
sont supérieur aux droit meme sil sont ≠, comme la solidarité en DC.
→ les usages « secundum legem » ils secondent la loi : c’est la loi elle-même qui renvoie à
l’usage.
Exemple : L145 du CDC sur la déspécialistion du bail.
→ Les usages « praeter léger » qui suppléer la loi : volonté des parties, usages conventionnels
( résulte volonté partie contrat si silence de dérogation a celui-ci) et de droits.
les usages (tire sa
force du faite que les professionnel sont convainquit de la force et du caractère impératif)
loyaux du commerce : la déloyauté est une source de responsabilité du....
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