Dissertation: l’autonomie de la volonté
Publié le 27/02/2022
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Nul nÕest injuste envers lui-mme.
Ce sont ici les mots ports par Jean Jacques Rousseau dans son clbre ouvrage Ç Du contrat socialÈ .
Cette ide de justice peut se rattacher un des grands prceptes qui conditionne le droit du contrat: lÕautonomie de la volont.
En droit franais, le contrat se de Þnit selon lÕarticle 1101 nouveau du Code civil comme tant Ç un accord de volont entre deux ou plusieurs parties destin crer, modi Þer, transmettre ou teindre des obligations È.
En ce sens, cÕest une pleine manifestation de volonts spcialement accomplit en vue de produire des effets de droit.
Kant, pionnier du concept de lÕautonomie de la volont exposait la facult de cette dernire sÕobliger et d Þnir sa propre ligne de conduite.
Inspirs par cette thorie, les rdacteurs du Code civil ainsi que la doctrine civiliste vont se lÕapproprier et lÕapposer au contrat.
Ds lors, la force obligatoire du contrat nÕexiste que par la seule volont des parties.
LÕexistence du contrat repose entirement sur leur libre volont.
Toutefois, depuis la promulgation du Code civil, la thorie gnrale du contrat a d tre repens.
Au dpart, elle tait domine par un fondement unique, subjectif et tout-puissant sÕagissant du fondement de lÕautonomie de la volont.
En ce sens, lÕexpression Ç autonomie de la volont È est retrouv chez Franois Gny pour la premire fois en 1899.
La doctrine volontariste prne quÕaucune autre volont extrieure une personne ne pourra forcer ses interactions sociales et juridiques.
Mais cette poque, lÕautonomie de la volont nÕest pas nomme car elle est comme une vidence.
Ce paradigme tait alors vcu inconsciemment et dominait tout le droit civil.Par ailleurs, lÕautonomie de la volont a fortement critiqu et t remise en cause par la doctrine au Þl du XX sicle, et a conduit certains auteurs sÕen dtacher et proposer lÕmergence de nouveaux fondements lui faisant alors concurrence.
LÕide mme que la volont est autonome, quÕelle est toute puissante pour crer du droit et des obligations contractuelles elle seule va commencer tre en dclin.
Dans la logique de notre propos, il convient de se demander dans quelle mesure le fondement de lÕautonomie de la volont est peu peu tomb en dsutude au pro Þt dÕautres fondements ? Pour cela, il semble pertinent dÕaborder comment lÕautonomie de la volont, ancien pilier en droit du contrat (I) a t largement remise en cause conduisant lÕmergence de fondements nouveaux du droit du contrat (II) I- LÕaf Þrmation de lÕautonomie de la volont, un piller en droit du contrat Anciennement, les origine du fondement de lÕautonomie de la volont en droit du contrat lui confraient une forte sacralisation ( A), importance qui a eu de multiples rpercussions au sein du Code civil ( B) A- Les origines de lÕautonomie de la volont, un fondement bien ancr LÕautonomie de la volont est le fondement principal en droit du contrat.
Selon cette thorie, lÕindividu, tant libre pas essence, ne peut vraisemblablement conclure des contrats en dehors de sa propre volont.
Si un contrat a une force obligatoire, cÕest uniquement parce que celui qui a contract lÕobligation lÕa voulu de son plein gr.
En ce sens, le concept de la volont mme est / 15.
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