Dissertation: l’autonomie de la volonté

« Nul nÕest injuste envers lui-mme.

Ce sont ici les mots portŽs par Jean Jacques Rousseau dans son cŽlbre ouvrage Ç Du contrat socialÈ .

Cette idŽe de justice peut se rattacher ˆ un des grands prŽceptes qui conditionne le droit du contrat: lÕautonomie de la volontŽ.

En droit franais, le contrat se de Þnit selon lÕarticle 1101 nouveau du Code civil comme Žtant Ç un accord de volontŽ entre deux ou plusieurs parties destinŽ ˆ crŽer, modi Þer, transmettre ou Žteindre des obligations È.

En ce sens, cÕest une pleine manifestation de volontŽs spŽcialement accomplit en vue de produire des effets de droit.

Kant, pionnier du concept de lÕautonomie de la volontŽ exposait la facultŽ de cette dernire ˆ sÕobliger et ˆ dŽ Þnir sa propre ligne de conduite.

InspirŽs par cette thŽorie, les rŽdacteurs du Code civil ainsi que la doctrine civiliste vont se lÕapproprier et lÕapposer au contrat.

Ds lors, la force obligatoire du contrat nÕexiste que par la seule volontŽ des parties.

LÕexistence du contrat repose entirement sur leur libre volontŽ.

Toutefois, depuis la promulgation du Code civil, la thŽorie gŽnŽrale du contrat a dž tre repensŽ.

Au dŽpart, elle Žtait dominŽe par un fondement unique, subjectif et tout-puissant sÕagissant du fondement de lÕautonomie de la volontŽ.

En ce sens, lÕexpression Ç autonomie de la volontŽ È est retrouvŽ chez Franois GŽny pour la premire fois en 1899.

La doctrine volontariste pr™ne quÕaucune autre volontŽ extŽrieure ˆ une personne ne pourra forcer ses interactions sociales et juridiques.

Mais ˆ cette Žpoque, lÕautonomie de la volontŽ nÕest pas nommŽe car elle est comme une Žvidence.

Ce paradigme Žtait alors vŽcu inconsciemment et dominait tout le droit civil.Par ailleurs, lÕautonomie de la volontŽ a fortement critiquŽ et ŽtŽ remise en cause par la doctrine au Þl du XX sicle, et a conduit certains auteurs ˆ sÕen dŽtacher et ˆ proposer lՎmergence de nouveaux fondements lui faisant alors concurrence.

LÕidŽe mme que la volontŽ est autonome, quÕelle est toute puissante pour crŽer du droit et des obligations contractuelles ˆ elle seule va commencer ˆ tre en dŽclin.

Dans la logique de notre propos, il convient de se demander dans quelle mesure le fondement de lÕautonomie de la volontŽ est peu ˆ peu tombŽ en dŽsuŽtude au pro Þt dÕautres fondements ? Pour cela, il semble pertinent dÕaborder comment lÕautonomie de la volontŽ, ancien pilier en droit du contrat (I) a ŽtŽ largement remise en cause conduisant ˆ lՎmergence de fondements nouveaux du droit du contrat (II) I- LÕaf Þrmation de lÕautonomie de la volontŽ, un piller en droit du contrat Anciennement, les origine du fondement de lÕautonomie de la volontŽ en droit du contrat lui confŽraient une forte sacralisation ( A), importance qui a eu de multiples rŽpercussions au sein du Code civil ( B) A- Les origines de lÕautonomie de la volontŽ, un fondement bien ancrŽ LÕautonomie de la volontŽ est le fondement principal en droit du contrat.

Selon cette thŽorie, lÕindividu, Žtant libre pas essence, ne peut vraisemblablement conclure des contrats en dehors de sa propre volontŽ.

Si un contrat a une force obligatoire, cÕest uniquement parce que celui qui a contractŽ lÕobligation lÕa voulu de son plein grŽ.

En ce sens, le concept de la volontŽ mme est / 15. »