JUSTICE

JUSTICE Au cours du Xe siècle, ce droit naguère dévolu au roi* et, par délégation, à ses représentants, a échu aux seigneurs (grands et petits), qui l’exercent sans appel dans leur seigneurie. Ils ont un droit de haute et de basse justice, la première traitant les affaires de sang et faisant encourir des peines capitales - ainsi le gibet, avec l’église et le château, fait partie du décor du village médiéval. Mais peu à peu, le roi, qui au début de la période ne juge que ses vassaux et les hommes libres de son domaine, reprend sa prérogative judiciaire. Dès le xiie siècle, les affaires portées devant lui sont si nombreuses qu’il délègue à des spécialistes le soin de préparer la sentence qu’il rendra. Cette tendance ira s’accentuant et conduira à la création du Parlement. Sont portés devant la Cour tous les appels des jugements rendus aussi bien par les baillis et sénéchaux que par les seigneurs justiciers. A côté de la justice laïque existe une justice d’Église qui juge les membres du clergé et connaît des affaires relatives à la foi, à la morale, aux biens ecclésiastiques (voir Droit*). Elle incombe à l’évêque et se voit concurrencée, à partir du xive siècle, par la justice royale. Si, jusqu’au xiie siècle, une action judiciaire ne peut être engagée qu’à la suite d’une plainte (procédure accusatoire), le juge se voit octroyer ensuite la possibilité de la déclencher, à charge pour lui d’enquêter (procédure inquisitoire). De plus en plus souvent, cette enquête va se borner à faire passer le prévenu par la question, moyen persuasif d’obtenir des aveux. Car la présomption d’innocence n’existe pas : c’est au suspect de prouver qu’il n’est pas coupable. Généralement, il le fait en prononçant un serment purgatoire que confirment le plus grand nombre possible de cojureurs. S’il n’y parvient pas, la sentence ne se fait pas attendre et la peine est aussitôt applicable. La prison n’existe pratiquement pas : elle est trop chère et peu efficace. On préfère les amendes ou les peines corporelles exemplaires infligées en public (pilori, fouet, mutilation, marquage). La peine capitale est prononcée très facilement ; si, en général, les nobles sont décapités et les autres pendus, elle prend aussi des formes variées : écartèlement, crucifixion, ébouillantage, noyade (cousu dans un sac), ensevelissement vif, bûcher, etc. Toutes les exécutions sont publiques et constituent des spectacles prisés entre tous (voir également Jugement de Dieu et Montfaucon).