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EQUITÉ

Du latin aequitas, « égalité d’âme », « équilibre moral », d’où « esprit de justice ».


Chez Aristote, forme de justice qui cherche à adapter la loi (dont la lettre est nécessairement générale) aux cas particuliers qui peuvent se rencontrer.


• Tout vol est condamnable, selon les règles du droit positif, mais un jugement équitable tiendra compte des motivations du voleur et des circonstances particulières du vol.

 

EQUITÉ (lat. aequalitas, équilibre; puis esprit de justice)

Si l’on entend par justice ce qui est juste selon la loi écrite et valable en général, l’équité est plus parfaite que la justice car elle est juste mesure, là où la loi appliquée sans équité pourrait précisément pécher par excès de rigueur. Si la rigueur de la loi vient de sa généralité, l’équité intervient dans l’application de celle-ci au cas particulier. Par ex., il est plus équitable dans certaines circonstances de punir plus sévèrement un riche voleur qu’un pauvre même si la loi condamne également cet acte ( égalité). L’équité est donc à la justice ce que l’esprit de la loi est à sa lettre. Un jugement est plus équitable, et donc plus juste, quand il est sensible et attentif aux particularités de la chose jugée autant qu’il est soucieux du texte même de la loi. L’équité est donc toujours équilibre, et, fidèle à l’esprit même du droit, « correction » et convenance. La justice parfaite est équitable.

Sentiment naturel du juste et de l’injuste.

Forme de justice qui cherche à adapter la loi, dont la lettre est nécessairement générale, aux cas particuliers qui peuvent se rencontrer.

Aristote distingue le juste et l’équitable. Est équitable ce qui est juste selon la loi et est appliqué selon les circonstances, les cas particuliers.

ÉQUITÉ

Procédant du sentiment de justice l’équité est le souci de dépasser la justice théorique pour s’intéresser à ce qui convient à chaque cas particulier en tenant compte des circonstances, des intentions, de la situation singulière d’un accusé. Elle commande aussi de respecter l’esprit et non la lettre des lois et, éventuellement d’améliorer ou de combattre celles-ci, en conformité avec les exigences de la justice idéale.

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