DROIT

DROIT II en existe trois : civil (ou romain), canonique et féodal. Ce dernier, issu de la coutume, n’est pas écrit et ne s’enseigne pas à l’université. Jusqu’au xie siècle, le droit féodal est coutumier, c’est-à-dire que le souvenir de ce qui se faisait autrefois en la matière prévaut. Il s’agit donc d’un ensemble fort complexe aux origines diverses et qui rend l’exercice de Injustice périlleux. Par la suite, le droit romain, surtout enseigné dans les universités du Midi (Toulouse, Montpellier, il est interdit à Paris), va gagner du terrain sans jamais, toutefois, s’imposer au plan national. Au milieu du xiiie siècle, le royaume sera divisé en deux zones : au Nord prévaudra le droit coutumier, au Sud le droit écrit. Au même moment commencent à se multiplier les ordonnances, des textes édictés par le roi et portant sur des dispositions générales et applicables à tout le royaume : le pouvoir royal commence donc à se manifester aussi dans le domaine juridique. Le droit canonique régit tout ce qui concerne le domaine ecclésiastique (statut des clercs - voir Clergé - et des biens de l’Église) et la part du domaine laïque qui concerne l’Église : administration et effets des sacrements, serment (fondations pieuses ou exécution des testaments, contrats), péché, hérésie (voir Inquisition). Fondé sur les décisions conciliaires et les décrets du pape, il influencera fortement les juristes laïques (dans la rédaction des ordonnances notamment).

DROIT. Le droit civil prit, au Moyen Âge, deux aspects. 1 ) Le droit romain : après la fin de l'Empire romain en Occident, le droit romain se maintint plus ou moins en Gaule, surtout au sud, dans des compilations qui se mêlaient d'influences germaniques (Bréviaire d'Alaric). Il connut un nouvel essor au XIIe siècle, grâce à la redécouverte du Code Justinien (Corpus ju-ris civilis). L'école de Bologne joua un rôle essentiel, puis en France celle de Montpellier. En France, le droit romain exerça surtout son influence dans le Midi, pays de droit écrit. Mais il permit aussi le renforcement de l'autorité monarchique (action des légistes, tel Guillaume de Nogaret, auprès de Philippe IV le Bel). 2) Le droit coutumier (coutume) : jusqu'au XIIe siècle, le droit romain et écrit fut presque oublié en Occident. Les règles de fonctionnement juridique de la société résidaient dans les usages que l'on appelait la « coutume ». Les coutumes étaient innombrables, conservées oralement. Après la redécouverte du droit romain, elles continuèrent à prédominer dans le nord de la France. À partir du xiiie siècle, on les mit par écrit.

DROIT FÉODAL. Droit (coutumier) régissant les relations entre seigneurs et vassaux et la dévolution des fiefs. Voir Seigneurie, Vassal.