DOMAINE ROYAL
DOMAINE ROYAL En un temps où les impôts généralisés n’existent pas, le roi vit du revenu de son domaine propre. Les divers droits qu’il y lève doivent lui permettre de faire face à toutes ses dépenses, y compris celles afférentes à l’entretien de l’armée. On conçoit donc aisément que l’une des préoccupations majeures des Capétiens ait été de l’agrandir sans cesse tout en le rendant plus rentable. Quand Hugues Capet accède au trône, en effet, ce domaine est singulièrement petit : comtés d’Orléans, de Melun, d’Étampes et de Senlis, châtellenies de Poissy, Montreuil-sur-Mer, Attigny, une vingtaine d’évêchés et quelques abbayes ; pour l’essentiel, son revenu procède de la justice, des forêts et des bénéfices ecclésiastiques. À l’avènement des Valois, le domaine royal (pour lequel il n’y a pas de fief et où tous les hommes libres dépendent directement du roi) couvre près des trois quarts du royaume. A la mort de Louis XI, enfin, la confusion sera effective entre royaume et domaine royal. Sous Charles V, son inaliénabilité fera partie intégrante du serment de sacre, alors que jusque-là il pouvait être fractionné et donné en apanage ou en récompense, ou bien encore cédé pour partie au vainqueur d’un conflit.
DOMAINE ROYAL. Ensemble des terres sur lesquelles le roi exerçait directement son autorité sans l'intermédiaire des grands vassaux. En France, l'oeuvre des Capétiens fut d'agrandir considérablement le domaine royal qui coïncida presque avec les limites du royaume. Cette entreprise qui s'opéra par achats, mariages, confiscations et conquêtes, était indispensable, la levée des droits seigneuriaux, fonciers et régaliens constituant les ressources du roi nécessaires aux dépenses de l'État. La création d'impôts exceptionnels puis permanents sera progressivement nécessaire, les revenus du domaine se révélant insuffisants. En 1566, l'ordonnance de Moulins proclama l'inaliénabilité des biens de la Couronne. La Constitution de 1791 déclara domaine national le domaine royal, assurant à Louis XVI une liste civile. Voir Apanage.
Liens utiles
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- Le plus grand défaut du Moyen Age dans le domaine de la pensée, ce fut sans doute qu'il s'écarta constamment du texte, à un tel point qu'on ne connaissait plus de la Bible ou d'Aristote que les commentaires des commentaires qu'on en avait faits. C'est en cela que c'est véritablement le Moyen Age de la pensée, puisqu'il s'agissait alors d'une pensée sans objet, dangereusement indépendante et soumise par là à certaines idées de l'esprit tout à fait arbitraires.