CODE CIVIL (CODE NAPOLÉON)
La rédaction de ce Code fut confiée par Bonaparte à quatre magistrats : Tronchet, Bigot de Préameneu, Malleville et Portalis (24 thermidor). Cet écrit est divisé en trois livres :
□ le premier, consacré aux personnes (état et situation des citoyens) ; □ le deuxième, aux biens, à la propriété et à ses modifications, ses démembrements et ses servitudes ; □ le troisième, aux manières d’acquérir et donc d’aliéner la propriété.
L’ensemble se répartit en trente-six titres. Une nouvelle édition parut en 1807. Ce recueil, promulgué en mars 1804, fut d’abord intitulé Code civil des Français, puis devint le Code Napoléon. La part prise par Napoléon dans l’édification de cette œuvre est considérable. Ces textes influencèrent la législation de nombreux États dans le monde et ne connurent d’importantes modifications que récemment.
CODE CIVIL (promulgation du)
• 21 mars 1804
Dès le 12 août 1800, une commission, constituée de Tronchet, Portalis, Malleville et Bigot de Préameneu, est chargée de rédiger une loi établissant un système complet de législation. C’est seulement le 21 mars 1804 que cet ensemble comprenant 2 281 titres sera adopté, Bonaparte ayant eu, entre-temps, quelques délicatesses avec les Assemblées. S’il confirme bien des acquis essentiels de la Révolution (disparition de l’aristocratie féodale, liberté personnelle, égalité devant la loi, laïcité de l’État, liberté de conscience, liberté du travail), le Code civil apparaît aussi conçu pour servir les intérêts de la nouvelle classe dominante, la bourgeoisie. La place privilégiée qu’il accorde à la propriété dans tous ses états (famille, mariage, autorité paternelle, etc.), au détriment du travail, le dit bien. Il faut croire que, depuis plus de deux cents ans, il a donné satisfaction dans ce domaine car, s’il a été largement modifié à partir des années 1880, il n’a pas été abrogé.
Napoléon Présent dans la littérature du XIXe siècle comme personnage historique et surtout comme mythe héroïque (soldat de la Révolution, conquérant) : Stendhal, Le Rouge et le Noir, La Chartreuse de Parme, Lucien Leuwen; Balzac, La Comédie humaine; Vigny, Servitude et grandeur militaires; Hugo, Châtiments; Chateaubriand, Mémoires d’outre-tombe. Est encore dépeint au XXe siècle : Aragon, La Semaine sainte.